Abonnement Annuel. Les Services vendus selon un modèle de tarification « Abonnement Annuel » seront désignés sur un bon de commande par la mention « Annual » (ou ‘Annuel’) dans la colonne concernée, avec indication d’une redevance annuelle fixe. Nous vous fournirons ces Services pendantune durée de douze (12) mois à compter de la date d’effet du bon de commande, sauf comme autrement indiqué ci-dessous. Les Services avec Abonnement Annuel sont payables par vous d’avance, à la suite de la signature d’un bon de commande, et sont ensuite renouvelables comme plus amplement décrit ci- dessous.
Abonnement Annuel. Le montant de l’abonnement annuel est dû au comptant lors de la signature du présent contrat pour la période initiale et au premier janvier pour les années civiles suivantes. Le prix du contrat annuel est calculé par année civile. Toutefois, pour la période initiale mentionnée dans les conditions particulières des présentes, ce montant est calculé proportionnellement au nombre de mois restant à courir jusqu’au 31 décembre de l’année en cours. Tout mois entamé est dû.
Abonnement Annuel. L’Abonnement annuel est un droit d’utilisation octroyé au Client et/ou à l’Organisme dans le cadre du Contrat. Ce droit permet une utilisation pour une durée de un (1) an, avec un engagement pour la même durée.
Abonnement Annuel. 1.1 L’abonnement annuel est rigoureusement personnel. Il est composé d’une carte Pass’ nominative, numérotée comportant une date de validité et une photo récente du titulaire, ci-après désigné « l’Abonné », et d’un coupon avec le numéro du Pass’.
Abonnement Annuel. Un abonnement d’un an à compter à compter du paiement du prix et reconductible. Une facture sera adressée au Client à l’occasion de la souscription de l’abonnement annuel à la Plateforme puis tous les ans avec reconduction automatique.
Abonnement Annuel. Le Contrat Exact est conclu pour une durée d’un (1) an et ne peut être résilié par anticipation. À l’expiration de cette période d’un (1) an, le Contrat Exact est reconduit automatiquement et tacitement pour une période d’un (1) an et il peut être résilié par l’une des Parties vers la fin de cette année an moyennant le respect d’une période de préavis de trois (3) mois. La résiliation doit être effectuée par courrier recommandé ou via le Portail client. Abonnement mensuel : Le Contrat Exact est conclu pour une période d’un mois. La durée du Contrat Exact ne change pas si le Client passe des Commandes Supplémentaires. À la fin de la durée, le Contrat Exact est tacitement renouvelé, à chaque fois pour une période consécutive de 1 (un) mois (« Date de reconduction »). Les parties peuvent résilier le Contrat Exact uniquement par courrier recommandé ou via le Portail client et moyennant un délai de préavis de 1 (un) mois à compter de la Date de reconduction. Annual subscription: The Exact Agreement is entered into for the term of one (1) year and cannot be terminated prematurely. After expiration of this one (1) year period, the Exact Agreement is automatically and tacitly renewed for the period of one (1) year and it can be terminated by one of the Parties towards the end of the month with due observance of a notice period of three (3) months. Termination has to be done per registered post or via the Customer Portal. Monthly subscription: The Exact Agreement is entered into for a period of one month. The term of the Exact Agreement does not change because the Customer places Additional Orders. At the end of the term, the Exact Agreement is tacitly renewed, each time for a subsequent period of 1 (one) month (“Renewal Date”). The parties may terminate the Exact Agreement only by registered mail or through the Customer Portal and taking into account a notice period of 1 (one) month counting from the Renewal Date.
Abonnement Annuel. La souscription à l’abonnement, abonne le membre souscripteur à la location de vêtements pour une saison jusqu’à ce qu’une partie décide de mettre fin à ce contrat de location.
Abonnement Annuel. L’achat d’abonnement annuel s’effectue au guichet du parc Zoologique CERZA ou sur le site internet xxx.xxxxx.xxx. L’abonnement annuel est valable pendant un an à compter de sa date d’achat.
Abonnement Annuel. L’abonnement annuel comprend : la redevance annuelle de débit dont le montant dépend du débit souscrit par le Client, le forfait annuel de consommation. Le forfait de consommation correspond à 100 mètres cubes par mètre cube/heure souscrit. Il est facturé sur la base du prix du mètre cube pour la zone tarifaire considérée, même si la consommation réelle du Client est inférieure au forfait. Pour un Client titulaire de plusieurs contrats d’irrigation agricole, les forfaits sont cumulés pour déterminer la consommation facturée au-delà du forfait.