Achat Clauses Exemplaires

Achat. Analyse des objectifs (financiers notamment) assignés à la fonction achats Déclinaison de la politique d'achat

Achat. Si et dans la mesure où nous mettons à votre disposition un Logiciel sur Site pour une utilisation il- limitée dans le temps dans votre environnement in- formatique (Achat sur Site), vous obtenez - sous ré- serve du paiement conforme au Contrat de la rémuné- ration convenue - un droit d'utilisation illimité dans le temps du logiciel dans la version convenue au moment de la conclusion du Contrat. Vous n'obtenez des droits d'utilisation de versions actualisées qu’en cas de con- clusion, et pendant la durée d'un Contrat de support et de maintenance du logiciel.

Achat. Pour autant que le Preneur ne soit pas en Défaut il pourra choisir d’acheter le Produit. Si le Preneur renvoie sa Notification d’Echéance en respect de l’article 15.1 en choisissant cette Option d’Achat, il versera au Bailleur tous les montants dus en vertu du Leasing, y compris toutes les charges afférentes à l’Option d’Achat à l’Echéance. À la réception de tous ces montants, plus aucune Redevance Locative ne sera due pour le Produit ; à ce moment, le Bailleur transférera au Preneur, en l’état, tous ses droits, titres et intérêts sur cet Équipement. Le Bailleur garantira le titre quitte et libre de tout privilège ou charge créé par le (biais du) Bailleur. À défaut de réception dans les délais impartis, du paiement intégral de toutes les sommes, taxes et coûts, l’achat sera nul et non avenu et le Leasing reproduira ses effets rétroactivement à compter de la Date d’Expiration, comme décrit à l’article 15.1.

Achat. L’achat du Pass Activ’+ s’effectue uniquement au bureau d’information touristique de La Léchère-les- Bains. Les informations et données personnelles relatives au détenteur du Pass Activ’+ sont nécessaires au bon traitement de la commande par le vendeur. A défaut, la commande ne pourra aboutir. Le fait d’acquérir le Pass Activ’+ implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux conditions générales de vente du partenaire vendeur et aux conditions générales d’utilisation du Pass Activ’+. Le règlement de l’achat vaut acceptation des conditions générales d’utilisation et validation de la commande. Si le client ne s’estime pas suffisamment informé sur les caractéristiques des prestations qu’il souhaite commander, il peut préalablement à toute passation de commande, solliciter des informations complémentaires sur ces prestations auprès de chaque prestataire. En passant commande, le client reconnaît implicitement avoir obtenu toutes les informations souhaitées sur la nature et les caractéristiques des prestations achetées.

Achat. A. Le jour de l'ouverture de l'offre (la « Vente »), l'Émetteur vendra à l'Acheteur des Jetons (les « Jetons de l'Acheteur ») dont le prix sera déterminé comme suit (le « Montant de l'Achat ») : B. L'achat des Jetons de l'Acheteur et leur utilisation ultérieure sont régis par les Conditions Générales. C. Le transfert des Jetons de l’Emetteur à l’Acheteur aura lieu au jour de la Vente sous réserve, notamment, que le Montant de l’Achat ait été versé par l’Acheteur dans les conditions fixées au A de l’Article 4. D. Les présentes CGV expireront et prendront fin lors de l'émission des Jetons de l'Acheteur au profit de l'Acheteur. E. Les procédures d'enregistrement auront lieu sur le Site Internet. Les instructions complètes seront disponibles pour les participants sur le Site Internet.

Achat. In-App » désigne votre choix d’acheter une licence d’extension d’un Produit Altium en choisissant le mécanisme de paiement disponible avec le Produit lui-même.

Achat. 5.1 L'acheteur/client est obligé de réceptionner la commande passée, immédiatement après son exécution ou après la mise à disposition de l'acheteur/client, sauf accord contraire explicite par écrit entre les parties. Ceci vaut également pour des parties de la commande. 5.2 Si, en raison d'une acceptation tardive, la commande doit être entièrement ou partiellement stockée par ▇▇▇ ▇▇▇▇ après son exécution, les frais de stockage devront être payés par le client à ▇▇▇ ▇▇▇▇. Article 6 :

Achat. Pour procéder à un achat via la Boutique, vous devrez fournir certains renseignements, incluant notamment l’information relative à une carte de crédit. Vous convenez de nous fournir seulement des renseignements qui sont vrais, exacts, complets et à jour. En effectuant un achat, vous confirmez et acceptez de payer tous les frais applicables engagés par vous-même ou l’utilisateur de votre carte de crédit relativement à cet achat. En effectuant un achat, vous confirmez également à Expériences Infinity et lui garantissez que vous rencontrez toutes les exigences relatives à votre achat (par ex. l’âge minimum requis), telles qu’indiquées par Expériences Infinity sur le Site. Une pièce justificative ou une preuve d’identité pourra être demandée à la personne effectuant l’achat afin de valider l’admissibilité à un tarif spécial, le cas échéant. Expériences Infinity utilise des efforts raisonnables pour s’assurer que toutes les transactions soient traitées avec précision et sans erreur. Toutefois, malgré ses efforts, Expériences Infinity ne peut offrir aucune garantie et décline toute responsabilité pour une défaillance ou une erreur de la Boutique à cet égard.

Achat. Pour procéder à un achat via la Boutique, vous devrez fournir certains renseignements, incluant notamment l’information relative à une carte de crédit. Vous convenez de nous fournir seulement des renseignements qui sont vrais, exacts, complets et à jour. En effectuant un achat, vous confirmez et acceptez de payer tous les frais applicables engagés par vous-même ou l’utilisateur de votre carte de crédit relativement à cet achat. En effectuant un achat, vous confirmez également à PHI et lui garantissez que vous rencontrez toutes les exigences relatives à votre achat (par ex. l’âge minimum requis), telles qu’indiquées par PHI sur le Site. Une pièce justificative ou une preuve d’identité pourra être demandée à la personne effectuant l’achat afin de valider l’admissibilité à un tarif spécial, le cas échéant. ▇▇▇ utilise des efforts raisonnables pour s’assurer que toutes les transactions soient traitées avec précision et sans erreur. Toutefois, malgré ses efforts, PHI ne peut offrir aucune garantie et décline toute responsabilité pour une défaillance ou une erreur de la Boutique à cet égard.