Stockage Clauses Exemplaires
Stockage. ▇▇▇▇▇▇▇ peut être amenée à stocker des Produits, de la Documentation et des Logiciels dans l’entrepôt d’une partie tierce choisie par ▇▇▇▇▇▇▇, aux frais du Client, si celui-ci, du fait de ses actes ou omissions, retarde leur expédition. La mise en place des Produits, de la Documentation et des Logiciels dans l’entrepôt signifie que la livraison est effectuée et que les risques et la propriété des Produits et de la Documentation sont transférés au Client. La présente Clause 3.4 ne s’applique pas aux Produits, à la Documentation et aux Logiciels qu’▇▇▇▇▇▇▇ ou sa Société Affiliée exporte à partir des États-Unis.
Stockage. Les stipulations figurant à l’article 1.1.3.1.ci-dessus seront applicables.
Stockage. Le Client mettra à disposition un espace physique de stockage suffisant (4U) pour l'hébergement du matériel de Globecast (Globecast CineBox et son option Globecast CineBoost. Cet espace doit répondre aux normes CE en vigueur correspondant aux équipements électriques à usage interne. Cet espace de stockage devra être accessible par les équipes de Globecast et inaccessible aux personnes étrangères au service (public etc.).
Stockage. Lorsque l’acceptation des Biens intervient dans un entrepôt tiers, il sera émis une ga- rantie d’entrepôt, portant la date du jour, au nom d’ADM. Le warrant ne sera ni endossable ni autrement transférable, et exclut les droits ou objections de tiers.
Stockage. Lorsque l’acceptation des graines de colza intervient dans un entrepôt tiers, il sera émis une garantie d’entrepôt, portant la date du jour, au nom d’ADM. La garantie ne sera ni endossable ni autre- ment transférable, et exclut les droits ou objections de tiers. Les entreposeurs doivent avoir une inscription TASCC à jour.
Stockage. Si l’acheteur tarde exagérément à prendre livraison ou à récupérer les articles dans le cadre du présent contrat, après avoir été informé par écrit de leur disponibilité, la Société peut continuer à stocker les articles au risque et aux frais de l’acheteur sans préjudice de ses droits à paiement pour ces articles, de la même manière que s’ils avaient été livrés ou récupérés. Au-delà d’un mois, des frais de manutention et de stockage seront appliqués après que le client en ait été informé.
Stockage. 7.1_Sous réserve de conditions à préciser, la Société peut autoriser l'Entrepreneur ou le Fournisseur/Sous-traitant à utiliser les hangars et/ou dépôts de stockage appartenant à la Société, autorisation qui pourra être annulée par la Société à n'importe quel moment, à la seule discrétion de la Société.
Stockage. La GL accepte de recevoir dans ses entrepôts les stocks nécessaires à la mise en place. Le stockage est gratuit pendant les 18 (dix-huit) mois suivant la mise en vente des nouveautés. Au-delà du 18e mois, le stock des ouvrages considérés comme articles du fonds ne doit pas, à chaque fin de mois, excéder 12 (douze) mois de vente en prenant comme référence les 12 mois précédents. Les éventuels excédents de stocks seront facturés suivant le barème des prestations joint en annexe, étant entendu que seul le solde résultant de la compensation entre les stocks en excédent et les stocks inférieurs à la moyenne admise contractuellement donneront lieu à facturation. Il sera procédé une fois par an, à une date fixée par la GL, à un inventaire des ouvrages de l’éditeur. Au cas où il apparaîtrait des différences d’inventaire, il est admis une tolérance quantitative dite “de passe”, de 2 % du nombre total des volumes remis à la GL. Si ce pourcentage était dépassé, la différence serait réglée à l’éditeur par la GL sur la base de 20 % du prix public hors taxes. Les éventuels excédents seraient déduits sur les mêmes bases du remboursement à effectuer à la GL. À l’issue de chaque inventaire, le stock à prendre en compte pour l’année suivante sera le nombre d’exemplaires physiquement constaté.
Stockage. En cas de présence d’installation(s) de stockage d’énergie, les membres de la Communauté énergétique certifient qu’elle(s) respecte(nt) les normes techniques régissant le domaine, la Loi Electricité et notamment les prescriptions techniques prévues à l’article. 5 de cette dernière.
Stockage. Le sonomaton est habituellement stocké au sous-sol de l'espace Malraux à Toul, éventuellement à la Maison de la Communication à Villey-le-Sec. Un emplacement spécifique lui est réservé. Compte-tenu de sa relative fragilité, la partie technique (dispositif d'enregistrement) est stockée à part, dans un lieu sûr.