Définition de modalités

modalités désigne les modalités et conditions du Bon de commande de Vitesco Technologies pour l'Amérique du Nord. Le terme « Bon de commande » désigne le Bon de commande qui renvoie aux présentes Modalités, y compris les modalités et conditions figurant au recto du présent Bon de commande. Le terme « Produits » comprend, sans limitation, le travail, les matériaux, les composantes, les pièces ou les marchandises devant être fournis et qui sont indiqués au recto du Bon de commande. Le terme
modalités les présentes clauses et conditions globales.

Related to modalités

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.