Utilisation, Entretien. Pendant toute la durée de la Location, le Client doit user du Produit dans des conditions normales, le maintenir en bon état de fonctionnement en utilisant notamment des produits d’entretien recommandés par le constructeur. Le Client est sensibilisé au fait que l’un des objectifs principaux de COMMOWN est de lutter contre l’obsolescence programmée du Produit, par la maximisation de la durée de vie et sa réutilisation par les membres de la communauté. Le Client s’engage donc à poursuivre cet objectif commun, à maintenir le Produit en bon état de fonctionnement en prenant un soin tout particulier lors de l’usage du Produit. Les interventions liées aux prestations de services sont exclusivement assurées par COMMOWN. Le Client s’interdit de modifier (ajout, suppression ou remplacement de pièces) ou de faire réparer tout matériel, sans l’accord de COMMOWN. Le non-respect de cette interdiction constitue un manquement aux obligations contractuelles du Client susceptible d’entraîner la résolution du contrat à l’initiative de COMMOWN sans indemnités pour le Client et COMMOWN se réserve le droit de facturer des frais au Client pour remettre le Produit en état originel le cas échéant. En cas de changement de système d’exploitation sans l’accord de COMMOWN, COMMOWN ne sera plus tenu de délivrer les services d’assistance, sans que cela ne constitue un manquement aux obligations de COMMOWN.
Utilisation, Entretien d’achat dudit sac. et leur portée.
Utilisation, Entretien. Pendant toute la durée de la Location, le Client doit user du produit dans des conditions normales, le maintenir en bon état de fonctionnement. Le service après-vente est exclusivement assuré par ECO&LOGIC. Le client s’interdit d’ouvrir, de modifier ou de faire réparer tout matériel. Le non-respect de cette interdiction constituera un manquement aux obligations contractuelles du Client susceptible d’entraîner la résolution du contrat à l’initiative de ECO&LOGIC.
Utilisation, Entretien. Le locataire assume l'entière responsabilité de l'usage fait de l’équipement loué et de sa mise en service muni des conditions des licences d'utilisation afférentes aux logiciels, documents, inscriptions et matériels requis par la réglementation en vigueur. D'une manière générale, le locataire doit remplir toutes obligations administratives et fiscales et se conformer en toutes circonstances aux lois et règlements afférents à la détention et à l'utilisation de l’équipement loué. Pendant toute la durée de la location, le locataire a également la charge de l'entretien de la maintenance et des réparations de l’équipement loué de manière à en assurer constamment le bon
Utilisation, Entretien. Pendant toute la durée de la location, le Client doit user du produit dans des conditions normales, le maintenir en bon état de fonctionnement en utilisant notamment des produits d’entretien recommandés par le constructeur. Le service après-vente est exclusivement assuré par COTENT'INFO. Le client s’interdit d’ouvrir, de modifier ou de faire réparer tout matériel. Le non-respect de cette interdiction constituera un manquement aux obligations contractuelles du Client susceptible d’entraîner la résolution du contrat à l’initiative de COTENT'INFO.
Utilisation, Entretien. Le locataire assume l’entière responsabilité de l’usage fait du matériel loué et de sa mise en service muni des documents, inscriptions et équipements requis par la réglementation en vigueur. D’une manière générale, le locataire doit remplir toutes obligations administratives et fiscales et se conformer en toutes circonstances aux lois et règlements afférents à la détention, l’utilisation et la circulation du matériel loué. Pendant toute la durée de la location, le locataire a également la charge de l’entretien et des réparations du matériel loué de manière à en assurer constamment le parfait état. Il prend à sa charge tous les coûts qui peuvent résulter de l’obligation de mettre en conformité les matériels auxdites réglementations, que cette obligation incombe au fournisseur ou au locataire. Le fournisseur peut procéder ou faire procéder à toute inspection du matériel et vérification de son fonctionnement. Le locataire ne peut prétendre à aucune remise, prorogation ou diminution de loyer, ni à résiliation ou à dommages et intérêts de la part du fournisseur en cas de défaut de rendement ou d’insuffisance technique du matériel, ainsi qu’en cas de non-uitilisation du matériel, pour quelque cause que ce soit, il doit accomplir aux lieu et place du fournisseur toute formalité imposée aux propriétaires ou aux utilisateurs du matériel, le fournisseur lui donnant en tant que de besoin mandat à cet effet. Le locataire assure le financement et l’organisation de l’élimination des déchets issus du matériel. Toutes disposition contraire est inopposable au bailleur. En cas de matériel immatriculable, le locataire est seul responsable des déclarations et paiements de tous droits et taxes concernant la circulation des marchandises ainsi que les =véhicules eux-mêmes.
Utilisation, Entretien. Le Produit ainsi que les accessoires inclus demeurent, conformément au droit de la propriété, la propriété exclusive et absolue d’EVOLLIS. Le produit ne pourra donc en aucun cas être prêté, loué ou cédé à un tiers sous quelques formes que ce soient. Le Client aura la garde du Produit comme entendu au sens de l’article 1242 du Code civil, à compter de la délivrance du produit et jusqu’à sa restitution. C’est pourquoi, le Client s’engage à faire un usage raisonnable du produit conformément à sa destination et aux spécificités techniques indiquées par le constructeur dans la notice mise à sa disposition avec le produit et à y apporter le soin nécessaire et ce pendant toute la durée du contrat de location longue durée. Tout dysfonctionnement ou toute panne devra être notifiée sans délai à EVOLLIS. La prise en charge de la panne s’effectuera selon les modalités indiquées à l’article 11 « GARANTIE ».
Utilisation, Entretien. Le CLIENT assume l'entière responsabilité de l'usage fait du Produit loué. Celui-ci ne peut être mis en service que muni des documents, inscriptions et équipements requis par la réglementation en vigueur. D'une manière générale, le CLIENT doit remplir toutes obligations administratives et fiscales, et se conformer en toutes circonstances aux lois et règlements afférents à la détention et à l'utilisation du Produit loué. Tous frais, impôts et taxes en résultant sont à la charge exclusive du CLIENT, de même que les conséquences à toute infraction. Le CLIENT s'engage à utiliser le Produit suivant les spécifications du constructeur et à prendre toutes dispositions pour qu'il soit maintenu en bon état de marche pendant toute la durée de location. Le CLIENT ne pourra modifier le Produit loué sans l’accord préalable écrit de D- SECURITE. Les pièces d'équipement et accessoires incorporés par le CLIENT au cours de la location deviennent immédiatement et de plein droit la propriété de D- SECURITE sans que puisse lui être réclamé aucun remboursement, ou indemnité compensatrice, à moins que D-SECURITE n'exige la remise en état initial en fin de Contrat. Le CLIENT ne pourra déplacer le matériel hors du lieu d’installation sans l’accord préalable et écrit de D-SECURITE ; toutes les opérations de déplacement étant effectuées par D-SECURITE ou sous son contrôle ou celui d’une société mandatée par lui. Les loyers restent dus pendant les opérations de déplacement.
Utilisation, Entretien. Pendant toute la durée de l’abonnement, le Client doit user du produit dans des conditions normales d’utilisation, le maintenir en bon état de fonctionnement en utilisant notamment des produits d’entretien recommandés par le constructeur. Il s’engage à informer immédiatement DPL CONSULTING SAS de toute anomalie constatée sur le Matériel. Tout frais de réparation consécutif au défaut d'entretien lui incombant reste à sa charge. Le service après-vente est exclusivement assuré par DPL CONSULTING SAS. Le client s’interdit d’ouvrir, de modifier ou de faire réparer tout matériel par ses propres moyens. Le non-respect de cette interdiction constituera un manquement aux obligations contractuelles du Client susceptible d’entraîner la résolution du contrat à l’initiative de DPL CONSULTING SAS et aux torts exclusifs du Client.