Modalités d’information Clauses Exemplaires
Modalités d’information. En cas de panne ou dysfonctionnement, le Locataire ou le Preneur doit immédiatement cesser d'utiliser le Matériel et en aviser immédiatement le service après-vente ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ par téléphone. Une confirmation écrite relatant les circonstances exactes de la panne devra être adressée au même service dans les 48H. ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ s’engage alors à mettre en œuvre tout moyen utile pour que le remplacement par un équipement similaire en bon état de marche ou la réparation du Matériel se fasse dans les meilleurs délais, en fonction des disponibilités.
Modalités d’information. Sauf conditions spécifiques prévues pour certains produits ou services, BOURSORAMA avertira le Client soit directement sur le Site, soit par courriel, soit par tout autre moyen. En cas de modification portant sur les produits ou services visés aux Titres II, III et IV, seuls les Clients détenteurs du produit ou service modifié seront informés de la ou des modification(s) apportée(s).
Modalités d’information. L’information sur cette opération est effectuée par le présent règlement. La participation à cette opération de parrainage implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement.
Modalités d’information. Un programme annuel indicatif doit être établi par l'employeur. Ce programme est soumis pour avis avant sa mise en œuvre, au comité social et économique. Ce programme est communiqué par l'employeur à l’analyste rugby adjoint avant le premier entraînement collectif, au plus tard. Un bilan de l’application de la modulation est communiqué au moins une fois par an au comité́ social et économique.
Modalités d’information. Après l’avoir complétée et signée, le Souscripteur transmet, dès la rupture du contrat de travail, la déclaration de maintien, sur formulaire prévu à cet effet. Le Souscripteur remet à son ancien salarié la copie de cette déclaration complétée. L’employeur signale, au membre participant, le maintien de ces garanties dans le certificat de travail et informe Eovi-Mcd mutuelle de la cessation du contrat de travail.
Modalités d’information. Chaque année, le souscripteur reçoit un relevé d’information de sa souscription précisant notamment : › la valeur de rachat du contrat au 31 décembre de l’exercice précédent, › la répartition de la valeur de rachat entre les supports du contrat, › l’évolution annuelle de ces supports. Ces informations sont également disponibles, sur simple demande, auprès de son conseiller. Les informations fournies sont valables pendant la durée effective du contrat du souscripteur sous réserve de toute nouvelle modification des Conditions contractuelles matérialisée notamment par la conclusion de tout nouvel avenant individuel du contrat du souscripteur.
Modalités d’information. Sauf conditions spécifiques prévues pour certains produits ou services,
Modalités d’information. L’information sur cette opération est effectuée par le présent règlement. La participation à cette opération de parrainage implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, les personnes participant à cette opération disposent d’un droit d’accès et de rectification sur les renseignements les concernant, qu’ils peuvent exercer auprès de Génération - Aphnu - ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ 9.