Contrat de location. Le contrat de location est établi en double exemplaire, signés par le service mobili’cycle et par l’utilisateur au moment de la prise du vélo. Chacune des deux parties conserve un exemplaire signé. Le contrat de location précise les coordonnées de l’utilisateur, la période et la durée de location, le nombre de vélos loués et les accessoires mis à disposition ainsi que les tarifs appliqués. Il précise en outre la date prévue pour le retour du vélo et/ou celle de son entretien. Le contrat de location comporte 2 pièces annexes : les présentes CGAU ainsi que la fiche descriptive du vélo loué. Par la signature du contrat, l'utilisateur accepte les présentes CGAU ainsi que les tarifs, dont il a pris connaissance. La fiche descriptive du vélo et de ses accessoires est établie conjointement par l'équipe mobili'cycle et l'utilisateur. Il appartient à l'utilisateur d'y faire consigner les éventuels dommages ou défectuosités qui n'auraient pas été inscrites par l'équipe mobili'cycle. Ensuite, l'utilisateur dispose d'un délai d'une heure à partir de la signature du contrat pour faire état d'un dysfonctionnement imputable à mobili'cycle ; au-delà de ce délai, tout dysfonctionnement sera imputable à l'utilisateur. - Pièce d’identité en cours de validité - Assurance responsabilité civile - Justificatif de domicile de moins de 3 mois - Carte bancaire pour l’empreinte destinée aux éventuels frais de recouvrement - Justificatifs permettant de bénéficier du tarif réduit : o Mobili’carte o Carte étudiant o Justificatif d’emploi dans un établissement ayant signé une convention PDE avec le GrandAngoulême
Contrat de location. Un contrat de location, dont le modèle constitue l’annexe unique au présent règlement, sera établi pour chaque location. Il sera signé par les parties concernées et vaudra, à la fois, convention et adoption sans réserves par l’utilisateur des composantes du présent règlement. Le présent règlement ainsi que son annexe ont été approuvés par délibération du Conseil Municipal de GLOS prise le 29 mars 2013 Tél. 00 00 00 00 00 Fax 00 00 00 00 00 xxx.XXXX.xx Messagerie : xxxxxx-xx-xxxx@xxxxxxx.xx ENTRE La commune de GLOS représentée par son maire, Monsieur D’UNE PART, Et l’utilisateur Nom et prénom :........................................................................................................................................... Représentant de : ......................................................................................................................................... Adresse : ........................................................................................................................................................ Code Postal :................................. Commune :............................................................................................ Téléphone : ........................................................... Portable : ...................................................................... Adresse Email : ............................................................................................................................................ Autres responsables en cas de multiplicité d’utilisateurs : ...................................................................................................................................................................... ....................................................................................................................................................................... D’AUTRE PART, IL A ETE DIT ET CONVENU CE QUI SUIT : La salle polyvalente de GLOS est louée pour la Période du..........................................................................au .................................................................... En vue de la tenue de l’événement suivant : ................................................................................................
Contrat de location. ENTRE 00 xxx xx Xxxxx de l'Isle 44 530 Guenrouët T : 06 63 62 75 97 Mail : xxxxxxxxxx00@xxxxx.xxx xxx.xxxxxxxxxx.xx Siret : 000 000 000 00000 ET Nom : …..............................................…..............................................…............................................. Adresse : …..................................................…..............................................….................................... Téléphone (si possible le/les portables utilisés pendant la randonnée) : …..................................................…..............................................…..........................................…...... Mail : ….......................................................................…..................…..................…..................….... Personne à contacter en cas d’urgence (nom, téléphone) : ..................…..................…..................….. Date(s) : …................................. Nombre d’âne(s) : …................. Nombre d’adultes prévus : ….............. Nombre d’enfants prévus : ….............. Age(s) : ….................. Expérience de la randonnée avec un âne ? Oui / non Préciser : ............................................................................................................................................... Arrivée chez le loueur (date/heure) : …............................................................................................... Nuit sur place avant le départ : oui / non Début de la randonnée (date/heure/lieu) : ............................................................................................. ................................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................ ............................................................................................................................................................... Balade à la demi-journée (de 1h à 2h30) 30 € x …...... âne(s) = € OU Randonnée (à partir d'un jour) …...... âne(s) x 50 € x …........... jours = € Transport € Les hébergements et la restauration sont à régler directement av...
Contrat de location. Fax : 00 00 00 00 00 d’emplacement nu Email : xxxxxxx@xxxxxxxxx.xxx N° 20 / Site : xxx.xxxxxxxxx.xxx Acceptant les conditions de réservation et tarifs et s’engageant à occuper : Nombre de personnes : ......adultes (+18 ans), ......enfants de 8/18ans, enfants de 3/7 ans,
Contrat de location. Lorsque vous faites votre réservation, vous remplissez un contrat de location, acceptant ainsi au nom de l'ensemble des personnes qui vous accompagnent les termes des conditions de réservation décrites dans le dit contrat. Ne pas remplir un contrat de location comme demandé ne sera pas une excuse de n'avoir pas lu ces conditions et tout client faisant une réservation, même par téléphone, lettre ou e-mail, sera réputé avoir lu et accepté ces conditions. Les présentes conditions de réservation sont également disponibles sur notre site à cette adresse : xxxx://xxx.xxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxx/ en cliquant ensuite sur la page affichée sur "CGR Lamatéliane". Un contrat existe dès que Lamatéliane vous confirme votre réservation par e-mail, ou par téléphone. Toute modification ou rupture du contrat de location au cours du séjour par le locataire sera considérée à l'initiative du client et impliquera l'exécution des termes définis dans l'article 4 paragraphe "Modification du séjour".
Contrat de location. Le Locataire doit être âgé de 21 ans minimum (et plus selon catégorie) et présenter un permis de conduire original et valide de plus d’un an (et plus selon catégories). Le contrat est établi pour une durée déterminée et un kilométrage défini. Au-delà d’une franchise de 59 minutes (sauf tarif à l’heure et ½ jour), un supplément sera facturé en fonction du dépassement. Tout dépassement de la durée de location non signalé et accepté par le loueur pourra constituer un détournement exposant le Locataire à des sanctions pénales et civiles. La location est payable d’avance. En cas de dépassement de la durée et/ou du kilométrage, les jours supplémentaire et kilomètres supplémentaires seront facturés au tarif indiqué au contrat. A défaut de règlement total ou partiel à son échéance, le Loueur se réserve le droit de résilier la location en cours et récupérer le véhicule, en quelque lieu où il se trouve et aux frais du Locataire sans que ce dernier puisse se prévaloir d’une rupture abusive à son encontre de la dite location. Le tarif à l’heure et ½ journée ne s’applique pas le samedi, dimanche et jours fériés. Le Loueur se réserve le droit de modifier ses tarifs sans préavis. Le Locataire ne pourra réclamer de dommages et intérêts soit pour retard dans la livraison du véhicule soit pour annulation de la location ou immobilisation pendant la durée de sa location, dans le cas où il en serait lui-même responsable.
Contrat de location. Une convention de location est établie conjointement entre le client et le Crédit Municipal de Paris. Il précise le montant de la prestation et la nature de l’évènement. La signature du contrat par le client et le Crédit Municipal de Paris vaut engagement des parties.
Contrat de location. Le contrat est établi en double exemplaire, l'un remis au locataire, l'autre conservé par le propriétaire. Les tarifs, dont le montant a été fixé par délibération du Conseil Municipal, sont joints en annexe de ce contrat. Les consommations d'énergie, la casse ou la perte sont toujours comptabilisées en sus des tarifs lors de l’état des lieux de sortie. La qualité de résident est reconnue à toute famille acquittant une taxe d'habitation auprès de la commune de Perrouse et Villers le Temple.
Contrat de location. Entre Xxx XXXXXXXXXX Xxxxxxxx, La Ferme Des Roumanes, ci-dessus dénommée la propriétaire. Et Nom : Prénom : Code postal : Ville : Tél.fixe : Tél.portable :
Contrat de location. GENERATION VTT : 3000 € 1500 € 650 € 550 € Désignation Prix des pièces Accessoires P rix Poignets guidon 15 € 10 € 8 € Suiveur 250 € Leviers de freins 70 € 30 € 25 € Remorque 100 € Sélecteurs vitesses 150 € 50 € 40 € Siège bébé 50 € Selle 250 € 25 € 25 € MP3 30 € Collier de selle 8 € 8 € Sacoches 80 € Porte bidon 5 € 4 € 4 € Equipements Béquille 25 € 25 € Antivol 20 € Chaine 50 € 25 € 20 € Kit réparation 35 € Dérailleur arrière 300 € 40 € 35 € Casque 43 € Patte de dérailleur 45 € 20 € 18 € Circuit 40 € Dérailleur avant 250 € 35 € 30 € Porte carte 15 € Freins 500 € 150 € 19 € Kit éclairage 12 € Roue 80 € 80 € 50 € Pneus 50 € 41 € 22 € 41 € Pédales 25 € 15 € 15 €