Utilisation autorisée Clauses Exemplaires

Utilisation autorisée. Une autorisation générale est accordée à SAP pour sous-traiter le traitement des Données à caractère personnel auprès des Sous-traitants ultérieurs, à condition que: (a) SAP ou SAP SE pour son compte engage les Sous-traitants ultérieurs dans le cadre d'un contrat écrit (y compris au format électronique), conformément aux conditions du présent DPA en rapport avec le traitement des Données à caractère personnel par le Sous-traitant ultérieur. SAP sera tenu responsable des violations par le Sous-traitant ultérieur, conformément aux conditions du Contrat. (b) SAP évalue les pratiques de sécurité, de protection et de confidentialité d'un Sous-traitant ultérieur préalablement à la sélection afin d'établir sa capacité à offrir le niveau de protection des Données à caractère personnel requis par le présent DPA. (c) S'agissant du Support SAP, la liste des Sous-traitants ultérieurs établie par SAP en place à la date d'entrée en vigueur du Contrat soit publiée par SAP (sous ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇-▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇) ou que SAP la mette à disposition du Client à la demande, y compris le nom, l'adresse et le rôle de chaque Sous- traitant ultérieur auquel SAP a recours pour fournir le Service SAP. (d) S'agissant des Services-conseils, SAP mette, à la demande du Client, la liste à disposition ou qu'il identifie lesdits Sous-traitants ultérieurs avant le début des Services SAP concernés.

Utilisation autorisée. Vous pouvez utiliser les Services Stripe Radar et les Données Stripe Radar uniquement pour permettre de détecter et bloquer une fraude effective ou potentielle et les Transactions non autorisées, dans chaque cas en lien avec les Services.

Utilisation autorisée. Vous pouvez utiliser les Services Stripe Adaptive Pricing uniquement avec les Services Stripe Payments.

Utilisation autorisée. Sous réserve des stipulations du Contrat, le Client peut permettre à ses Utilisateurs Autorisés d’Utiliser le(s) Produit(s) SaaS, le Logiciel et la Documentation applicable. Les Utilisateurs Autorisés ne peuvent Utiliser le(s) Produit(s) SaaS, le Logiciel et/ou la Documentation qu’à des fins commerciales et dans l’intérêt du Client. Le Client est entièrement responsable de la violation du Contrat par les Utilisateurs Autorisés, ainsi que de leurs actes et omissions (y compris des frais d’utilisation ou les frais de dépassement) au titre du Contrat.

Utilisation autorisée. Une autorisation générale est accordée à SAP pour sous-traiter le traitement des Données à caractère personnel auprès de Sous-traitants ultérieurs, en respectant les conditions suivantes: a) SAP ou SAP SE pour son compte engage les Sous-traitants ultérieurs dans le cadre d'un contrat écrit (y compris au format électronique), conformément aux conditions du présent DPA en rapport avec le traitement des Données à caractère personnel par le Sous-traitant ultérieur. SAP sera tenue responsable des violations par le Sous-traitant ultérieur, conformément aux conditions du Contrat. b) SAP évalue les pratiques de sécurité, de protection de la vie privée et de confidentialité d'un Sous-traitant ultérieur préalablement à la sélection afin d'établir sa capacité à offrir le niveau de protection des Données à caractère personnel requis par le présent DPA. c) SAP fournit au Client la Liste des Sous-traitants ultérieurs en la publiant sur My Trust Center ou en la mettant à la disposition du Client par écrit (courriel autorisé) sur demande écrite du Client.

Utilisation autorisée. Au titre de chaque licence, IBM autorise le Client à : a. utiliser la partie du Logiciel lisible en machine sur la seule Machine Désignée. Si la Machine Désignée est inutilisable, le Client peut utiliser temporairement une autre machine. Si la Machine Désignée ne peut pas assembler ou compiler le Logiciel, le Client peut le faire sur une autre machine. Le Client qui change la Machine Désignée déjà identifiée auprès d'IBM, s'engage à informer IBM par écrit de ce changement et de sa date d’effet ; b. utiliser le Logiciel dans la limite des droits acquis au titre de sa licence ; c. effectuer et installer des copies, dans les limites de l’utilisation autorisée par sa licence, à condition que le Client reproduise les mentions de droits d’auteurs et toute autre mention de propriété sur chaque copie partielle ou totale du Logiciel ; et d. utiliser toute partie du Logiciel 1) qu'IBM fournit sous forme de code source, ou 2) dont l’usage est restreint (par exemple, désigné par “Eléments IBM à usage restreint”) uniquement pour : 1. résoudre les incidents liés à l’utilisation du Logiciel ; et 2. modifier le Logiciel de sorte qu’il fonctionne conjointement avec d’autres produits.

Utilisation autorisée. Le Client autorise M-Files à sous-traiter le traite- ment des données personnelles à des Sous-traitants Ultérieurs conformément au Contrat. M-Files est responsable de tout manquement grave et de toute violation aux dispositions du Contrat par ses Sous-traitants. M-Files veillera à ce que tous Sous- traitants Ultérieurs soient liés par un contrat écrit les obligeant à fournir un niveau de protection des données au moins équivalent à celui requis par M-Files en qualité de sous-traitant dans le cadre de l’ATD. M-Files évaluera les pratiques de sécurité et de confidentialité d'un Sous-traitant Ultérieur avant sa sélection. Les Sous-traitants Ultérieurs peuvent avoir des certifications de sécurité qui attestent de l'utilisation de mesures de sécurité appropriées. A défaut, M-Files évaluera périodiquement les pra- tiques de sécurité de chaque Sous-traitant Ultérieur en matière de traitement des données personnelles. Une liste des Sous-traitants Ultérieurs est disponible sur la page internet du site dédiée de M-Files ou à tout autre endroit désigné par M-Files à tout moment.

Utilisation autorisée. Les enregistrements sonores identifiés conformément à l'article 7 ci-après peuvent être reproduits et communiqués au public pour l'accompagnement des représentations du spectacle présenté par L’UTILISATEUR et intitulé : Lieu de la 1ère représentation Date de la 1ère représentation

Utilisation autorisée. Le Client ne peut utiliser le Logiciel qu'aux fins et d'une manière qui a) sont autorisées et respectent cet Accord ; b) sont autorisées par toutes les lois et réglementations applicables dans les juridictions concernées. L'utilisation du Logiciel par le Client doit respecter les restrictions spécifiées dans les SCH et/ou le Plan d'abonnement pour le niveau d'abonnement commandé par le Client, le cas échéant. Hexagon peut surveiller le respect des limites par le Client et, si elle détecte un usage excessif, exiger que le Client passe à l'abonnement approprié correspondant à une performance plus élevée pour la Technologie Hexagon. Le Client consent à suivre les procédures d'opération publiées par Hexagon, comprenant sans s'y limiter, les procédures de maintenance de routine pour le Logiciel.