Conditions de travail. Convocation Repos
Conditions de travail bases de calcul
Conditions de travail lieux, horaires, santé, sécurité Working conditions: location, hours, health, safety
Conditions de travail. Durée du travail dont travail à temps partiel et aménagement du temps de travail, les données sur l'exposition aux risques et aux facteurs de pénibilité, (accidents du travail, maladies professionnelles, absentéisme, dépenses en matière de sécurité) 1 -
Conditions de travail. La prestation s’effectue en continue, et suivant les spécifications des fiches techniques des fabricants, par nos applicateurs, ainsi que la main d’œuvre auxiliaire, sur la base de 39 heures par semaine, hors nuit, dimanche et jours fériés. - Si pour des raisons indépendantes de la volonté de LMC, comme l’arrêt de chantier, les travaux ne pouvaient se dérouler normalement, les heures non exécutées seraient relevées et facturées sur la base de 46,80 € de l’heure. - LMC fournit les outillages et les matériels nécessaires ainsi que les équipements individuels de sécurité. Les dispositifs et protections particulières liées à l’activité du client peuvent être facturés en sus compte tenu de leur spécificité. - LMC assure la formation de ses personnels aux règles de protection, de sécurité et d’environnement, à la fois sur ses propres risques et aux risques générés par le client, sous réserve que ceux-ci nous aient été signifiés avant le démarrage des travaux comme l’exige le décret n°92-158 du 20 février 1992. - Pour les supports ayant été réalisés avant le 1er juillet 1997, le client reste responsable des dommages directs et indirects pouvant résulter de la présence d’amiante. Le client devra prendre les dispositions pour informer LMC avant la passation de la commande et au plus tard avant le début des travaux de la présence ou non d’amiante dans les supports et/ou les autres éléments relatifs au chantier. Le client prendra, à sa charge, les mesures nécessaires pour éradiquer les situations à risques. En cas de refus, LMC se réserve le droit de résilier de plein droit le présent contrat.
Conditions de travail. CONVOCATION
Conditions de travail. Si le travail du Vendeur dépend ou doit être entrepris conjointement avec le travail de tiers, ledit travail doit être effectué de manière à permettre au Vendeur d'effectuer son travail dans le cadre d’une opération normale et ininterrompue par une seule équipe. À moins qu'un échéancier pour l'exécution des travaux du Vendeur ne soit spécifié, le Vendeur entreprendra les travaux dans le cadre de ses opérations habituelles. Le Vendeur ne sera pas responsable de tout manquement à entreprendre ou à terminer les travaux pour des causes indépendantes de sa volonté, et le Vendeur peut de plus suspendre les travaux pour des causes indépendantes de sa volonté, y compris, mais sans s'y limiter, un incendie, une inondation ou d'autres situations similaires; la présence sur ou sous le site de services publics, d'installations, de substances ou d'objets, y compris, mais sans s'y limiter, toute substance qui, de l'avis du Vendeur, est dangereuse ou toxique ou lorsque leur dévoilement, remédiation ou nettoyage est requis par une loi ou la réglementation; conflits de travail ou autres conflits; et les accidents ou autres incidents, qui affectent le travail ou d'autres opérations dans lesquelles le Vendeur est impliqué, directement ou indirectement. Si, pour des raisons indépendantes de la volonté du Vendeur, le travail du Vendeur n'est pas complété dans les douze (12) mois suivant la date d'acceptation du Contrat par l'Acheteur, le Vendeur peut annuler le présent Contrat. Dans un tel cas : (i) le Vendeur sera dégagé de toute autre obligation concernant les travaux non-complétés; et (ii) le Vendeur aura le droit de recevoir le paiement final et complet pour tous les travaux effectués jusqu'à la date d'annulation dans les quinze (15) jours suivants.
Conditions de travail. Pendant la période d'accueil, X relève de la tutelle pédagogique de M , enseignant responsable de la formation. Dès son entrée dans les locaux, X s'engage à consulter le règlement intérieur du service et à le respecter pendant toute la durée de son séjour ainsi que les règles d'hygiène et de sécurité fixées et toutes autres dispositions, consignes, données pour le directeur du laboratoire et/ou son responsable.
Conditions de travail. Le Conseil établit les normes et barèmes de rémunération, les avantages sociaux et les autres conditions de travail de tous les employés et gestionnaires de la Société, incluant le Directeur général et les gestionnaires relevant directement du Directeur général.
Conditions de travail. L'employeur tiendra compte de l'état des femmes enceintes en ce qui concerne les conditions de travail, notamment en mettant à disposition de chaque salariée, à son poste de travail ou à proximité de celui-ci, un siège approprié, conformément aux dispositions du code du travail.