Common use of Livraison Clause in Contracts

Livraison. Le Contractant effectue le transport de la fourniture jusqu'à l’adresse de livraison fournie par NRB Group, ainsi que son déchargement à cet emplacement. Le Contractant prévoit le personnel et l’équipement nécessaires à cet effet. L'utilisation d’engins de manutention appartenant à NRB Group est possible sur autorisation préalable et écrite de cette dernière. La livraison se fait uniquement pendant les jours, heures et adresse communiqués et, à défaut, les jours et heures ouvrables. Le Contractant fournit à NRB Group, au moment de la livraison, un bon de livraison. La signature de ce bon ou de tout autre document par NRB Group lors de la livraison ne vaut que pour preuve de livraison et non pour acceptation. Les factures relatives à la livraison de Biens sont accompagnées d’une copie signée du bon de livraison. S'il s'agit de matériel particulièrement lourd ou encombrant, le Contractant prend préalablement contact avec le destinataire et, ce, au minimum 48 heures avant. Les livraisons partielles sont interdites, sauf autorisation préalable de NRB Group. Sauf disposition contraire, si la livraison est effectuée par camion dont le volume est important, dans un endroit d’accès difficile, le Contractant se charge, à ses frais, de la réservation d’emplacements de parking. Si, lors du déballage de la fourniture, NRB Group constate des dégâts à la fourniture, elle dispose d’un délai de trente (30) Jours à dater de la livraison pour en informer le Contractant, quelle que soit la mention indiquée sur le bon de livraison. Le Contractant reprend la fourniture défectueuse et restitue une fourniture équivalente ou assure la réparation de la fourniture endommagée, le tout à ses frais, sans préjudice d’autres mesures prévues par le Contrat, en ce compris le droit de réclamer paiement des pénalités prévues à l’Article 4 et réparation de l’intégralité du préjudice en résultant. Cet article s’applique également à toute livraison de fourniture commandée par NRB Group et réceptionnée par toute autre personne.

Livraison. Le Contractant effectue le transport de la fourniture jusqu'à l’adresse de livraison fournie par NRB GroupNEO-TECH, ainsi que son déchargement à cet emplacement. Le Contractant prévoit le personnel et l’équipement nécessaires à cet effet. L'utilisation d’engins de manutention appartenant à NRB Group NEO-TECH est possible sur autorisation préalable et écrite de cette dernièreNEO-TECH. La livraison se fait uniquement pendant les joursJours, heures et adresse communiqués et, à défaut, les jours Jours et heures ouvrables. Le Contractant fournit à NRB GroupNEO-TECH, au moment de la livraison, un bon de livraison. La signature de ce bon ou de tout autre document par NRB Group NEO-TECH lors de la livraison ne vaut que pour preuve de livraison et non pour acceptation. Les factures relatives à la livraison de Biens sont accompagnées d’une copie signée du bon de livraison. S'il s'agit de matériel particulièrement lourd ou encombrant, le Contractant prend préalablement contact avec le destinataire et, ce, au minimum 48 quarante-huit (48) heures avant. Les livraisons partielles sont interdites, sauf autorisation préalable de NRB GroupNEO-TECH. Sauf disposition contraire, si la livraison est effectuée par camion dont le volume est important, dans un endroit d’accès difficile, le Contractant se charge, à ses frais, de la réservation d’emplacements de parking. Si, lors du déballage de la fourniture, NRB Group NEO-TECH constate des dégâts à la fourniture, elle dispose d’un délai de trente (30) Jours à dater de la livraison pour en informer le Contractant, quelle que soit la mention indiquée sur le bon de livraison. Le Contractant reprend la fourniture défectueuse et restitue une fourniture équivalente ou assure la réparation de la fourniture endommagée, le tout à ses frais, sans préjudice d’autres mesures prévues par le Contrat, en ce compris le droit de réclamer paiement des pénalités prévues à l’Article l’article 4 et réparation de l’intégralité du préjudice en résultant. Cet article s’applique également à toute livraison de fourniture commandée par NRB Group NEO-TECH et réceptionnée par toute autre personne.

Livraison. Le Contractant effectue le transport de la fourniture jusqu'à l’adresse de livraison fournie par NRB GroupNRB, ainsi que son déchargement à cet emplacement. Le Contractant prévoit le personnel et l’équipement nécessaires à cet effet. L'utilisation d’engins de manutention appartenant à NRB Group est possible sur autorisation préalable et écrite de cette dernièreNRB. La livraison se fait uniquement pendant les jours, heures et adresse communiqués et, à défaut, les jours et heures ouvrables. Le Contractant fournit à NRB GroupNRB, au moment de la livraison, un bon de livraison. La signature de ce bon ou de tout autre document par NRB Group lors de la livraison ne vaut que pour preuve de livraison et non pour acceptation. Les factures relatives à la livraison de Biens sont accompagnées d’une copie signée du bon de livraison. S'il s'agit de matériel particulièrement lourd ou encombrant, le Contractant prend préalablement contact avec le destinataire et, ce, au minimum 48 heures avant. Les livraisons partielles sont interdites, sauf autorisation préalable de NRB GroupNRB. Sauf disposition contraire, si la livraison est effectuée par camion dont le volume est important, dans un endroit d’accès difficile, le Contractant se charge, à ses frais, de la réservation d’emplacements de parking. Si, lors du déballage de la fourniture, NRB Group constate des dégâts à la fourniture, elle dispose d’un délai de trente (30) Jours à dater de la livraison pour en informer le Contractant, quelle que soit la mention indiquée sur le bon de livraison. Le Contractant reprend la fourniture défectueuse et restitue une fourniture équivalente ou assure la réparation de la fourniture endommagée, le tout à ses frais, sans préjudice d’autres mesures prévues par le Contrat, en ce compris le droit de réclamer paiement des pénalités prévues à l’Article 4 et réparation de l’intégralité du préjudice en résultant. Cet article s’applique également à toute livraison de fourniture commandée par NRB Group et réceptionnée par toute autre personne.

Livraison. Le Contractant effectue le transport délai de livraison ne court qu’à compter de la fourniture jusqu'à l’adresse réalisation des évènements suivants : - encaissement de l’acompte prévu au contrat - prise des mesures par le métreur de notre société chez le client et réception de toutes indications et autorisations nécessaires à l’exécution des travaux - acceptation du financement par l’établissement financier si le client a recours à un crédit et expiration du délai de rétractation prévu par la loi dans ce cas. Les jours fériés, les week-ends ainsi que les périodes de congé de notre société ou des sociétés de production du Groupe ne sont pas pris en compte pour la détermination de la date de livraison. Les précisions sur les dates de fermeture de la société figurent dans le devis. De même en est-il de la date de livraison fournie des produits et d’exécution de la prestation de pose. La date de livraison bien que déterminée le plus soigneusement possible, ne saurait être opposable à notre société en cas d’inexécution par NRB Grouple client de l’une quelconque de ses obligations ou en cas de force majeure. En cas de retard de livraison non justifié, le client ne saurait prétendre qu’à une indemnité forfaitaire et globale de 1% du montant hors taxe du contrat par semaine de retard au-delà de deux semaines après la date initialement prévue. Cette indemnité ne saurait excéder 5 % du montant de la commande. Au cas où la livraison ne pourrait avoir lieu du fait du client, notre société pourra exiger une indemnité destinée à couvrir le remboursement par le client des frais de déplacement infructueux occasionnés, ainsi que son déchargement à cet emplacement. Le Contractant prévoit le personnel et l’équipement nécessaires à cet effet. L'utilisation d’engins des frais de manutention appartenant à NRB Group est possible sur autorisation préalable et écrite gardiennage (1% par semaine de cette dernière. La livraison se fait uniquement pendant les jours, heures et adresse communiqués et, à défaut, les jours et heures ouvrables. Le Contractant fournit à NRB Group, au moment gardiennage) au- delà de deux semaines après la date initialement prévue pour un montant ne pouvant excéder 5 % du montant HT de la livraison, un bon de livraisoncommande. La signature de ce bon ou de tout autre document par NRB Group lors de la livraison ne vaut que pour preuve de livraison Toute modification du contrat est subordonnée à l’accord écrit des deux parties et non pour acceptation. Les factures relatives à la livraison de Biens sont accompagnées d’une copie signée du bon de livraison. S'il s'agit de matériel particulièrement lourd ou encombrant, peut proroger le Contractant prend préalablement contact avec le destinataire et, ce, au minimum 48 heures avant. Les livraisons partielles sont interdites, sauf autorisation préalable de NRB Group. Sauf disposition contraire, si la livraison est effectuée par camion dont le volume est important, dans un endroit d’accès difficile, le Contractant se charge, à ses frais, de la réservation d’emplacements de parking. Si, lors du déballage de la fourniture, NRB Group constate des dégâts à la fourniture, elle dispose d’un délai de trente (30) Jours à dater de la livraison pour en informer le Contractant, quelle que soit la mention indiquée sur le bon de livraison. Le Contractant reprend client s’engage à informer notre société des éventuelles difficultés d’accès à son chantier et des contraintes à respecter pour la fourniture défectueuse livraison et restitue une fourniture équivalente ou assure la réparation l’exécution de la fourniture endommagéecommande (horaires, le tout à ses fraisdessertes, sans préjudice d’autres mesures prévues par le Contrat, en ce compris le droit de réclamer paiement des pénalités prévues à l’Article 4 et réparation de l’intégralité du préjudice en résultant. Cet article s’applique également à toute livraison de fourniture commandée par NRB Group et réceptionnée par toute autre personnecodes d’accès…).

Livraison. Le Contractant effectue le transport de la fourniture jusqu'à l’adresse de livraison fournie par NRB GroupCOMPUTERLAND, ainsi que son déchargement à cet emplacement. Les heures de livraison doivent se situer impérativement durant les heures de bureau, à savoir de 8h30 à 13h00 et de 14h00 à 17h00. Le Contractant informe le livreur de la procédure à suivre. En cas d’impossibilité de livraison pour non-respect desdites procédures, COMPUTERLAND se réserve le droit de solliciter une indemnisation auprès du Contractant. Le Contractant prévoit le personnel et l’équipement nécessaires à cet effet. L'utilisation d’engins de manutention appartenant à NRB Group est possible sur autorisation préalable et écrite de cette dernière. La livraison se fait uniquement pendant les jours, heures et adresse communiqués et, à défaut, les jours et heures ouvrables. Le Contractant fournit à NRB GroupCOMPUTERLAND, au moment de la livraison, un bon de livraison. La signature de ce bon ou de tout autre document par NRB Group COMPUTERLAND lors de la livraison ne vaut que pour preuve de livraison et non pour acceptation. Les factures relatives à la livraison de Biens sont accompagnées d’une copie signée du bon de livraison. S'il s'agit de matériel particulièrement lourd ou encombrant, le Contractant prend préalablement contact avec le destinataire et, ce, au minimum 48 heures avant. Les livraisons partielles sont interdites, sauf autorisation préalable de NRB GroupCOMPUTERLAND. Sauf disposition contraire, si la livraison est effectuée par camion dont le volume est important, dans un endroit d’accès difficile, le Contractant se charge, à ses frais, de la réservation d’emplacements de parking. Le Contractant prend également l’initiative de s’assurer de la parfaite accessibilité du lieu de livraison et du moyen choisi. Si, lors du déballage de la fourniture, NRB Group COMPUTERLAND constate des dégâts à la fourniture, elle dispose d’un délai de trente (30) Jours à dater de la livraison pour en informer le Contractant, quelle que soit la mention indiquée sur le bon de livraison. Le Contractant reprend la fourniture défectueuse et restitue une fourniture équivalente ou assure la réparation de la fourniture endommagée, le tout à ses frais, sans préjudice d’autres mesures prévues par le Contrat, en ce compris le droit de réclamer paiement des pénalités prévues à l’Article 4 et réparation de l’intégralité du préjudice en résultant. Cet article s’applique également à toute livraison de fourniture commandée par NRB Group COMPUTERLAND et réceptionnée par toute autre personne.

Livraison. Le Contractant effectue le transport La livraison interviendra dans un délai moyen de quatre (4) semaines à compter de la fourniture jusqu'à l’adresse signature du Contrat et de l’encaissement du premier acompte. Le délai de livraison fournie par NRB Group, ainsi que son déchargement à cet emplacementindiqué lors de l’enregistrement de la signature du Contrat n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti. Le Contractant prévoit Vendeur fera ses meilleurs efforts pour le personnel respecter. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des Produits ne pourra pas donner lieu au profit du Client à : - l’allocation de dommages et l’équipement nécessaires à cet effetintérêts, - l’annulation de la commande. L'utilisation d’engins Le Vendeur se réserve le choix du moyen de manutention appartenant à NRB Group est possible sur autorisation préalable et écrite de cette dernièretransport. La livraison se fait uniquement pendant les jours, heures et adresse communiqués et, est effectuée à défaut, les jours et heures ouvrables. Le Contractant fournit la personne désignée comme destinataire sur le document de transport ou à NRB Group, au moment de la livraison, un bon de livraisonson mandataire dûment accrédité. La signature de ce bon cette personne sur le document de transport est obligatoire et doit être accompagnée, selon les cas de son nom, ou du cachet de tout autre document par NRB Group lors de la l’établissement destinataire. Aucune livraison ne vaut que pour preuve pourra se faire à l’étage. Livraison au seuil de l’habitation (portail). Les frais de livraison et non ne comprennent pas d’aide au déchargement pour acceptationles Produits lourds. Celle-ci peut être obtenue sur devis. Les factures relatives livraisons donneront lieu à facturation selon un barème variant suivant la distance parcourue. Les frais de livraison, de douane et d’installation seront entièrement à la livraison charge du Client. A défaut de Biens réserves expressément émises par le Client, les Produits livrés sont accompagnées d’une copie signée réputés conformes en quan- tité et qualité à la commande. Les réclamations doivent être mentionnées (en présence du bon transporteur ou du préposé du Vendeur) sur le bordereau de livraison. S'il s'agit Ce bordereau de matériel particulièrement lourd ou encombrantlivraison doit être dûment signé et remis au transporteur. Ces réclamations doivent ensuite être notifiées par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur, conformément à l’article L.133-3 du code de commerce dans les trois (3) jours de la réception des Produits, et signalées au Vendeur dans le même délai. Passé ce délai, toute réclamation sera considérée comme irrecevable. En cas de réclamation, le Contractant prend préalablement contact avec Client devra détailler les défauts de conformité par écrit et laisser la possibilité au Vendeur de procéder à la constatation de ces défauts. En cas de refus injustifié à la livraison, ou d’absence de personne désignée par le destinataire et, ce, au minimum 48 heures avant. Les livraisons partielles sont interdites, sauf autorisation préalable de NRB Group. Sauf disposition contraire, si la livraison est effectuée par camion dont le volume est important, dans un endroit d’accès difficileClient pour réceptionner les Produits, le Contractant Vendeur se chargeréserve le droit de facturer les frais de transports aller-retour ainsi que l’ensemble des autres frais occasionnés par ce manquement du Client. Le cas échéant, à ses frais, de la réservation d’emplacements de parking. Si, lors du déballage de la fourniture, NRB Group constate des dégâts à la fourniture, elle dispose d’un délai de trente (30) Jours à dater de la livraison pour en informer le Contractant, quelle que soit la mention indiquée sur Client et le bon Vendeur conviendront d’une nouvelle date de livraison. Le Contractant reprend la fourniture défectueuse et restitue une fourniture équivalente ou assure la réparation En cas de la fourniture endommagéemodification du lieu de livraison, le tout Client devra avertir le Vendeur avec un préavis d’au moins cinq (5) jours, si le nouveau lieu de livraison demeure dans un rayon de cinquante (50) kilomètres par rapport au lieu de livraison initialement convenu et dans un délai d’au moins dix (10) jours si le nouveau lieu de livraison se situe à ses fraisplus de cinquante (50) kilomètres par rapport au lieu de livraison initialement convenu. En cas de modification du lieu de livraison, sans préjudice d’autres mesures prévues les frais de livraison dus par le ContratClient seront révisés en conséquence et s’im- poseront au Client. En cas d’impossibilité de livrer le Client de son fait (manquement à un rendez-vous de livraison, non commu- nication à la prise de commande de conditions d’accès particulières...), les frais de retour seront déduits du remboursement, le cas échéant, du Produit. Si le Client souhaite une nouvelle livraison, la participation aux frais de livraison devra de nouveau être payée par le Client au préalable. En cas de livraison des Produits sur chantier par le Vendeur, le Client s’assurera que les conditions d’accès ou de circulation sur le chantier n’entraînent pas de risque particulier. A ce titre, il aura la responsabilité des condi- tions de circulation, de manœuvre et de déchargement sur le chantier, et prendra à sa charge toutes les consé- quences dommageables en ce compris cas d’accident sur le droit de réclamer paiement des pénalités prévues à l’Article 4 et réparation de l’intégralité du préjudice en résultant. Cet article s’applique également à toute livraison de fourniture commandée par NRB Group et réceptionnée par toute autre personnechantier.