Stockage Clauses Exemplaires

Stockage. 7.1_Sous réserve de conditions à préciser, la Société peut autoriser l'Entrepreneur ou le Fournisseur/Sous-traitant à utiliser les hangars et/ou dépôts de stockage appartenant à la Société, autorisation qui pourra être annulée par la Société à n'importe quel moment, à la seule discrétion de la Société.
Stockage. Si l’acheteur tarde exagérément à prendre livraison ou à récupérer les articles dans le cadre du présent contrat, après avoir été informé par écrit de leur disponibilité, la Société peut continuer à stocker les articles au risque et aux frais de l’acheteur sans préjudice de ses droits à paiement pour ces articles, de la même manière que s’ils avaient été livrés ou récupérés. Au-delà d’un mois, des frais de manutention et de stockage seront appliqués après que le client en ait été informé.
Stockage. Le Client mettra à disposition un espace physique de stockage suffisant (4U) pour l'hébergement du matériel de Globecast (Globecast CineBox et son option Globecast CineBoost. Cet espace doit répondre aux normes CE en vigueur correspondant aux équipements électriques à usage interne. Cet espace de stockage devra être accessible par les équipes de Globecast et inaccessible aux personnes étrangères au service (public etc.).
Stockage. La GL accepte de recevoir dans ses entrepôts les stocks nécessaires à la commercialisation du catalogue de l'éditeur. Le stockage est gratuit pendant les 12 (douze) mois suivant la mise en vente des nouveautés et la mise en place en place du stock d'implantation (quantités proposées par l'éditeur validées par la GL). Au-delà du 12e mois, le stock des ouvrages considérés comme articles du fonds ne doit pas, à chaque fin de mois, excéder 6 (six) mois de vente en prenant comme référence les 12 mois précédents. Les éventuels excédents de stocks seront facturés mensuellement suivant le barème des prestations joint en annexe, étant entendu que seul le solde résultant de la compensation entre les stocks en excédent et les stocks inférieurs à la moyenne admise contractuellement donneront lieu à facturation. Il sera procédé une fois par an, à une date fixée par la GL, à un inventaire des ouvrages de l’éditeur. Au cas où il apparaîtrait des différences d’inventaire, il est admis une tolérance quantitative dite “de passe”, de 2 % du nombre total des volumes remis à la GL. Si ce pourcentage était dépassé, la différence serait réglée à l’éditeur par la GL sur la base de 20 % du prix public hors taxes. Les éventuels excédents seraient déduits sur les mêmes bases du remboursement à effectuer à la GL. À l’issue de chaque inventaire, le stock à prendre en compte pour l’année suivante sera le nombre d’exemplaires physiquement constaté.
Stockage. Gérer les volumes, pools de stockage, disques durs, snapshots, chiffrer et déchiffrer les systèmes de fichiers, et configurer l'accélération du cache avec le gestionnaire de stockage. Pour plus de détails sur les fonctionnalités, reportez-vous aux liens suivants :  Disques/JBOD  Espace de stockage  Accélération de cache  Snapshot  Qtier (hiérarchisation automatique)
Stockage. Si l’Acheteur n’accepte pas la livraison des marchandises, alors, sauf si ce défaut ou retard résulte d’un cas de force majeure ou du non-respect par le Vendeur de ses obligations en vertu des présentes conditions ou du bon de commande, le Vendeur peut stocker les marchandises jusqu’à la livraison et facturer à l’Acheteur tous les frais et dépenses y afférents (y compris l’assurance).
Stockage. 8.1 - Lors de la signature de la DMES (Demande de Mise En Service), le client choisit un forfait en fonction de ses besoins de capacité de stockage avec la solution de sauvegarde Savbox. En cas de dépassement de cette capacité, Savbox France devra avertir le client par email, courrier ou téléphone que sa capacité de stockage initiale est dépassée. Savbox France absorbera, dans la mesure du possible et de la technique, le dépassement de quota et continuera d’assurer la sauvegarde des fichiers et dossiers sélectionnés lors de la mise en route de la solution. Sans réponse de la part du client ou sans correction du client ayant pour effet de faire diminuer la capacité de stockage de ses données à un niveau conforme au forfait choisi, Savbox se réserve le droit de faire passer le client à l’offre supérieure et à le facturer en conséquence.
Stockage. Les Données client sont conservées sur support électronique par nos Fournisseurs d’hébergement agréés sur des installations situées sur les Territoires de stockage. Toutefois, les Données client associées à la communauté virtuelle sont conservées sur support électronique par notre fournisseur de service de gestion de communautés sur des serveurs situés sur les Territoires de données de communautés.
Stockage. 5.1. Les produits stockés sont des produits neutres qui ne sont ni nocifs, ni polluants.
Stockage. Le stockage est gratuit pendant les douze mois suivant la date de mise en vente et de livraison du stock d'implantation (quantité de chaque titre au préalable validée par la GL). Au-delà, le stockage excédant 6 mois de vente est facturé sur la base de 0,03€ ht par exemplaire et par mois. Lors des envois de stock en dépôt par l'éditeur, si la quantité reçue est supérieure à celle attendue par la GL, alors la GL facturera sur la base de 0,03€ ht par exemplaire des quantités qu'elle considérera supérieure au stock utile, soit l'équivalent du nombre d'exemplaires moyens vendus sur 6 mois par l'éditeur, tous titres confondus. La facturation se fera mensuellement.