Common use of Généralités Clause in Contracts

Généralités. Le présent Contrat de licence est régi par le droit français. Le présent Contrat de licence constitue l'intégralité de l'accord conclu entre Xxxx et Symantec en relation avec le Logiciel et les Services et : (i) remplace toute communication, proposition ou déclaration, orale ou écrite, antérieure ou actuelle, relative à son objet ; et (ii) prévaut sur toutes conditions contraires ou supplémentaires de tout devis, commande, accusé de réception ou communication similaire entre les parties. Nonobstant les précédentes, aucune partie du présent Contrat de licence ne diminue les droits que Vous pouvez avoir en vertu de la législation en vigueur sur la protection des consommateurs ou de toute autre loi applicable dans Votre juridiction, ne pouvant faire l'objet d'aucune renonciation par contrat. Symantec peut résilier le présent Contrat de licence en cas de manquement de Votre part à l'une de ses dispositions (autre qu'une violation sans importance et sans conséquence) et si vous résiliez effectivement le contrat, Vous devrez alors cesser d'utiliser le Logiciel, les Services et la Documentation et détruire tous leurs exemplaires. Les exclusions de garantie et de dommages ainsi que les limitations de responsabilité, y compris celles énoncées aux Sections 7 et 8 resteront applicables au-delà de la résiliation.

Généralités. Le présent Contrat de licence est régi par le droit français. Le présent Contrat de licence constitue l'intégralité de l'accord conclu entre Xxxx et Symantec en relation avec le Logiciel et les Services et : (i) remplace toute communication, proposition ou déclaration, orale ou écrite, antérieure ou actuelle, relative à son objet ; et (ii) prévaut sur toutes conditions contraires ou supplémentaires de tout devis, commande, accusé de réception ou communication similaire entre les parties. Nonobstant les précédentes, aucune partie du présent Contrat de licence ne diminue les droits que Vous pouvez avoir en vertu de la législation en vigueur sur la protection des consommateurs ou de toute autre loi applicable dans Votre juridiction, ne pouvant faire l'objet d'aucune renonciation par contrat. Symantec peut résilier le présent Contrat de licence en cas de manquement de Votre part à l'une de ses dispositions (autre qu'une violation sans importance et sans conséquence) et si vous résiliez effectivement le contrat, Vous devrez alors cesser d'utiliser le Logiciel, les Services et la Documentation et détruire tous leurs exemplaires. Les exclusions de garantie responsabilité et de dommages ainsi que les limitations de responsabilitégarantie, y compris celles énoncées aux Sections dans les Articles 7 et 8 resteront applicables au-delà de la résiliation. Le présent Contrat de licence ne peut être modifié que par la voie de la Documentation ou d'un document écrit signé par Xxxx et Symantec.

Généralités. Le présent Contrat de licence est régi par le droit français. Le présent Contrat de licence constitue l'intégralité de l'accord conclu entre Xxxx et Symantec en relation avec le Logiciel et les Services et : (i) remplace toute communication, proposition ou déclaration, orale ou écrite, antérieure ou actuelle, relative à son objet ; et (ii) prévaut sur toutes conditions contraires ou supplémentaires de tout devis, commande, accusé de réception ou communication similaire entre les parties. Nonobstant les précédentes, aucune partie du présent Contrat de licence ne diminue les droits que Vous pouvez avoir en vertu de la législation en vigueur sur la protection des consommateurs ou de toute autre loi applicable dans Votre juridiction, ne pouvant faire l'objet d'aucune renonciation par contrat. Symantec peut résilier le présent Contrat de licence en cas de manquement de Votre part à l'une de ses dispositions (autre qu'une violation sans importance et sans conséquence) et si vous résiliez effectivement le contrat, Vous devrez alors cesser d'utiliser le Logiciel, les Services et la Documentation et détruire tous leurs exemplaires. Les exclusions de garantie responsabilité et de dommages ainsi que les limitations de responsabilité, garantie (y compris celles énoncées aux Sections dans les Articles 7 et 8 8) resteront applicables au-delà en vigueur et de plein effet après la résiliation.

Généralités. Le présent Contrat de licence est régi par le droit français. Le présent Contrat de licence constitue représente l'intégralité de l'accord conclu entre Xxxx Vous et Symantec en relation avec concernant le Logiciel et les Services et : (i) annule et remplace toute communication, proposition ou et déclaration, antérieure ou actuelle et orale ou écrite, antérieure ou actuelle, relative à son objet ; et (ii) prévaut sur toutes conditions contraires toute condition contraire ou supplémentaires supplémentaire de tout devis, commande, accusé de réception ou communication similaire entre les parties. Nonobstant les précédentes, aucune partie du présent Contrat de licence ne diminue les droits que Vous pouvez avoir en vertu de la législation en vigueur sur la protection des consommateurs ou de toute autre loi applicable dans Votre juridiction, ne pouvant faire l'objet d'aucune renonciation par contrat. Symantec peut résilier le présent Contrat de licence en cas de manquement de Votre part à l'une de ses dispositions (autre qu'une violation sans importance et sans conséquence) et et, si vous résiliez effectivement le contratune telle résiliation venait à se produire, Vous devrez alors cesser d'utiliser le Logiciel, les Services et la Documentation et détruire tous leurs exemplaires. Les exclusions de garantie responsabilité et de dommages ainsi que les limitations de responsabilité, garantie (y compris celles énoncées aux Sections 7 dans les Articles 5 et 8 6) resteront applicables au-delà en vigueur et de plein effet après la résiliation.

Généralités. Le présent Contrat de licence est régi par le droit français. Le présent Contrat de licence constitue l'intégralité de l'accord conclu entre Xxxx Vous et Symantec en relation avec le Logiciel et les Services et : (i) remplace toute communication, proposition ou déclaration, orale ou écrite, antérieure ou actuelle, relative à son objet ; et (ii) prévaut sur toutes conditions contraires ou supplémentaires de tout devis, commande, accusé de réception ou communication similaire entre les parties. Nonobstant les précédentes, aucune partie du présent Contrat de licence ne diminue les droits que Vous pouvez avoir en vertu de la législation en vigueur sur la protection des consommateurs ou de toute autre loi applicable dans Votre juridiction, ne pouvant faire l'objet d'aucune renonciation par contrat. Symantec peut résilier le présent Contrat de licence en cas de manquement de Votre part à l'une de ses dispositions (autre qu'une violation sans importance et sans conséquence) et si vous résiliez effectivement le contrat, Vous devrez alors cesser d'utiliser le Logiciel, les Services et la Documentation et détruire tous leurs exemplaires. Les exclusions de garantie responsabilité et de dommages ainsi que les limitations de responsabilitégarantie, y compris celles énoncées aux Sections dans les Articles 7 et 8 resteront applicables au-delà de la résiliation. Le présent Contrat de licence ne peut être modifié que par la voie de la Documentation ou d'un document écrit signé par Vous et Symantec.

Généralités. Le présent Contrat de licence est régi par le droit français. Le présent Contrat de licence constitue représente l'intégralité de l'accord conclu entre Xxxx Vous et Symantec en relation avec concernant le Logiciel et les Services et : (i) annule et remplace toute communication, proposition ou et déclaration, antérieure ou actuelle et orale ou écrite, antérieure ou actuelle, relative à son objet ; et (ii) prévaut sur toutes conditions contraires toute condition contraire ou supplémentaires supplémentaire de tout devis, commande, accusé de réception ou communication similaire entre les parties. Nonobstant les précédentes, aucune partie du présent Contrat de licence ne diminue les droits que Vous pouvez avoir en vertu de la législation en vigueur sur la protection des consommateurs ou de toute autre loi applicable dans Votre juridiction, ne pouvant faire l'objet d'aucune renonciation par contrat. Symantec peut résilier le présent Contrat de licence en cas de manquement de Votre part à l'une de ses dispositions (autre qu'une violation sans importance et sans conséquence) et et, si vous résiliez effectivement le contratune telle résiliation venait à se produire, Vous devrez alors cesser d'utiliser le Logiciel, les Services et la Documentation et détruire tous leurs exemplaires. Les exclusions de garantie responsabilité et de dommages ainsi que les limitations de responsabilité, garantie (y compris celles énoncées aux Sections dans les Articles 7 et 8 8) resteront applicables au-delà en vigueur et de plein effet après la résiliation.

Généralités. Le présent Contrat de licence est régi par le droit français. Le présent Contrat de licence constitue l'intégralité de l'accord conclu entre Xxxx et Symantec en relation avec le Logiciel et les Services et : (i) remplace toute communication, proposition ou déclaration, orale ou écrite, antérieure ou actuelle, relative à son objet ; et (ii) prévaut sur toutes conditions contraires ou supplémentaires de tout devis, commande, accusé de réception ou communication similaire entre les parties. Nonobstant les précédentes, aucune partie du présent Contrat de licence ne diminue les droits que Vous pouvez avoir en vertu de la législation en vigueur sur la protection des consommateurs ou de toute autre loi applicable dans Votre juridiction, ne pouvant faire l'objet d'aucune renonciation par contrat. Symantec peut résilier le présent Contrat de licence en cas de manquement de Votre part à l'une de ses dispositions (autre qu'une violation sans importance et sans conséquence) et si vous résiliez effectivement le contrat, Vous devrez alors cesser d'utiliser le Logiciel, les Services et la Documentation et détruire tous leurs exemplaires. Les exclusions de garantie responsabilité et de dommages ainsi que les limitations de responsabilité, garantie (y compris celles énoncées aux Sections 7 dans les Articles 8 et 8 9) resteront applicables au-delà en vigueur et de plein effet après la résiliation.