Durée du travail Clauses Exemplaires

Durée du travail. En ce qui concerne la durée du travail, tous les élèves sont soumis à la durée hebdomadaire légale ou conventionnelle si celle-ci est inférieure à la durée légale.
Durée du travail. La nature de l’établissement doit être déterminée selon les critères définis en Annexe I de la CCNT.
Durée du travail. 1 La durée maximum de la semaine de travail est de cinquante heures en moyenne annuelle pour les travailleurs à plein temps. Toutefois, la durée de travail hebdomadaire peut être portée d'un commun accord entre les parties à soixante heures, sous réserve de compensation.
Durée du travail. Article 13
Durée du travail. 1 La durée journalière de travail sera au plus de dix heures fixée librement par l'employeur entre 7 et 19 heures; elle comprend un quart d'heure de repos durant la matinée et un quart d'heure durant l'après-midi pour le casse-croûte. 2 Les travailleurs ont congé le samedi. Si, pour des raisons d'organisation interne ou pour des motifs graves ou urgents, le service doit être assuré le samedi matin, un système de rotation sera institué. Le travailleur, ayant dû travailler le samedi matin, disposera d'une demi-journée de congé pendant la semaine suivante. Les entreprises devront s'organiser pour que chaque travailleur obtienne au moins trente samedis libres par an.
Durée du travail. En ce qui concerne la durée du travail, tous les élèves sont soumis à la durée hebdomadaire légale ou conventionnelle si celle-ci est inférieure à la durée légale. Dans l’hypothèse où l’élève majeur est soumis à une durée hebdomadaire modulée, la moyenne des durées de travail hebdomadaire effectuées pendant la période en milieu professionnel ne pourra excéder les limites indiquées ci-dessus. En ce qui concerne le travail de nuit, seul l’élève majeur nommément désigné par le chef d’établissement scolaire peut être incorporé à une équipe de nuit.
Durée du travail. La durée du travail de l’intervenant est fixée selon les modalités mentionnées à l’article 1 Article 5 :
Durée du travail. Les durées de travail précisées ci-dessous respectent les règles légales relatives aux pauses et aux temps de repos.
Durée du travail. Pour tenir compte de la pénibilité de ce genre de cycle, le temps de travail moyen sur un cycle de 12 semaines sera de 28 heures hebdomadaires (sans tenir compte des congés qui seront décomptés comme temps de travail). Les heures supplémentaires sont les heures qui excèdent la durée hebdomadaire moyenne sur le cycle. Ces heures supplémentaires s’imputent sur le contingent annuel. Quelle que soit le type de planning mis en place, la répartition du temps de travail ne doit pas conduire à faire travailler les salariés plus de 5 jours consécutifs sur une période de 7 jours glissants (plages d’astreintes comprises). Une vacation sera limitée à 8 heures de travail effectif (pause comprise). Le nombre maximum de semaines dans le cycle sera de 12 semaines et la durée hebdomadaire ne pourra pas excéder 40 heures par semaine. En conséquence, cette organisation n’ouvre pas droit à RTT.
Durée du travail. Le Joueur s’engage auprès du club pour une durée mensuelle de travail de …. heures, dans les conditions prévues par les lois, règlements et conventions collectives en vigueur.