Définition de Véhicule de Location

Véhicule de Location. Tout engin terrestre à moteur à quatre roues immatriculé faisant l’objet d’un contrat de location auprès d’une société spécialisée dans la location de véhicules et dont le règlement, totalement ou partiellement, est facturé sur la Carte Assurée préalablement à la survenance du Sinistre.

Véhicule de Location. Tout engin terrestre à moteur à quatre roues immatriculé et loué auprès d’un organisme professionnel habilité.

Véhicule de Location. Tout véhicule terrestre à moteur, à quatre roue, immatriculé, de catégorie véhicule de tourisme ou utilitaire léger, faisant l’objet d’un contrat de location auprès d’une société spécialisée dans la location de véhicules et dont le règlement est facturé intégralement sur la Carte Assurée préalablement à la survenance du Sinistre.

Examples of Véhicule de Location in a sentence

• Tout déplacement effectué dans le monde entier, à titre privé ou professionnel, par tous Moyens de Transport Public ou tout trajet par Véhicule de Location sous réserve que le prix du transport ou celui du Véhicule de Location soit payé à l’unité, par carte d’abonnement ou dans une facturation globale au moyen de la Carte Assurée avant le survenance du Sinistre.

• Tout déplacement effectué dans le monde entier, à titre professionnel exclusivement, par tous Moyens de Transport Public ou tout trajet par Véhicule de Location sous réserve que le prix du transport ou celui du Véhicule de Location soit payé, totalement ou partiellement, par carte d’abonnement ou dans une facturation globale au moyen de la Carte Assurée avant le survenance du sinistre.

• La présente garantie a pour objet de couvrir l’Assuré contre les risques de Xxxxx accidentel ou d'Invalidité Permanente Accidentelle dont l’Assuré est victime : - au cours d'un Voyage Garanti en tant que simple passager d'un Moyen de Transport Public ou à bord d’un Véhicule de Location ; - à l’occasion des trajets de pré et post acheminement ; lorsque le titre de transport a été réglé au moyen de la Carte Assurée.

• Est également considéré comme Véhicule de Location, le véhicule de remplacement, prêté par un garagiste, lorsque le véhicule du Titulaire est immobilisé pour réparation, sous réserve que ce prêt fasse l’objet d’un contrat en bonne et due forme et d’une pré autorisation, assorti d’une facturation.

• Tout déplacement d’une distance supérieure à 100 km du domicile de l’assuré ou de son lieu de travail habituel, effectué par tous Moyens de Transport Public ou tout trajet par Véhicule de Location sous réserve que le prix du transport ou celui du Véhicule de Location soit payé à l’unité, par carte d’abonnement ou dans une facturation globale au moyen de la Carte Assurée avant la survenance du Sinistre.

More Definitions of Véhicule de Location

Véhicule de Location tout véhicule mis à disposition par Mondial Assistance et à restituer dans une agence indiquée par Mondial Assistance. pressibles facturées au bénéficiaire* assuré en cas de sinistre. Les couvertures additionnelles telles que le rachat total de franchise ou l’assurance accident personnelle/effets personnels (PAI) restent à la charge du bénéficiaire*. Les frais de carburant, de péage, de stationnement et de gardiennage du véhicule de location* restent à la charge du bénéficiaire*.

Véhicule de Location désigne les véhicules proposés à leurs clients par les sociétés professionnelles de location dûment autorisées par la SAGEB à exercer une activité commerciale de location de véhicules sur l’emprise aéroportuaire et titulaires d’une convention d’autorisation d’occupation du domaine public aéroportuaire.

Véhicule de Location véhicule mis à disposition par AWP France SAS, à retirer et à restituer dans les agences indiquées par AWP France SAS. Les frais de carburant, de péage, de stationnement et de gardiennage du véhicule de location restent à la charge du bénéficiaire assuré*. Vol : soustraction frauduleuse du véhicule bénéficiaire*, avec ou sans effraction, avec ou sans agression.

Véhicule de Location. Désigne tout véhicuIe terrestre à moteur, à quatre roues, immatricuIé, faisant I’objet d’un contrat de Iocation auprès d’un Ioueur professionneI et dont Ie règIement est facturé au moyen de Ia carte assurée. Est égaIement considéré comme véhicuIe de Iocation, Ie véhicuIe de rempIacement, prêté par un garagiste, Iorsque Ie véhicuIe du tituIaire est immobiIisé pour réparation, sous réserve que ce prêt fasse I’objet d’un contrat en bonne et due forme, assorti d’une facturation.

Véhicule de Location. Tout engin terrestre à moteur, à quatre roues, immatriculé, faisant l’objet d’un contrat de location auprès d’un loueur professionnel et dont le règlement est facturé sur la Carte Assurée. Est également considéré comme véhicule de location, le véhicule de remplacement, prêté par un garagiste, lorsque le véhicule du titulaire est immobilisé pour réparation, sous réserve que ce prêt fasse l’objet d’un contrat en bonne et due forme et d’une pré autorisation, assorti d’une facturation.

Véhicule de Location. Tout véhicule terrestre à moteur, à quatre roues, immatriculé, de catégorie véhicule de tourisme ou utilitaire léger, faisant l’objet d’un contrat de location auprès d’une société spécialisée dans la location de véhicules et dont le règlement est facturé intégralement ou partiellement sur la Carte Assurée préalablement à la survenance du Sinistre. Les sociétés proposant des services de location de véhicules entre particuliers ne sont pas considérées comme des sociétés spécialisées dans la location de véhicule.

Véhicule de Location. Le véhicule affecté à usage de tourisme et affaires à usage mixte, le véhicule de type tout terrain, dont la masse maximale autorisée (MMA) ne dépasse 3,5 tonnes, loué, sur une base quotidienne ou hebdomadaire, en vertu d’un Contrat de location souscrit entre l’Assuré et la Compagnie de location de véhicules, située dans le champ d’application géographique de la présente police et qui est restitué à la Compagnie de location de véhicules dans le même champ d’application géographique.