Redevance annuelle. En contrepartie du droit annuel d'Utilisation des Progiciels qui lui est concédé et des services d’assistance fournis par Sage ou son partenaire revendeur, le Client s'engage à régler le montant de la redevance annuelle qui variera en fonction du nombre d’accès et du niveau d’assistance souhaités. Les redevances sont payables, par tous moyens, à la date de la facture.
Redevance annuelle. Le présent contrat de maintenance est proposé selon 3 niveaux de prestations - Niveau Bronze = télésurveillance + maintenance préventive - Niveau Argent = télésurveillance + maintenance préventive + contrôle thermographique par drone - Niveau Or = télésurveillance + maintenance préventive et curative* + contrôle thermographique par drone Il est rappelé que : - Si la maintenance curative est non intégrée au contrat-> déplacement 200 € HT/u, Taux horaire d'intervention : 80 € HT/hr - La maintenance curative du niveau Or correspond au forfait diagnostic et premier dépannage incluant les petites fournitures (maximum 2 par ans). Les interventions de type changement d’onduleur se feront sur devis et après acceptation du client La redevance annuelle forfaitaire pour votre installation de 100 kWc est de - Niveau Bronze = 750 € HT - Niveau Argent = 1350 € HT - Niveau Or = 1 500 € HT Elle est facturée pour 50% d’avance et 50% à terme de l’année de maintenance et payable par chèque à réception de facture. Ce montant s'entend aux conditions économiques en vigueur à la signature du contrat. Il est révisable chaque année à la date anniversaire de signature du présent contrat, selon la formule indiquée au paragraphe 8.2.
Redevance annuelle. Le coût annuel de la redevance est défini comme suit :
Redevance annuelle. A la signature du présent contrat, le Distingué devra s’acquitter d’une redevance annuelle. A défaut, la distinction « Qualigestion » lui sera immédiatement retirée.
Redevance annuelle. En contrepartie de l'Abonnement aux services décrits dans le présent document, le Client s'engage à verser, à la date d'entrée en vigueur puis à la date de chaque reconduction, la somme forfaitaire indiquée dans le document contrat d’abonnement aux services d’assistance et de maintenance Trace Software International et dépendant du logiciel pour lequel l’abonnement est souscrit. La Société révisera le tarif et les conditions de l’Abonnement aux services d’assistance et de maintenance conformément aux lois et règlements en vigueur selon la formule de révision de prix ci- dessous basée sur l’indice Syntec (indice sectoriel de la chambre syndicale des SSII et des éditeurs de logiciels consultable sur leur site Internet : Toutefois les nouvelles conditions ainsi définies ne pourront être appliquées que lors de la reconduction suivante de l’abonnement. R1 = R0 x (S1 / S0) R1 = Nouvelle redevance R0 = Redevance de l’année de la signature de l’Abonnement ou de la dernière révision de prix. S1 = Dernier indice Syntec connu au moment de la révision de prix. S0 = Dernier indice Syntec connu à la date de signature de l’abonnement ou à la dernière révision de prix. En cas d'acquisition de licences, d'options ou de modules couverts par l’Abonnement, un complément de prix devra être payé par le Client. Si leurs acquisitions sont étalées dans le temps, pour chaque nouvelle acquisition un complément de redevance est facturé prorata temporis. Lors de l'échéance principale de l’abonnement, la facturation reprend les redevances des licences, options et des modules couverts par l’Abonnement.
Redevance annuelle. En contrepartie du droit annuel d'Utilisation des Progiciels qui lui est concédé et des services d’assistance fournis par l’Editeur, le Client s'engage à régler le montant de la redevance qui variera en fonction de l’évolution du périmètre fonctionnel (nombre de postes, options, modules,…). Ce droit annuel d’Utilisation est facturé terme à échoir, suivant les dispositions du Bon de Commande ou à défaut de mentions existantes, à compter de la livraison des Progiciels et à chaque date anniversaire annuelle. Les redevances sont payables par prélèvement automatique, trente (30) jours à compter de la date de facture.