Définition de Informations

Informations il s’agit notamment de la raison sociale, de logo, de l’adresse, du code postal, des moyens de paiements, des horaires, des photos... (liste non exhaustive).

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Informations désigne l’ensemble des informations et publications accessibles sur le Site.

Informations désignent un ensemble d’éléments et/ou de données obtenu(es) via les e-services. L’ensemble des données ou éléments communiqué(e)s, dans le cadre de la fourniture d’un e-service est défini dans les Conditions Spécifiques applicables.

Examples of Informations in a sentence

• Chacune des parties s’engage à ne divulguer les Informations Confidentielles qu’aux salariés et mandataires ou sous-traitants qui ont l’obligation de les protéger de toute divulgation non autorisée de façon au moins équivalente à celle convenue au titre du présent Contrat.

• Sont définies limitativement comme Informations Confidentielles toutes les informations contractuelles relatives au prix et aux conditions du présent Contrat et de Votre commande, Votre contenu résidant dans les Services ainsi que toute information portant la mention « confidentiel » au moment où elle est divulguée.

• Les Informations de Diagnostic ne contiendront pas de Données Protégées.

• En outre, chacune des parties peut divulguer les Informations Confidentielles de l’autre partie dans le cadre d’une procédure légale ou à une entité gouvernementale tel que requis par la loi.

• Siemens peut divulguer des Informations système à un partenaire autorisé par Siemens uniquement dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire pour que ce partenaire remplisse ses obligations d'assistance envers le Client.

• Nous pouvons effectuer des Analyses de Service accessibles publiquement ; en revanche, les Analyses de Service n’incorporeront pas Votre Contenu, Vos Données Personnelles ou Vos Informations Confidentielles sous une forme qui pourrait servir à identifier Votre personne ou toute personne physique.

• Pour plus d'informations, consultez la page Informations douanières.

• Nous sommes titulaires des droits d’auteur sur tous les supports de cours de formation (y compris les Didacticiels), et ces supports de cours font partie de nos Informations Confidentielles.

• Les engagements ci-dessus dureront tant que lesdites Informations Confidentielles ne feront pas partie du domaine public, et, en tout état de cause, au moins pendant 5 (cinq) ans après la fin des Prestations.

• Dans le cadre du présent Contrat, les parties pourront avoir accès à des Informations Confidentielles, ou des Informations Confidentielles pourront être communiquées aux parties.

More Definitions of Informations

Informations couvre de manière non limitative toutes les données industrielles, techniques, commerciales, financières, organisationnelles, juridiques, informatiques, stratégiques ou autres, qui lui auront été fournies directement ou indirectement par le GIE SEVEANE, dans le cadre du Contrat. L’Opticien SEVEANE s’engage à considérer les Informations comme strictement confidentielles et s’interdit de les fournir à un quelconque tiers, y compris à quelque entité que ce soit du groupe de l’Opticien SEVEANE, sans l’accord préalable et écrit du GIE SEVEANE. A cet effet, il ne communiquera lesdites Informations qu’au personnel du Magasin, participant nécessairement à la mise en œuvre du Contrat, lesquels seront eux- mêmes assujettis au respect du présent engagement de confidentialité. L’Opticien SEVEANE se porte fort du respect par ledit personnel de cet engagement de confidentialité. Le présent engagement de confidentialité à la charge de l’Opticien SEVEANE restera en vigueur pendant la durée du Contrat et une période de deux (2) ans après la cessation de celui-ci pour quelque cause que ce soit.

Informations il s’agit notamment de la raison sociale, de logo, de l’adresse, du code postal, des moyens de paiements, des horaires, des photos... (Liste non exhaustive jointe en Annexe 2).

Informations ce terme regroupe : i ) toutes les Demandes, informations, Données à caractère personnel, documents photos, messages et tout autre contenu que l’TIULISATEUR dépose ou télécharge, en son nom ou au nom de l’Assoscuiratli’o,Enii)xtotusrcoannteneuts, y compris notamment les documents (dont les Documents signés électroniquement) et les Données à caractère personnel, mis à disposition des UTILISATEURS habilités, dans l’Extrpaar lenseSotci,étés du Groupe Bpifrance « La Demande » ou « Les Demandes » : les demandes de produits et services effectuées par une personne soit en son nom soit au nom d’une personne moral définition des Associations) auprès des Sociétés du Groupe Bpifrance à partir de l’Ex « /¶([W»U: DQdéHsiWgne l’ExtraBnpiferantce E«n Ligne Partenaires réseaux d’accompag» nement « 2IIUH G¶DFFR»PeSstDuJn QsHervPicHe QdeWs Sociétés du Groupe Bpifrance pour accompagner les entreprises dans leur développement, prévoyant notamment des mises en relation avec des experts indépendants sur des thématiques spécifiques. .

Informations ce terme regroupe : i) toutes les Demandes, habilitations, informations, Données à caractère personnel, documents, photos, commentaires, messages et tout autre contenu que l’UTILISATEUR dépose ou télécharge, en son nom ou au nom du Partenaire Bancaire sur l’Extranet, ii) tous contenus, y compris notamment les documents (dont les documents signés électroniquement) et les Données à caractère personnel, mis à disposition des UTILISATEURS habilités, dans l’Extranet par Bpifrance.

Informations signifie toutes les informations et données notamment techniques, financières ou commerciales contenues dans tout document ou support d'information fournies par THALES avec la Proposition et/ou en relation avec l‟exécution du Contrat.

Informations désigne le contenu fourni par FlixBus par le biais du service de Wi-Fi (ci-après dénommé le « Point d'accès sans fil »). « Utilisateur » désigne l’utilisateur du Point d'accès sans fil, c’est-à-dire vous. « Contrat » désigne le présent accord relatif au Point d'accès sans fil.