Nature. L’action de formation entre dans l’une des catégories prévues à l’article L6313-1 du code du travail. A savoir celle figurant à l’alinéa 1° : Les actions de préformation et de préparation à la vie professionnelle.
Nature. DÉCHETS BANALS ACCEPTÉS cartons, végétaux, métaux, tout-venant incinérable, tout- venant, gravats, bois, verre, papiers, huiles de vidange, huiles de friture, déchets électriques et électroniques (D3E) DÉCHETS SPÉCIAUX ACCEPTÉS acides et bases, produits pâteux (peinture, colle, vernis, graisses), solvants liquides (diluants, détachants, antirouille), produits de jardinage/ phytosanitaires (désherbants, engrais, insecticides), bombes aérosols (peinture, laque), tubes néons, lampes fluocompactes, piles et batteries, cartouches d’encre DÉCHETS NON ACCEPTÉS déchets amiantés, explosifs, radioactifs, déchets d’activités de soins, médicaments, ordures ménagères, cadavres d’animaux, déchets organiques putrides, déchets d’origine hospitalière, pneus de tous types, carcasses de voiture
Nature. Assurance Obsèques est un contrat d’assurance de groupe sur la vie à adhésion facultative, souscrit par BPCE auprès de BPCE Vie agissant pour le compte du Réseau des Banques Populaires et des établissements affiliés. Ce contrat est régi par le Code des assurances et soumis à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) - 0 Xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000 00000 XXXXX XXXXX 00. Ce contrat couvre le risque décès et est libellé en euros. Il relève de la branche 20 (vie-décès) du Code des assurances. BPCE (souscripteur du contrat Assurance Obsèques) détient indirectement une partie du capital de BPCE Vie. Ce contrat d’assurance de groupe prend effet le 1er janvier 2019 pour une période indéterminée. L’adhésion à ce contrat d’assurance de groupe est effectuée à titre individuel. Elle est réservée aux clients titulaires d’un compte ou produit bancaire dans un établissement du Groupe BPCE. En cas de résiliation du contrat d’assurance de groupe, l’adhésion continue à être gérée par l’assureur. La langue applicable au contrat est la langue française. Les relations pré-contractuelles et contractuelles entre l’assureur et l’adhérent sont régies par le droit français. Des garanties et prestations complémentaires pourront être proposées ultérieurement. Elles feront l’objet d’un avenant au contrat d’assurance de groupe. En cas de modification du contrat d’assurance de groupe, l'adhérent en sera informé par courrier simple au moins trois mois avant son entrée en vigueur.
Nature. Le site Internet de la Ville de Blanquefort a été développé en 2009, entièrement en interne par l’équipe de la communication, sur le CMS Joomla 1.5. Le contenu éditorial a évolué avec les pratiques, mais pas le volet technique. Aujourd’hui, ce site est vieillissant, donc peu interactif, et soumis aux attaques car peu sécurisé, en partie du fait de la version obsolète du Joomla. Sa nécessité d’évoluer trouve également sa cohérence dans les 16 000 connexions par mois qu’il engendre. En cohérence avec la politique de e−communication et avec la politique numérique en général sur tout le territoire, la commune souhaite refondre totalement ce service public incontournable.
Nature. Le PABX de type intégral 55 assurant l’acheminement des lignes téléphoniques analogiques et IP ne sera plus supporté fin 2017. En 2013 nous avons fait l’acquisition avec le CCAS d’un nouveaux PABX ( ip office) et entamé une migration partielle des postes de la collectivité dessus ( 79 postes ƒ165) Afin d’anticiper la fin du support de l’intégral 55, il est nécessaire de finaliser la migration déjà engagée vers le nouveau système de téléphonie.
Nature. La pratique : - Accompagner la reconnaissance des natures de mots à partir du sens - Mises en situation - Utilisation de matériel pour l’entrainement jeux/ exercices d’appropriation - Les mandalas centrés : globalité d’accueil - Travail sur la morpho-syntaxique - Approche pour les dysphasiques- travail sur l’écrit- Nom/Verbe - L’Accès au sens/ Propositions d’exercices - Fiches synthèses, lesquelles, comment ? exemples pratiques ? - Le protocole d’accès au sens - - Temps de réactivation de la veille, réponses aux questions - NATURE (suite) - Adjectif/Adverbe - Accès au sens du langage oral au langage écrit : l’enrichissement - Propositions d’exercices - travail sur les liens à partir de texte, de phrases. - Le déterminant/pronom - Accès au sens - Exercices, classifications - Notion de genre et de nombre (liens avec les dysphasies), articles préalables pour l’acquisition du nombre : exemples.. - Les premiers accords – propositions de protocoles d’entrainement pour les dysorthographiques - Synthèse des deux jours, les protocoles à exploiter : dysphasie, langage écrit, homophones grammaticaux (1° approche) - Retour sur les expérimentations entre les sessions, réponses aux questions, difficultés rencontrées - NATURE (suite et fin) - Les prépositions/conjonctions - Accès au sens liens avec les dysphasies et les difficultés de compréhension : pistes de rééducation – travail sur la compréhension - Les homophones lexicaux / fiches synthèses - La nature des propositions, structure de base du langage oral et écrit Synthèse : identification des mots sur base du sens, comment accompagner ? Quelles étape ? Le choix des exercices ? Quelles utilisations du mandala cognitif ? préparation aux accords. - Approche morpho-syntaxique de la phrase, la logique de l’ordre - RAPPEL sur la compréhension, les incontournables - Travail sur les Phrases de base- liens avec la rééducation du langage oral (morpho- syntaxique) - Les phrases de base : intérêt pour la rééducation du langage oral/ écrit/ exemples - Réactivations de la veille, réponses aux questions/ - Suite de l’approche morpho-syntaxique - Phrases d’action, phrases d’état accompagner la différence être et avoir, les 6 phrases essentielles : appui la construction du sens et enrichissement de la phrase - Passage à l’écrit - Atelier pratique : mises en application des notions abordées, travail en petit groupes. - Utilisation de l’approche pour le travail du langage oral, construction de phrases ; - Travail sur les accords appro...
Nature. L’énergie fournie est du gaz propane. Le propane livré est conforme aux spécifications administratives et aux éventuelles normes professionnelles appliquées usuellement par les opérateurs.
Nature. Le présent contrat n’a pas pour effet de faire perdre à l’aide accordée son caractère de subvention. Cela dans la mesure où la contrepartie exigée réside essentiellement dans l’adéquation entre les résultats des actions entreprises par la Mission Locale bénéficiaire d’une part et les objectifs d’intérêt général attendus par la Ville, collectivité publique versante, d’autre part. Le présent contrat prévoit simplement les modalités de contrôle de l’usage de l’aide municipale qui n’est pas la contrepartie de prestations individualisées faites au profit de la Ville. Il ne s’agit pas non plus de la contrepartie d’engagements explicites pris par la Mission Locale sur la nature ou le prix des actions qu’elle mène.
Nature. L’énergie fournie est définie dans les Conditions Parti- culières. Il s’agit de Propane commercial, conforme aux caractéristiques des gaz de pétrole liquéfiés commer- ciaux définies par la réglementation en vigueur.
Nature. Les Parties supportent une obligation de moyens.