Logiciel. Si les livraisons et prestations du fournisseur comprennent également un logiciel, l’acheteur bénéficie, sauf stipulation contraire, du droit non exclusif d’utiliser le logiciel en rapport avec l’objet livré. L’acheteur n’a pas le droit de produire des copies (sauf pour des raisons d’archivage, de détection de défauts ou pour remplacer des supports de données défectueux) ou de manipuler le logiciel. Il n’a notamment pas le droit, sans autorisation écrite préalable du fournisseur, de désassembler, décompiler, décoder ou reconstituer le logiciel. En cas d’enfreinte, le fournisseur a la possibilité de révoquer le droit d’usage. En ce qui concerne les logiciels de tiers, les modalités d’utilisation du concédant de licence font foi. En cas d’enfreinte, ce dernier peut faire valoir son droit en plus du fournisseur.
Logiciel. L’utilisation de tout logiciel téléchargé sur le Site permettant d’accéder à certains services est régie par les termes de la licence l’accompagnant. Vous Vous engagez à ne pas installer, copier ou utiliser ce logiciel avant d’avoir préalablement acquiescé aux termes de ladite licence. Pour tout logiciel non accompagné d’une licence, il Vous est conféré un droit d’usage temporaire, privé, personnel, non transmissible et non exclusif sur ce logiciel afin de pouvoir, exclusivement, accéder aux services qui rendent l’utilisation de ce logiciel nécessaire. En installant, ou utilisant le logiciel, Vous Vous engagez à respecter cette condition.
Logiciel. L'utilisation du logiciel embarqué dans le Terminal COYOTE est soumise à l'acceptation par le Client des Conditions de Licence d’Utilisateur Final figurant aux Conditions Générales d’Utilisation.
Logiciel. Le logiciel qui permet au Client d'utiliser cette option est développé par des Tiers Fournisseurs (« Produits Tiers »). XXXxxxxx ne participe pas à la création et au développement de ces Produits Tiers mis à la disposition du Client dans le cadre de l'option. Par conséquent, OVHcloud n'est pas responsable des Produits Tiers mis à disposition dans le cadre du Service, qui peuvent inclure des erreurs techniques, des vulnérabilités de sécurité, des incompatibilités ou des instabilités, et ne donne aucune garantie sur les Produits Tiers mis à disposition dans le cadre du Service. Le Client n'est autorisé à utiliser les Produits Tiers mis à disposition par OVHcloud dans le cadre du Service que conformément aux conditions générales d’utilisation du Tiers Fournisseur applicables et actuellement en vigueur. Cela exclut notamment toute possibilité de décompiler, d'accéder aux sources, de réinstaller sur d'autres infrastructures et de sous- licencier les programmes ou systèmes de Produits Tiers mis à sa disposition. OVHcloud et le Tiers Fournisseur se réservent le droit de modifier les Produits Tiers à tout moment. Dans le cadre de cette option, OVHcloud fournit au Client les licences d'utilisation du Produit Tiers « Zerto » requises pour l'utilisation du service.
Logiciel. Aux termes de la Licence,
Logiciel. 15.1. Si les Marchandises livrées incluent le logiciel, le Client recevra un Accord de licence de logiciel (SLA – Software License Agreement) qu’il doit accepter avant d’installer le logiciel. Le Client ne doit en aucune façon procéder à de l’ingénierie inverse sur le logiciel, ni le décompiler, le modifier ou le démonter.
Logiciel. 4.9. BIG CHANGE préinstallera le Logiciel Terminal sur la tablette BIG CHANGE si le Client l’a commandée. A défaut, le Client installera la dernière version du Logiciel Terminal sur ses propres terminaux mobiles à partir de l’App Store.
Logiciel. Le Concessionnaire utilise un logiciel d'exploitation du système et des données compatible avec le modèle de cellules requis. Il permet un accès direct aux données à ÎLE-DE-FRANCE MOBILITES, par un module de requête. En outre, ÎLE-DE-FRANCE MOBILITES se réserve la possibilité d’utiliser ces données, par exemple pour alimenter le SIDV, ou pour informer les voyageurs en temps réel sur le taux d’occupation. Dans ce cas le Concessionnaire fera ses meilleurs efforts pour répondre aux demandes d’ÎLE-DE-FRANCE MOBILITES et l’accompagner dans ces démarches.
Logiciel. Tout programme d'ordinateur ainsi que la documentation associée et le matériel de conception préparatoire (algorithmes et spécifications fonctionnelles détaillées), le code source, ainsi que le code exécutable de ce programme d'ordinateur.
Logiciel. Dès acceptation de chaque commande, Microsoft accorde au Client un droit d’utilisation limité du Logiciel selon les quantités commandées.