UTILISATION DE LOGICIELS Clauses Exemplaires

UTILISATION DE LOGICIELS. Si Dell doit ou juge approprié d’utiliser des logiciels appartenant au Client ou utilisés par celui-ci pour exécuter les Services (les « Logiciels du client »), le Client concède à Dell une licence non exclusive, mondiale, exonérée de redevance d’utilisation des Logiciels du Client pendant la durée du présent Contrat, aux seules fins de la fourniture des Services. Si les Logiciels du client comprennent ou incluent des logiciels tiers, le Client s’assure que Dell a le droit d’utiliser ces Logiciels en tant que besoin pour exécuter les Services.
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UTILISATION DE LOGICIELS. Supplémentaires avec les Services en ligne. Il se peut que vous ayez besoin d’installer et d’utiliser certains Logiciels pour pouvoir accéder de façon optimale à certains Services en Ligne et les utiliser. Le nombre de copies de Logiciels que vous pourrez utiliser ou le nombre de dispositifs sur lesquels vous pourrez utiliser les Logiciels sera précisé dans les conditions de licence spécifiques au Produit pour le Service en Ligne, comme indiqué dans les Conditions des Services en Ligne. Nous pouvons vérifier la version des Logiciels que vous utilisez et vous recommander ou télécharger des mises à jour sur vos dispositifs, avec ou sans notification. Le fait de ne pas installer des mises à jour peut affecter votre utilisation de certaines fonctions du Service en Ligne. Vous devez désinstaller le Logiciel lorsque vos droits d’utilisation de ce dernier prennent fin. Nous pouvons également le désactiver à ce moment-là. Vos droits d’accès aux Logiciels sur un dispositif quelconque ne vous autorisent pas à exploiter des brevets appartenant à Microsoft ou tous autres droits de propriété intellectuelle de Microsoft sur les logiciels ou tous dispositifs qui accèdent à ce dispositif.
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UTILISATION DE LOGICIELS. 14.1 Dans la mesure où un logiciel est inclus dans la livraison des Parties de rechange, MIKRON accorde au Client, dans la mesure où il en a le droit, le droit non exclusif et non transférable d'utiliser et d'exploiter le logiciel, y compris le code objet et toute documentation fournie, (ensemble le "Logiciel sous licence") exclusivement pour et en relation avec le fonctionnement, l'utilisation et la maintenance de l'Installation livrée par MIKRON. Le Logiciel sous licence ne doit pas être utilisé sur plus d'un système de l'Installation.
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UTILISATION DE LOGICIELS. 9.1 Si un logiciel est compris dans la fourniture, un droit non exclusif d’utiliser le logiciel fourni, y compris ses documenta- tions, est accordé à l’Acheteur. Il est remis pour utilisation sur la marchandise livrée destinée à cet effet. Une utilisation du logiciel sur plus d’un système n’est pas autorisée.
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UTILISATION DE LOGICIELS. Lorsque l'objet de la livraison contient un logiciel, il est concédé au client un droit non exclusif d'utilisation du logiciel livré, y compris de sa documentation. Ce droit est concédé pour une utilisation sur l'objet de la livraison destiné à cette fin. L'utilisation du logiciel sur plus d'un système est interdite. Le logiciel ne peut être reproduit, révisé, traduit ou décompilé de code objet en code source par le client que dans les limites fixées par la loi (§ 69a et ss. de la loi [allemande] sur le droit d'auteur). Le client s'engage à ne pas supprimer les indications du fabricant – en particulier les mentions de réserve des droits – et à ne pas les modifier sans notre accord explicite préalable. Tous les autres droits sur le logiciel et sur la documentation, y compris les copies, sont conservés par nous-mêmes ou par le fournisseur du logiciel. Le client n'est pas en droit de concéder des sous-licences.
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UTILISATION DE LOGICIELS. Dans la mesure où la machine livrée contient un logiciel, LLEDO INDUSTRIES accorde une licence non exclusive d'exploitation du logiciel s'étendant à la documentation, cette licence n'est concédée que pour l'utilisation de la machine à laquelle elle se rapporte. Une utilisation du logiciel sur plus d'un système est exclue. Dans la limite des dispositions légales et sous réserve de l'accord préalable de LLEDO INDUSTRIES l'acheteur peut reproduire, modifier, traduire le logiciel ou transformer te code objet en code source. L'acheteur s'engage à ne pas éliminer les mentions de Copyright apposées sur les machines, et à ne pas les modifier sans l'autorisation préalable de LLEDO INDUSTRIES. LLEDO INDUSTRIES ou le cas échéant le fournisseur du logiciel reste titulaire de tous les autres droits sur le logiciel, y compris le droit de reproduction. La concession de sous-licence par l'acheteur est interdite.
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  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • Conditions d’utilisation 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.

  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

  • FORMATION DU CONTRAT A l’exception de la fourniture de pièces détachées ou autres matériels standards pour lesquels la vente est réputée valablement formée à la date de réception de la commande, chaque opération fait l’objet au préalable et systématiquement d’un devis et/ou une offre de prix établis par notre Société sur la base des spécifications ou du cahier des charges fournis par le client. Ces devis et offres de prix précisent leur durée de validité et le délai de confirmation de la part du client. Les commandes ne deviennent définitives qu’après réception, dans les délais, de l’accord sans réserve du client et à condition que le devis fourni par notre Société n’ait subi aucune modification de la part de celui-ci. A défaut d’acceptation expresse de la commande dans le délai de validité de l’offre, celle-ci sera considérée comme caduque. En tout état de cause, l’acceptation, même écrite, reste soumise à la condition que, jusqu’à la livraison aux entrepôts de l’acheteur de tout ou partie de la commande, il ne soit apparu aucun risque financier ou tout autre élément de nature à le remettre en cause. Toute modification de la commande faite par le client ne sera prise en considération que si elle est parvenue par écrit au moins trente jours avant la livraison. Si notre Société refuse ladite modification, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initialement convenues. Le silence de notre Société 8 jours après réception de la demande vaudra rejet. Les modifications postérieures à la commande pourront : - provoquer un surcoût qui sera indiqué à l’acheteur pour acceptation ; - provoquer un retard de livraison de la commande en cause ou d’une autre commande du même acheteur. Surcoût et retard engendrés par toute modification postérieure à la commande seront soumis à l’acheteur pour accord qui sera réputé acquis après 7 jours restés sans opposition par lettre recommandée. En cas de désaccord de l’une des parties sur ces deux derniers points, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initiales.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Convention de preuve Toutes les données reprises de façon inaltérable, fiable, et sécurisée dans la base de données informatique du Prestataire relatives notamment aux Ordres de paiement et aux notifications envoyées, feront foi entre les Parties jusqu’à preuve du contraire.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.