Cotisation le montant de la cotisation vous est précisé sur les Conditions Particulières à la souscription et sur les avis d’échéance à l’échéance principale. Vous devez nous régler les cotisations aux époques convenues sur les Conditions Particulières de votre contrat.
Cotisation somme payée par l’Adhérent en contrepartie des garanties accordées par l’organisme assureur.
Cotisation. Somme que le Sociétaire doit payer en contrepartie des garanties accordées par le contrat.
Examples of Cotisation in a sentence
Les taxes actuelles à la charge de l’Adhérent sont comprises dans la Cotisation.
Les dépenses engagées pendant la période de suspension des garanties ne pourront donner lieu à aucun remboursement au titre du présent contrat, même après règlement de la Cotisation.
Cette remise s’applique sur la Cotisation totale annuelle de chaque contrat, pendant toute la durée de vie du contrat.
L’ensemble des déductions ne peut excéder le montant de la Cotisation annuelle.
Par ailleurs, l’Assureur se réserve le droit de modifier le montant de la Cotisation : - En fonction des résultats du Contrat, des statistiques nationales du chômage et des prévisions d’évolution de ces statistiques, - En cas de changement des garanties.
More Definitions of Cotisation
Cotisation. Somme payée par l’Adhérent à l’Assureur en contrepartie des garanties accordées par l’Assureur.
Cotisation somme due par le souscripteur en contrepartie de ses garanties. Cycle à pédalage assisté : cycle équipé d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l’alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler
Cotisation somme due par le souscripteur*. Elle peut être fractionnée ; les modalités de ce fractionnement sont indiquées sur vos Conditions Particulières.
Cotisation versement effectué par l’Adhérent en contrepartie des garanties accordées par l’Assureur. Le montant de la Cotisation payée par l’Adhérent dépend de la formule et du montant des garanties choisis par l’Adhérent au moment de l’Adhésion.
Cotisation la somme que vous versez en contrepartie de notre garantie.
Cotisation somme d’argent reportée au Bulletin de souscription que le Souscripteur s’engage à payer en contrepartie du bénéfice du contrat MyEcoGarantie.
Cotisation. Somme versée en contrepartie des garanties accordées. La cotisation est intégrée dans la facturation relative à