Durée du présent contrat. La Durée du présent Contrat commence à la Date d’Entrée en Vigueur jusqu’à la résiliation ou le terme du dernier Bon de Commande, sauf résiliation anticipée, conformément à ses stipulations.
Durée du présent contrat. Le présent contrat prend effet à la date à laquelle vous l’acceptez ou êtes réputé l’avoir accepté et se poursuit jusqu’à ce que tous les abonnements de l’utilisateur ayant été achetés et accordés en vertu du présent contrat aient expiré ou pris fin.
Durée du présent contrat. Ce présent contrat est conclu pour une période déterminée : celle-ci est précisée dans le chapitre « Définition de la prestation réalisée par la Pet sitter». Le présent contrat n’est valable que pour les parties mentionnées, dans un contexte professionnel et est soumis au droit français, pays où la garde s'effectue.
Durée du présent contrat. Le présent contrat de territoire 2017-2021 prend fin au plus tard le 31 décembre 2024 étant précisé qu’il durera jusqu’à extinction des obligations réciproques des parties. Fait en 6 exemplaires originaux A , le Président du Conseil Départemental du Calvados Président de la Communauté de communes Cœur Côte Fleurie Maire de Deauville Maire de Touques
Durée du présent contrat. Cette dernière prendra effet à partir de la date de la signature et ce, pendant une période de 1 an renouvelable et négociable chaque année.
Durée du présent contrat. A compter de la signature du présent contrat, le VDI dispose d'un délai de 30 jours calendaires pour se rétracter et obtenir le remboursement intégral, dès lors qu'il les restitue dans leur état initial, des marchandises et des outils d'aide à la vente éventuellement acquis. Ensuite, et conformément à l’article L.122-6 2° alinéa 3 du Code de la Consommation et au Code de conduite des entreprises de Vente Directe, la Société s’engage à reprendre, lors de la rupture du présent contrat, les stocks invendus acquis au cours des 12 derniers mois ; ainsi que les outils d’aide à la vente éventuellement acquis au cours des 12 derniers mois, en état de revente ou d’utilisation, à hauteur de 90% du coût réel d’acquisition. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée, sous réserve de l’acquisition d’un kit professionnel comprenant les outils de vente nécessaires à l’exercice de son activité et du paiement, à la date anniversaire du contrat, de la cotisation annuelle de 25 euros TTC permettant de bénéficier de la carte professionnelle de la FEDERATION DE LA VENTE DIRECTE, dont BNS International est membre. Chacune des parties pourra mettre fin au présent contrat par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis d’un mois. De même, en cas de non paiement à l’échéance de la cotisation, le contrat sera considéré comme suspendu. Sans paiement de la cotisation dans les 3 mois suivant l’échéance, le contrat sera rompu à l’initiative du VDI. Le contrat prend fin de façon automatique dans l'un ou l'autre des cas suivants: - sur entente écrite des parties à cet effet; - en cas d'insolvabilité, de faillite de l'une des parties; - en cas de faute grave de l'une des parties.
Durée du présent contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être résilié ou résolu dans les conditions prévues par les articles 8.7 et 8.8 du présent contrat.
Durée du présent contrat. Le présent contrat sera reconductible tacitement par le simple fait du règlement de chaque saison suivante. En cas de modification, un nouveau contrat sera établi.
Durée du présent contrat. 12.1. Nous fournissons le Service de la Date de début jusqu’à la Date de résiliation.