Lieu d’exécution Clauses Exemplaires

Lieu d’exécution. Préciser le lieu (ou les lieux) de déroulement des recherches. La proportion du temps respectif passé dans l’un ou l’autre lieu peut évoluer au cours de la convention. Le doctorant réalisera les travaux de recherche à XX% de son temps dans les locaux de l’ENTREPRISE et XX% dans ceux du LABORATOIRE. Ou Le doctorant partage son temps entre l’ENTREPRISE et le LABORATOIRE. La répartition du temps : ❖ 1ère année XX% Entreprise et XX% Laboratoire ❖ 2ème année XX% Entreprise et XX% Laboratoire ❖ 3ème année XX% Entreprise et XX% Laboratoire
Lieu d’exécution. La prestation sera réalisée dans les locaux du Client, au :
Lieu d’exécution. L’Etude sera réalisée principalement dans les locaux de l’UCA et sur le terrain selon les besoins du projet et l’avancée des travaux.
Lieu d’exécution. Le lieu d’exécution de la prestation contractuelle tel que défini dans le Contrat ou, à défaut, les CG.
Lieu d’exécution. Le Lieu d’exécution des Services est spécifié dans le Contrat de Service. A défaut, et dans la mesure où le Lieu d’exécution ne découle pas naturellement du type de Service concerné, les Services seront exécutés dans les locaux de dbi. Lorsque les Services doivent être fournis chez le Client, celui-ci devra mettre gratuitement à disposition de dbi au moins les mêmes espaces de travail, les mêmes matériels et logiciels informatiques ainsi que les mêmes facilités et services que ceux qu’il aurait octroyés à son propre personnel pour l’exécution d’un travail similaire. Il doit assurer l’accès de dbi à ses locaux en tout temps et dans toute la mesure du nécessaire. La même obligation reviendra au Client lorsqu’un accès à distance de dbi est nécessaire ou utile pour l’exécution de tout ou d’une partie des Services. Dans tous les cas, le Client devra fournir à dbi les comptes et accès nécessaires à la fourniture des Services, dont les comptes Oracle, SYS, système et RMAN, SSH, RDP, SCP et HTTPS (ports Oracle).
Lieu d’exécution. 0, xxx xx Xxxxx-Xxxxxxx-Xxxxx, 31000 Toulouse Détail de l’objet : Dans le cadre du respect de sa marque l’Université Toulouse 1 Capitole demande à l’ensemble de ses composantes d’utiliser son logo en lui appliquant une déclinaison de personnalisation leur permettant de s’identifier au sein de l’établissement et vis-à-vis des partenaires extérieurs. La personnalisation de ce logo est soumise à la validation du service de la communication. Dans le cadre du respect de sa marque l’Université Toulouse Capitole demande à l’ensemble de ses composantes d’utiliser le logo en lui appliquant une déclinaison de personnalisation qui leur permet de s’identifier au sein de l’établissement et vis-à-vis des partenaires extérieurs.
Lieu d’exécution. Tous les contrats de vente, dans lesquels le fournisseur est partie, sont exécutés à son siège. CONDITIONS DE LOCATION ET D’ENTRETIEN
Lieu d’exécution. Les prestations d’expertise individuelle seront exécutées principalement au Brésil et ponctuellement en France (éventuellement d’autres pays peuvent être ciblés dans le cadre du poste 2 sur la réalisation du benchmark en accord avec Expertise France).
Lieu d’exécution. À l'exception des Services de maintenance relatifs au Matériel Siemens de la famille MicReD et Veloce, les Services de maintenance achetés sont par défaut exécutés au bureau régional désigné par Siemens. Chaque partie s'engage à supporter les coûts liés à l'expédition du Matériel Siemens à l'adresse convenue de l'autre partie pour l'exécution des Services de maintenance. Si les parties conviennent d'une visite sur place, le Client paiera tous les frais de déplacement pour cette visite.
Lieu d’exécution. La Livraison est réputée avoir eu lieu lorsque les Produits ont été chargés sur un véhicule dans l'entrepôt du Fournisseur (Livraison).