Utilisation autorisée Clauses Exemplaires

Utilisation autorisée. Une autorisation générale est accordée à SAP pour sous-traiter le traitement des Données à caractère personnel auprès des Sous-traitants ultérieurs, à condition que :
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Utilisation autorisée. (a) Le Client et les Responsables du traitement autorisent SAP à confier le traitement des Données à caractère personnel à des Sous-traitants ultérieurs. SAP assume la responsabilité de tout manquement au Contrat par ses Sous-traitants.
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Utilisation autorisée. Les enregistrements sonores identifiés conformément à l'article 7 ci-après peuvent être reproduits et communiqués au public pour l'accompagnement des représentations du spectacle présenté par L’UTILISATEUR et intitulé : Lieu de la 1ère représentation Date de la 1ère représentation
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Utilisation autorisée. (a) Le Client (agissant également pour le compte de ses Responsables du traitement) autorise SAP par les présentes (également aux fins de la Clause 11, paragraphe 1, des Clauses contractuelles types) à engager des sous-traitants pour le traitement de Données à caractère personnel (chacun, un « Sous-traitant ») (i) dans la mesure nécessaire pour exécuter les obligations contractuelles mises à sa charge par le Contrat et (ii) à condition que SAP demeure responsable de tous actes ou omissions de ses Sous-traitants dans la même mesure qu'il est responsable de ses propres actes et omissions en vertu des présentes.
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Utilisation autorisée. Qualtrics bénéficie d'une autorisation générale pour sous-traiter le traitement des données à caractère personnel à des Sous-traitants, à condition que :
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Utilisation autorisée. Le Titulaire accorde au Preneur, qui l’accepte, une licence libre de redevance, mondiale, non-exclusive, non transférable et non sous-licenciable pour utiliser le Dispositif, à compter de la date d'acceptation du présent Contrat pour une durée d'un (1) an afin de :
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Utilisation autorisée. Au titre de chaque licence, IBM autorise le Client à :
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Utilisation autorisée. Vous pouvez utiliser les Services Stripe Radar et les Données Stripe Radar uniquement pour permettre de détecter et bloquer une fraude effective ou potentielle et les Transactions non autorisées, dans chaque cas en lien avec les Services.
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Utilisation autorisée. Vous ne pouvez utiliser les Services Stripe Tax que conjointement avec les Services de Paiement Stripe.
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  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • Conditions d’utilisation 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.

  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

  • Transfert des risques Le transfert des risques intervient dès la remise des produits au transporteur aux fins d’expédition. 8.CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE - Le transfert de propriété des produits vendus est différé jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les produits ne peuvent être I'objet d'un gage ou d'un transfert de propriété jusqu’à leur paiement intégral. Les produits en possession de l'Acheteur sont présumés être ceux impayés.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Cotisation La somme que vous versez en contrepartie de notre garantie.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :