Usage. Mode d’utilisation du véhicule par le conducteur principal, indiqués aux Conditions Particulières.
Usage. Mode d’utilisation du véhicule par le conducteur principal, indiqués aux Conditions Particulières. Quel que soit le type d’usage déclaré aux conditions particulières et défini ci-dessous, le véhicule n’est en outre en aucun cas destiné au transport rémunéré de marchandises ou de voyageurs, ni proposé en location à titre onéreux, y compris entre particuliers.
Usage. Conditions dans lesquelles le Véhicule est utilisé, parmi les différentes catégories d’Usages listées à l’article 3. L’Usage déclaré à la MFA, tel qu’il figure dans les Conditions Particulières, est exclusif de tout autre Usage. Tout changement d’Usage du Véhicule doit être déclaré à la MFA, sous peine d’application des sanctions prévues à l’article 28.
Usage. Il s’agit du mode d’utilisation du véhicule déclaré par l’assuré, rappelé aux Conditions particulières et défini ci-après. Quel que soit le type d’usage déclaré aux Conditions particulières et défini ci-dessous, le véhicule n’est en aucun cas destiné au transport rémunéré de marchandises ou de voyageurs, ni proposé en location à titre onéreux, y compris entre particuliers. Le covoiturage n’est pas considéré comme du transport rémunéré de voyageurs.
Usage. A USAGE D Le mandant s'oblige à faire connaître par écrit au mandataire s'il existe des sujétions particulières, notamment d'ordre règlementaire, concernant le(s) bien(s) géré(s) (limitation à la fixation du loyer, plafond de ressources...). En outre, le mandant déclare, sous sa responsabilité, ne faire l’objet, d’aucune mesure de protection de la personne (curatelle, tutelle…) ni d’aucune procédure collective, et notamment de redressement ou de liquidation judiciaires, et que les biens, objet du présent mandat, ne font l’objet d’aucune procédure de saisie immobilière. Si les biens ci-dessus désignés sont vacants lors de la signature, les conditions de leur location figurent en annexe au présent mandat. Le mandant s’oblige également à faire connaître au mandataire toute modification se rapportant à la propriété du bien (démembrement, usufruit, etc.) intervenant au cours du présent mandat. En outre, le mandant déclare qu’à sa connaissance : Les biens, objet des présentes, n’ont subi aucun sinistre ayant donné lieu au versement d’une indemnité d’assurance garantissant les risques de catastrophes naturelles, visés à l’article L. 125-2, ou technologiques, visés à l’article L. 128-2 du code des assurances. Les biens, objet des présentes, ont subi un sinistre ayant son origine) ayant donné lieu au versement d’une indemnité d’assurance garantissant les risques de catastrophes naturelles visés à l’article L. 125-2 ou technologiques visés à l’article L. 128-2 du code des assurances.
Usage. Le Client s’engage à utiliser les Services conformément aux règles de l’art et aux préconisations de la Société telles que communiquées sous quelque forme que ce soit au Client, notamment celles figurant dans la Documentation. En tout état de cause, le Client est le seul responsable de l’usage qu’il fait des Services mis à disposition par la Société. A cet égard, le Client s’engage à respecter les dispositions légales et réglementaires applicables s’agissant de l’utilisation qu’il fait des Services, et en particulier des opérations qu’il déploie dans ce cadre, notamment s’agissant des éventuelles formalités préalables à effectuer et autorisations préalables à obtenir, des informations obligatoires à porter à la connaissance des Contacts, etc. Par ailleurs, le Client fait son affaire et est seul responsable de la relation qu’il crée et / ou entretient avec ses Contacts au moyen des Services proposés par la Société, cette dernière n’intervenant nullement dans les relations entre ces derniers. Lorsqu’il utilise les Solutions d’iRaiser sans concours de la Société, le Client reconnaît qu’il agit en toute autonomie et que, par suite, la responsabilité d’iRaiser ne saurait être engagée en raison de cette utilisation.
Usage. Le camping-car est destiné exclusivement à un usage privé et personnel en tant que véhicule de tourisme. L’utilisation du camping-car est autorisée uniquement en France. L'utilisation en dehors de la France ne peut se faire qu'en accord avec le loueur et confirmée dans les conditions particulières de location. Le locataire s'engage à faire un usage prudent et normal du camping-car en " bon père de famille", à ne pas le sous-louer, ni le céder, ni transporter des personnes ou des marchandises à titre onéreux. Le loueur se réserve le droit de refuser toute de demande ne correspondant pas à la bonne utilisation du véhicule, sans avoir à justifier son refus.
Usage. Article 2 :
Usage. 5.1 Le véhicule loué est affecté à l’usage personnel du locataire et doit y rester affecté.
Usage. Le Preneur s'engage à occuper les lieux personnellement avec sa famille. Il usera paisiblement de la chose louée suivant la destination prévue ci-dessus. Il s'engage à ne pas modifier cette destination. Plus particulièrement, les meubles et objets mobiliers ne devront être employés qu'à l'usage auquel ils sont destinés et dans les lieux auxquels ils se trouvent. Il est absolument interdit au Preneur de les transporter hors du logement. Il devra veiller à ce qu'ils soient utilisés normalement afin d'éviter leur détérioration prématurée. Il s'interdit d'apporter, pour quelque cause que ce soit, aucune modification aux installations d'électricité et d'eau existant dans les lieux loués et s'engage à faire immédiatement procéder à ses frais aux réparations qui pourraient être rendues nécessaires par un mauvais usage de ces installations.