Licence Clauses Exemplaires

Licence. Le logiciel avec l'ensemble de ses fonctions et services, et sa documentation, y compris l'emballage du produit (la « Documentation ») accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le « Logiciel ») sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. La "Période de service" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie du Logiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant la Période de validité, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel sur un seul périphérique. Si un nombre supérieur d’exemplaires et/ou de périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel conformément à ces dispositions ; B. faire une copie du Logiciel à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel sur le disque dur de Votre périphérique et conserver l'original à des fins de sau...

Licence. Le logiciel ainsi que ses services et sa documentation, y compris la "Documentation" accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec ou ses concédants restent propriétaires du Logiciel et des Services, Vous disposez de certains droits relatifs à leur utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. Tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou ses concédants. La "Période de service" commencera, soit (a) à la date de Votre installation initiale ou utilisation du Logiciel et des Services sur un ordinateur ou un appareil mobile ("Appareil"), soit (b), dans le cas où Vous avez reçu le Logiciel et les Services dans le cadre d'une offre multi-produits, à la date de Votre installation initiale ou utilisation du Logiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/application mobile inclus dans ladite offre sur un Appareil, soit (c), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que décrits dans le présent Contrat de licence, auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée dans la Documentation ou dans la documentation concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, du revendeur ou du Fournisseur de services auprès duquel Vous vous êtes procuré le Logiciel et les Services. Le Logiciel et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnels à la fin de la Période de service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de service. Des abonnements de renouvellement de la Période de service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier. Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symant...

Licence. DPO Consulting accorde au Client et aux Utilisateurs, pour la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, et ce, sauf conformément à la présente, pour accéder à la Solution et l’utiliser exactement selon les conditions du présent Contrat. Le droit d’utilisation s’entend du droit d’accéder et faire fonctionner la Solution conformément à sa destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre la Solution à disposition d’un tiers et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative. Une telle licence est accordée dans le monde entier. La licence relative à la Solution n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des modules choisis, à l’exclusion de toute autre finalité.

Licence. En consignant de la documentation grise dans la BNC, le bénéficiaire accepte de se conformer au contrat de licence d’attribution de Creative Commons suivant : ▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇/▇.▇/ (et à ses mises à jour).

Licence. Si le Registrant du Nom de domaine concède une licence d'utilisation et/ou d'exploitation de son (ses) Nom(s) de domaine à un (des) tiers, il en reste néanmoins le titulaire officiel et doit fournir ses propres coordonnées, les coordonnées des Contacts du(des) Nom(s) de domaine, et celles du licencié qu'il s'engage à mettre à jour conformément aux dispositions de l'article « Informations ». Le Registrant reste personnellement tenu du respect du Contrat NNR et doit veiller également à son respect par le licencié. Il assume, même s’il a concédé l'utilisation et/ou l'exploitation de son (ses) Nom(s) de domaine à un(des) tiers, la responsabilité de toute Action, de l’exploitation ou non du Nom de domaine et des conséquences dommageables qui peuvent en résulter, à moins qu’il ne communique à la partie demanderesse les coordonnées du licencié. En cas d'action judiciaire ou de PARL à l'encontre du Registrant concernant l'enregistrement et/ou exploitation du(des) Nom(s) de domaine dont celui-ci a concédé la licence, il s'engage à divulguer à la personne intentant l’action, l'identité exacte du licencié. Ainsi, le Registrant s'engage à disposer en permanence des informations suivantes à jour concernant le licencié : - Pour une personne physique : nom, prénom, adresse postale, adresse de ▇▇▇▇▇▇▇▇ électronique, numéro de téléphone, numéro de fax et le cas échéant numéro d’immatriculation au RCS ou répertoire des métiers. - Pour une personne morale : dénomination, siège social, adresse de Courrier électronique, numéro d'enregistrement sur les bases de données publiques (de type RCS, INSEE, …) ainsi que les éléments d'identification et coordonnées de son représentant légal (nom, prénom, fonction, adresse postale, adresse de Courrier électronique, numéro de téléphone, numéro de fax).

Licence. 1. La marque peut faire l'objet d'une licence pour tout ou partie des produits ou services pour lesquelles la marque a été déposée ou enregistrée. 2. Le titulaire de la marque peut invoquer le droit exclusif à la marque à l'encontre d'un licencié qui enfreint les clauses du contrat de licence, en ce qui concerne sa durée, la forme couverte par l'enregistrement sous laquelle la marque peut être utilisée, les produits ou services pour lesquels la licence est octroyée, le territoire sur lequel la marque peut être apposée ou la qualité des produits ou services mis dans le commerce par le licencié. 3. La radiation de l’enregistrement de la licence dans le registre ne peut s’effectuer que sur requête conjointe du titulaire de la marque et du licencié. 4. Afin d'obtenir la réparation du préjudice qu'il a directement subi ou de se faire attribuer une part proportionnelle du bénéfice réalisé par le défendeur, le licencié a le droit d'intervenir dans une action visée à l'article 2.21, alinéas 1 à 4, intentée par le titulaire de la marque. 5. Le licencié ne peut intenter une action autonome au sens de l’alinéa précédent qu'à condition d'avoir obtenu l'autorisation du titulaire à cette fin. 6. Le licencié est habilité à exercer les facultés visées à l'article 2.22, alinéa 1, pour autant que celles­ ci tendent à protéger les droits dont l'exercice lui a été concédé et à condition d'avoir obtenu l'autorisation du titulaire de la marque à cet effet.

Licence. ALLEO consent au Client la possibilité d’utiliser les Solutions Virtualisées conformément à la Licence communiquée, le cas échéant, au Client, concomitamment à la conclusion du Contrat. Le Client se porte fort du bon respect par les Utilisateurs des Solutions Virtualisées des dispositions figurant dans la Licence. Aucun autre droit que ceux visés dans la Licence n’est accordé au Client. Les licences sont souscrites pour des durées initiales prévues dans le Devis et sont reconductibles tacitement pour des périodes d’une année. Toute nouvelle licence souscrite en cours de Contrat bénéficiera de la même date de fin que celles initialement souscrites.

Licence. Le PARTENAIRE concède à l’ETABLISSEMENT MEMBRE un droit personnel, non exclusif, non cessible et non transférable d’utilisation de la Solution BCDiploma SaaS et de la Documentation, pendant toute la durée du Contrat et pour le monde entier. L’ETABLISSEMENT MEMBRE ne peut utiliser la Solution BCDiploma SaaS que conformément à ses besoins et à leur Documentation. En particulier, la licence relative à la Solution BCDiploma SaaS n’est concédée que dans le seul et unique but de permettre à l’ETABLISSEMENT MEMBRE (1) de publier sur la blockchain les diplômes dans un format crypté et (2) de donner un accès aux diplômes avec des données décryptées et certifiées via une URL sécurisée. L’ETABLISSEMENT MEMBRE ne pourra en aucun cas mettre la Solution BCDiploma SaaS à disposition d’un tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative.

Licence. Les icônes illustrées dans cette Police sont des « Icônes de Protection des données » par Maastricht University European Centre on Privacy and Cybersecurity (ECPC) CC BY 4.0.