Sous-traitants. Le Client convient et accepte que pour fournir les Services, Xxxx SA peut faire appel à des prestataires de service tiers (Sous-traitants) pour traiter les Données à Caractère Personnel. Odoo SA s'engage à n'utiliser de tels Sous-traitants qu'en conformité avec la Législation sur la Protection des Données. Cet usage sera couvert par un contrat entre Odoo SA et le Sous-traitant qui offrira toutes les garanties nécessaires à cet effet. La Politique de Protection des Données d'Odoo SA, publiée à l'adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx fournit des informations actual- isées sur les noms et les finalités des Sous-traitants utilisés par Xxxx SA pour l'exécution des Services.
Sous-traitants. Sans limiter la généralité de ce qui est prévu ailleurs au contrat, le fournisseur doit assujettir tout contrat de sous-traitance aux dispositions de la présente clause COMPTABILISATION DES COÛTS ET DROIT DE VÉRIFICATION - documents relatifs au contrat.
Sous-traitants. Sans limiter les obligations du Fournisseur ou les droits d'Kyndryl au titre du Document de Transaction ou du contrat de base associé>entre les parties en lien avec le maintien des sous-traitants, le Fournisseur veillera à ce que tout Sous-traitant effectuant des prestations pour le Fournisseur ait mis en place des contrôles de gouvernance en vue de satisfaire les exigences et obligations imposées au Fournisseur par les présentes Dispositions.
Sous-traitants. Sous-traitants approuvés par le Client Mesures de sécurités pour les sous-traitants en- dehors de l’UE/EEE
Sous-traitants. (a) Le vendeur ne peut pas sous-traiter aucune partie de ce bon de commande sans avoir auparavant obtenu l’approbation écrite de l’acheteur. Si une telle approbation est accordée, elle ne relèvera aucunement le vendeur de ses responsabilités envers l’acheteur dans le cadre de ce bon de commande.
Sous-traitants a. Le Client accorde une autorisation générale: (a) à Butterfly Training de nommer d'autres membres du Groupe Butterfly Training en tant que sous-traitants, et (b) à Butterfly Training et aux autres membres du Groupe Butterfly Training de nommer des sous-traitants de centres de données tiers, des fournisseurs d'affaires, d'ingénierie et de soutien à la clientèle à titre de sous-traitants pour soutenir la performance du Service.
Sous-traitants. Le Client est dûment informé qu’insightsoftware pourra, à son entière discrétion, sous-traiter tout ou partie de ses obligations au titre du présent Contrat, étant précisé qu’elle demeurera pleinement responsable de l’exécution de ses obligations au titre du présent Contrat confiées au sous-traitant. Toutes les références à insightsoftware ou à ses employés dans le Contrat seront réputées inclure lesdits sous-traitants. insightsoftware aura le droit de divulguer les Informations confidentielles du Client auxdits sous-traitants, sous réserve des stipulations de l’Article 5 ci-dessous.
Sous-traitants. L'Abonné approuve l'engagement des sous-traitants actuels de Xxxxxxx par le Prestataire de services répertorié en ligne dans le Trust Center de Xxxxxxx. L'Abonné autorise Xxxxxxx à supprimer ou à ajouter de nouveaux sous-traitants conformément à cette Section 11. Les nouveaux sous-traitants qui accèdent aux Données personnelles de l'Abonné devront être approuvés par l'Abonné par le biais du mécanisme de consentement suivant : (i) Xxxxxxx devra informer l'Abonné au moins trente (30) jours avant d'autoriser un nouveau sous-traitant à accéder aux Données personnelles en ajoutant le sous- traitant sur la liste mise en ligne sur le site du Trust Center de Xxxxxxx, (ii) L'absence d'objection raisonnable soulevée par écrit par l'Abonné auprès de Xxxxxxx dans un délai de trente (30) jours vaudra approbation du nouveau sous-traitant par l'Abonné, (iii) Si l'Abonné soulève des objections raisonnables, Xxxxxxx sera en droit de résilier le Service concerné fourni à l'Abonné avec un préavis de quatorze (14) jours, sauf si Xxxxxxx décide de (a) poursuivre le Service sans engager le sous-traitant non approuvé par l'Abonné, (b) prendre les mesures nécessaires pour répondre aux préoccupations soulevées dans l'objection de l'Abonné ou (c) en accord avec l'Abonné, cesser de fournir (temporairement ou définitivement), l'aspect particulier du Service qui impliquerait l'utilisation du sous-traitant. Chaque Sous-traitant sera soumis à des obligations de protection des données cohérentes avec celles contenues dans le présent Addenda. Xxxxxxx sera tenu responsable de l'exécution des obligations de protection des données par ses sous-traitants dans la même mesure où il est responsable de ses propres obligations.
Sous-traitants. AWS - Amazon Web Services ‘Cloud Front’, Datacentre Francfort, Allemagne Amazon Web Services, Inc., Seattle WA, États-Unis
Sous-traitants. STRATO AG, Berlin, Allemagne