Common use of Responsabilité Clause in Contracts

Responsabilité. Les informations fournies par un Ambassadeur doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celles des autres Ambassadeurs sont de la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d'informations le concernant. L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site et/ou de l’Ambassadeur. De même, L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Ambassadeurs. La qualité de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant par L'Aderly / ONLYLYON que par ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membres, le respect des droits des tiers, ainsi que le respect des lois et règlements en vigueur. Au service de cette exigence de qualité, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données (photographie, texte), les comportements ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœurs. En conséquence, les Ambassadeurs reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur ou de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation de votre compte" pourront être appliquées. Dans le cas où la responsabilité de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge.

Responsabilité. Les RENAULT ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable : • en cas de fausses informations fournies ou d'erreur de saisie de ses coordonnées par un Ambassadeur doivent l’utilisateur; • en cas de mauvaise utilisation de ses identifiants ou du mode opératoire de passation de commande par l’utilisateur ; • en cas d'erreur manifeste d'affichage d'un prix dérisoire. RENAULT, dans toutes les étapes du processus de vente en ligne, n'est tenue que par une obligation de moyen. Elle ne saurait être exactes et conformes tenue pour responsable des erreurs techniques ou matérielles, ou de tout dommage direct ou indirect tel que notamment perte ou usurpation de données, intrusion, virus, rupture du service, autres problèmes involontaires ou cas de force majeure résultant tant de l'utilisation du réseau Internet que du Site. RENAULT décline toute responsabilité : • pour toute interruption du Site ; • pour survenance de bogues ; • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la réalité. Les conséquences disposition sur le Site ; • et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de leur divulgation sur sa vie l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou celles du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. En particulier, RENAULT n'assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique de l'utilisateur suite à son accès au Site, utilisation ou téléchargement d'un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons... etc...). En outre, pour des autres Ambassadeurs sont raisons de maintenance, RENAULT pourra interrompre son service et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, RENAULT ne saurait être tenue pour responsable du retard, de la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion perte ou de la divulgation d'informations le concernantmauvaise distribution d'un courrier électronique, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée, usurpée ou détournée. L'Aderly / ONLYLYON L’utilisateur reconnaît que RENAULT a satisfait à la totalité de ses obligations de conseil et d'information concernant les caractéristiques essentielles et les modalités de fonctionnement du Site. Le Site peut inclure des liens vers d'autres sites web ou d'autres sources de l'Internet. Dans la mesure où RENAULT ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, RENAULT ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, RENAULT ne pourra être tenue responsable de l'exactitude tous dommages ou de l'inexactitude pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'accès, l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des informations et contenus fournis par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site et/biens ou de l’Ambassadeurdes services disponibles sur ces sites ou sources externes. De même, L'Aderly / ONLYLYON RENAULT ne peut pourra être tenue pour responsable des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles conséquences directes ou indirectes d'une annulation de contrevenir aux droits d'un commande qui ne lui est pas imputable, notamment en cas de perturbations du Site et d'une façon générale pour tout évènement indépendant de sa volonté ou plusieurs autres Ambassadeurs. La qualité cas de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant par L'Aderly / ONLYLYON que par ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membres, le respect des droits des tiers, ainsi que le respect des lois et règlements en vigueur. Au service de cette exigence de qualité, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données (photographie, texte), les comportements ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœursforce majeure. En conséquencetout état de cause, les Ambassadeurs reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur ou de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation de votre compte" pourront être appliquées. Dans le cas où la responsabilité de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux obligations qui lui incombent aux termes RENAULT est limitée au remboursement des sommes versées pour l'acquisition du NFT et des frais afférents, et sans préjudice de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat ses droits et frais de justice qui pourraient être mis à sa chargerecours.

Responsabilité. Les informations fournies par un Ambassadeur doivent être exactes Il est rappelé que le Logiciel et conformes les Services Web GoKarts (Basics et Pro), « GoRegistration » et « GoControl » sont utilisés sous les seuls direction, contrôle et responsabilité du Client, auquel il appartient notamment : - de s'assurer que tout programme d'ordinateur utilisé conjointement avec le Logiciel ne présente pas de défectuosité ayant des conséquences dommageables sur le Logiciel ; - d'installer l'exemplaire du Logiciel sur le matériel prévu, d'établir des contrôles de fonctionnement suffisants et de mettre en œuvre des méthodes d'exploitation appropriées ; - d'établir s'il y a lieu des plans de dépannage adéquats, prévoyant des procédures de remplacement et, d'une façon générale, de prendre toute mesure appropriée pour se prémunir contre toute conséquence dommageable due à la réalitél'utilisation du Logiciel ou des Services. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celles Chacune des autres Ambassadeurs sont de Parties assume la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, des conséquences résultant de la diffusion ses fautes, erreurs ou omissions. En aucun cas, le Prestataire n'est responsable des dommages indirects ou imprévisibles pouvant résulter du Contrat. De convention expresse entre les Parties, est considéré comme préjudice indirect tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, de données, de commande ou de la divulgation d'informations le concernant. L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site et/ou de l’Ambassadeur. De même, L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Ambassadeurs. La qualité de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant par L'Aderly / ONLYLYON que par ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membres, le respect des droits des tiersclientèle, ainsi que toute action dirigée contre le respect des lois et règlements en vigueur. Au service de cette exigence de qualité, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données (photographie, texte), les comportements ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœursClient par un tiers. En conséquencetout état de cause, si la responsabilité du Prestataire était engagée par le Client au titre du Contrat pour les Ambassadeurs reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissentdommages directs subis par le Client, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles le droit à réparation du Client serait limité, pour toutes causes confondues, au montant de faire l'objet d'un signalement la redevance annuelle de Maintenance hors taxes payée par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle le Client au Prestataire pour l'année au cours de laquelle la responsabilité du Prestataire est engagée. Par ailleurs, le Prestataire n'est en aucun cas responsable des dommages consécutifs à une inexécution par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base le Client de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur ou l'une de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation de votre compte" pourront être appliquéesou d'une mauvaise utilisation du Logiciel par rapport à la Documentation. Dans le cas où la La responsabilité de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux l'une ou l'autre des Parties ne pourra être mise en cause en cas de force majeure telle que définie ci-après, l'ayant empêchée d'exécuter ses obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa chargerésultant du Contrat.

Responsabilité. Les informations fournies par un Ambassadeur doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celles Chaque Partie est responsable des autres Ambassadeurs sont de la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, dommages directs résultant de la diffusion l'inexécution ou de la divulgation d'informations mauvaise exécution des obligations lui incombant au titre du Contrat. A compter de mise à disposition du (des) Matériels(s) et jusqu'à la restitution de celui (ceux) -ci, le concernant. L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue Locataire, en tant que gardien, est responsable de l'exactitude tous dommages causés au(x) Matériel(s) et à tous dommages causés par le (les) Matériel(s) à toutes personnes ou à des biens. TRACKTOR transfère toute responsabilité au Locataire relative à l’utilisation du (des) Matériel(s) loués dans le cadre du Contrat. Le Locataire prend également en charge les risques de l'inexactitude perte et de détérioration, partielle ou totale, du (des) Matériel(s). Le Locataire prend également en charge le préjudice subi par TRACKTOR du fait de l’immobilisation de son véhicule pendant la durée des informations et contenus fournis réparations liées à la perte ou à la détérioration, partielle ou totale, du (des) Matériel(s), Sauf s’il résulte d’un manquement imputable exclusivement à TRACKTOR ou à la personne désignée par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site et/ou de l’Ambassadeur. De même, L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Ambassadeurs. La qualité de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant par L'Aderly / ONLYLYON que par ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membreselle à cette fin, le respect Locataire supportera seul les conséquences du refus de présentation des droits des tiers, ainsi que le respect des lois documents d’identification et règlements en vigueur. Au service de cette exigence de qualité, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données suivi du (photographie, texte), les comportements ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte des) Matériel(s) aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœurs. En conséquence, les Ambassadeurs reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur ou de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation de votre compte" pourront être appliquéesautorités compétentes. Dans le cas où la responsabilité de L'Aderly / ONLYLYON TRACKTOR serait recherchée engagée par le Locataire à raison la suite d'un manquement par un Ambassadeur aux à l'une de ses obligations qui lui incombent aux termes au titre des présentes, la réparation ne s'appliquera qu'aux seuls dommages directs, personnels et certains, à l'exclusion expresse de la loi réparation de tous dommages et/ou de ces conditions d'utilisationpréjudices indirects et immatériels, ce dernier s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi tels que les honoraires d'avocat préjudices financiers, les préjudices commerciaux, les pertes d'exploitation et frais de justice qui pourraient chiffres d'affaires, atteinte à l’image ou pertes de chance. Dans l’hypothèse où la responsabilité de TRACKTOR viendrait à être mis à sa chargeengagée dans le cadre du Contrat, le montant des dommages et intérêts alloués au Locataire ne pourra excéder, tous dommages confondus, le montant le moins élevé entre le montant des sommes dues par le Locataire au titre d’une semaine de Location pour le Matériel concerné et la somme de 15.000 euros.

Responsabilité. Les informations fournies PRESTO, les sociétés de transport en commun et tout autre distributeur de cartes PRESTO autorisé ne seront pas responsables de tout retard, dommage, perte, dépense ou désagrément que vous ou toute autre personne pourriez subir : i) si le service PRESTO ne fonctionne pas comme prévu pour quelque raison que ce soit, y compris tout retard ou défaut dans le traitement d’une transaction; ii) si nous ne recevons pas un avis de votre part ou vos instructions pour quelque raison que ce soit, ou si nous retardons ou omettons de donner suite à vos instructions, pour quelque raison que ce soit; iii) si PRESTO ne traite pas une transaction lorsque votre compte PRESTO ne dispose pas de fonds suffisants ou si votre compte PRESTO a été suspendu; iv) s’il y a eu une défaillance ou un retard dans la transmission d’un message à votre attention, ou si un message est transmis à une personne autre que vous au(x) point(s) de contact que vous avez fourni(s). De plus, vous acceptez que les sociétés de transport en commun et tout distributeur de cartes PRESTO autorisé ne soient pas responsables de tout autre retard, dommage, perte, dépense ou désagrément que vous ou toute autre personne pourriez subir pour quelque raison que ce soit. Vous reconnaissez et acceptez que PRESTO vous fournisse, par un Ambassadeur doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celles des autres Ambassadeurs sont l’intermédiaire de la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion carte PRESTO ou de la divulgation d'informations carte PRESTO dans le concernant. L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable portefeuille mobile, un mode de l'exactitude ou paiement uniquement pour les déplacements sur les systèmes de l'inexactitude des informations et contenus fournis transport exploités par les autres Ambassadeurssociétés de transport en commun. Ni PRESTO, ni Metrolinx ou l’un de leurs dirigeants, administrateurs, employés, actionnaires ou représentants respectifs ne peuvent être tenus responsables envers vous de tout retard, dommage, blessure, perte, dépense ou inconvénient que vous ou toute autre personne pourriez subir en relation avec des déplacements sur l’un des réseaux de transport exploités par une société de transport en commun ou dans les visiteurs du site et/ou locaux d’une société de l’Ambassadeur. De même, L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Ambassadeurs. La qualité de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant par L'Aderly / ONLYLYON transport en commun Vous convenez que par ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membres, le respect des droits des tiers, ainsi que le respect des lois et règlements en vigueur. Au service de cette exigence de qualité, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données (photographie, texte), les comportements ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœurs. En conséquence, les Ambassadeurs reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur ou de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation de votre compte" pourront être appliquées. Dans le cas où la responsabilité de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux obligations qui lui incombent aux termes PRESTO, d’une société de la loi transport en commun ou de ces conditions d'utilisationtout autre distributeur autorisé de cartes PRESTO (y compris l’un de leurs administrateurs, ce dernier s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontredirigeants, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat employés, agents ou représentants respectifs) soit limitée au montant le plus élevé entre 500 $ dans l’ensemble et frais de justice qui pourraient être mis à sa chargele montant restant sur votre carte PRESTO enregistrée ou votre carte PRESTO enregistrée dans le portefeuille mobile au moment où une réclamation est faite.

Responsabilité. Les informations fournies par un Ambassadeur doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences La responsabilité de leur divulgation sur sa vie et/ou celles des autres Ambassadeurs sont de la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d'informations le concernant. L'Aderly / ONLYLYON DARTY ET FILS envers l'Acheteur ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude engagée que pour des informations faits qui lui seraient directement imputables et contenus fournis par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site et/ou de l’Ambassadeurqui lui causeraient un préjudice directement lié à ces faits. De même, L'Aderly / ONLYLYON Elle ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Ambassadeursengagée pour les préjudices indirects. La qualité responsabilité de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant DARTY ET FILS ne peut non plus être engagée du fait de la mauvaise utilisation du Service par L'Aderly / ONLYLYON que par ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membres, le respect des droits des tiers, ainsi que le respect des lois et règlements en vigueurl'Acheteur ou de toute faute de sa part. Au service Elle ne saurait pas plus être engagée à raison de cette exigence de qualité, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet faits imputables à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données (photographie, texte), les comportements ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un un tiers ou aux bonnes mœursau Service. En conséquenceoutre, les Ambassadeurs reconnaissent conformément à l'article 6-I, 2 et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur ou de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation de votre compte" pourront être appliquées. Dans le cas où la responsabilité de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux obligations qui lui incombent aux termes 3 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, DARTY ET FILS ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison des contenus rendus disponibles sur le Site par les Acheteurs ou les Vendeurs, notamment en ce qui concerne la description des Produits ou les appréciations que les Acheteurs font des Vendeurs, sauf si elle ne les rendait pas promptement inaccessibles après avoir été informée de ces leur illicéité dans les conditions d'utilisationprévues par cette loi. Enfin, DARTY ET FILS décline toute responsabilité en ce dernier qui concerne les ventes que concluent les Acheteurs par l'intermédiaire de son Service avec les Vendeurs, auxquelles elle reste étrangère. Toute plainte relative aux commentaires figurant sur le descriptif des Produits ou aux livraisons des Produits sera redirigée vers le Vendeur désigné, qui assumera l'entière et seule responsabilité à ce titre. L'Acheteur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Service, notamment des appréciations qu'il fait sur le Site, et s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontrepremière demande à indemniser et dédommager DARTY ET FILS de tout dommage, perte, manque à gagner, que DARTY ET FILS pourrait subir si sa responsabilité se trouvait engagée par un tiers, du fait d'une action liée à cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa chargeutilisation du Service parl'Acheteur.

Responsabilité. Les informations fournies Le Prestataire ne réalisant pas, entre deux visites de ses Agents, la surveillance des extincteurs, objet du présent contrat, ces matériels sont exclusivement sous la garde du Client utilisateur qui doit veiller à leur bonne accessibilité, à leur protection contre les chocs, chutes, détériorations, gel et autres causes nuisibles, ainsi qu'à leur vérification et à leur chargement. Le Prestataire ne pourra pas être tenu pour responsable des vices de construction ou de conception des appareils étrangers à sa marque et qui pourraient se révéler, soit à l'occasion de la vérification, soit lors de l'utilisation. D'autre part, la responsabilité du Prestataire ne pourra être recherchée à quelque titre que ce soit s'il n'est pas démontré au préalable que les appareils en cause ont été utilisés à temps et conformément aux prescriptions relatives à leur usage. Il en sera de même au cas où les extincteurs, dont tout ou partie serait critiqué, à quelque titre que ce soit, auraient été précédemment réparés,vérifiés ou rechargés par un Ambassadeur doivent toute personne non accréditée par le Prestataire. Il en sera également de même au cas où le Client serait débiteur, hors des conditions et délais acceptés par les deux parties, lors du sinistre ou de l'accident, d'une prime ou somme quelconque envers le Prestataire. Par suite, la responsabilité du Prestataire ne pourra être exactes présumée. Pour le cas où cette responsabilité serait véritablement engagée et conformes démontrée, conformément au présent article, la réparation de tous dommages matériels ou corporels, à quelque titre que ce soit, du fait d'extincteurs, charges ou accessoires fournis par le Prestataire dans l'année précédant le sinistre où l'accident, sera expressément limitée à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/valeur desdits matériels, charges ou celles des autres Ambassadeurs sont de la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYONaccessoires en cause, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion évaluée au jour du sinistre ou de la divulgation d'informations le concernant. L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site et/ou de l’Ambassadeurl'accident. De même, L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable la réparation de tous dommagesmatériels ou corporels incombant au Prestataire selon les mêmes conditions, du fait des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles services précédemment fournis ou de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs retard dans l'exécution des services convenus, est expressément limitée au montant de la prime annuelle correspondante. Toutes autres Ambassadeurs. La qualité de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant par L'Aderly / ONLYLYON que par ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membres, le respect des droits des tiers, ainsi que le respect des lois et règlements en vigueur. Au service de cette exigence de qualitéindemnités, de responsabilité individuelle quelque nature qu'elles soient, sont expressément exclues, sans exception ni réserve, tout Client usager étant et d'éthiquedemeurant, L'Aderly / ONLYLYON permet à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet dans tous les données (photographiecas, texte)pour le surplus, les comportements son propre assureur et ne pouvant pas opposer au Prestataire toutes dispositions ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœurs. En conséquence, les Ambassadeurs reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur ou de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation de votre compte" pourront être appliquées. Dans le cas où la responsabilité de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa chargeclauses contraires.

Responsabilité. Les informations fournies par un Ambassadeur doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celles des autres Ambassadeurs sont de la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à Chaque Partie reconnaît que tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d'informations le concernant. L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site et/ou de l’Ambassadeur. De même, L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Ambassadeurs. La qualité de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant par L'Aderly / ONLYLYON que par ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membres, le respect des droits des tiers, ainsi que le respect des lois et règlements en vigueur. Au service de cette exigence de qualité, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données (photographie, texte), les comportements ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœurs. En conséquence, les Ambassadeurs reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur ou de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation de votre compte" pourront être appliquées. Dans le cas où la responsabilité de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux obligations qui lui incombent aux termes respectivement en application du Contrat engage sa responsabilité contractuelle selon les conditions, modalités et limites étant définies dans l’ensemble du Contrat. En outre, Bilbokid ne pourra être tenu responsable des Programmes gérés directement par les Annonceurs. Plus spécialement, l’Utilisateur accepte et comprend les dispositions qui suivent. En cas de manquement à ses obligations par l’Utilisateur, Bilbokid pourra exiger de la loi part de celui-ci, toute indemnité en réparation de tous préjudices directs ou indirects subis du fait de ce manquement étant entendu qu’a minima, et en tout état de cause : - Bilbokid pourra suspendre le Partenariat et donc le règlement de sa facture, si celui-ci n’est pas encore intervenu, et ce, aussi longtemps que le Partenariat n’aura pas été correctement et entièrement exécuté par l’Utilisateur, - l’Utilisateur devra rembourser la totalité des sommes reçues en application du Partenariat et correspondant au montant de la transaction, si elles ont été retirées du compte de l’Utilisateur. L’Utilisateur garantit Bilbokid contre toute poursuite liée à l’utilisation de la Plateforme et des Services ainsi qu’à l’exécution du Partenariat, en ce compris, le contenu des Partenariats et des Posts, ainsi que leur diffusion et publication et ce, notamment, si les contenu(s) et/ou diffusion(s) et/ou publication(s) constituent des manquements aux conditions générales ou spéciales applicables à des plateformes tierces (y compris les réseaux sociaux), et/ou à l’ensemble du droit en vigueur et/ou aux droits de tiers (notamment aux droits de propriété intellectuelle et au droit à l’image). Ainsi, l’Utilisateur est le seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels qui résulteraient de tels manquements et s’il s’engage à indemniser Bilbokid de toute demande, réclamation et/ou condamnation à des dommages et intérêt dont Bilbokid pourrait être l’objet (ce compris les frais d’avocat dont Bilbokid pourrait être conduit à exposer), dès lors que celle)-ci aurait pour cause, fondement ou origine, de tels manquements. Bilbokid ne saurait en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, ou des pertes imprévisibles qui pourraient notamment résulter de tout défaut, virus, délai d’accès ou de ces conditions d'utilisationtransmission, interruption ou disparition de données ou fichiers. De convention exprès, sont considérés comme dommages indirects, tout préjudice moral ou commercial, atteintes à la réputation, manques à gagner, pertes de chiffre d’affaires, de commandes, de bénéfices, de clientèle, de revenus, perte ou détérioration de fichiers, de données et toute action dirigée contre l’Utilisateur par un tiers et les conséquences en résultant. Les « pertes imprévisibles » incluent notamment toute incompréhension ou erreur d’interprétation de la part de l’Utilisateur. Plus généralement, Bilbokid ne se porte garant d’aucun Utilisateur ni d’aucun annonceur. Bilbokid dégage totalement et absolument sa responsabilité pour tous les dommages, directs et indirects, subis par l’Utilisateur dans l’utilisation de la Plateforme et des Services, résultant de l’existence et de l’application éventuelle de toutes législations étrangères restrictives des accès et des connexions au réseau et/ou des contenus numériques. Il est expressément convenu que si la responsabilité de Bilbokid était établie, et ce dernier s'engage qu’elle en soit la cause, le montant de la réparation des dommages et/ou préjudices subis par l’Utilisateur ne pourra en aucun cas excéder le montant de la rémunération convenue dans le Partenariat concerné. Enfin, la responsabilité de Bilbokid ne saurait etre engagée sur aucun sujet lié à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée la facturation du Partenariat conclu entre l’Annonceur et Bilbokid. En outre, en cas de dépassement de délai et de non règlement, l’Utilisateur s’engage à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat en référer l’Annonceur directement et frais à effectuer ses recours de justice qui pourraient être mis à sa chargemanière autonome et libre.

Responsabilité. Les informations fournies par un Ambassadeur doivent être exactes Lors de la réalisation des travaux de construction du bassin et conformes de ses ouvrages annexes, le Département a la responsabilité tant de la conception que de la réalisation et de l'entretien des aménagements faisant l'objet de la présente convention, hors aménagement de la surface du terrain qui relève de la Commune. La Commune ne supportera pas les conséquences pécuniaires des dommages de toute nature qui pourraient survenir du fait ou à l'occasion des travaux à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celles charge du Département (Bassin, collecteurs, prises d'eau et ouvrages annexes) et résultant exclusivement des autres Ambassadeurs sont de la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion fautes et négligences du Département ou de celles de ses préposés, de toute inobservation ou inexécution des obligations contractuelles de ce dernier et qui pourraient être causés : − aux tiers, − au Département, − aux biens dont le Département est détenteur à titre quelconque, − aux préposés du Département, − à la divulgation d'informations le concernantCommune pour ses infrastructures. L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable Le Commune supportera seule les conséquences pécuniaires des dommages de l'exactitude toute nature qui pourraient survenir du fait ou à l'occasion des travaux à sa charge (aménagement du terrain) et résultant exclusivement de ses fautes, négligences ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site et/ou celles de l’Ambassadeur. De même, L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Ambassadeurs. La qualité de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant par L'Aderly / ONLYLYON que par ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membres, le respect des droits des tiers, ainsi que le respect des lois et règlements en vigueur. Au service de cette exigence de qualitépréposés, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données (photographie, texte), les comportements toute inobservation ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœurs. En conséquence, les Ambassadeurs reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur ou inexécution de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation de votre compte" pourront être appliquées. Dans le cas où la responsabilité l'imputabilité de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat ses ouvrages et frais de justice qui pourraient être mis causés : − aux tiers, − à sa charge.elle-même, − aux biens dont elle est détentrice à titre quelconque, − à ses préposés. − au Département pour ses infrastructures. Un procès verbal sera établi de façon contradictoire à la fin du chantier de réalisation du bassin de rétention. Ce procès verbal a un triple objet : - il constate la fin des travaux ; - il constate l'accomplissement des obligations prévues dans la convention notamment : • la remise en l'état des lieux avant l'installation des ouvrages dont la voirie et la signalisation • dans le terrain du skate parc sur les zones utilisées pour la réalisation du chantier du bassin, restitution du terrain avec une structure de revêtement de surface (grave ciment et

Responsabilité. Les informations fournies par un Ambassadeur doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences La responsabilité de leur divulgation sur sa vie et/ou celles des autres Ambassadeurs sont de la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d'informations le concernant. L'Aderly / ONLYLYON MISTERGOODDEAL envers l'Acheteur ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude engagée que pour des informations faits qui lui seraient directement imputables et contenus fournis par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site et/ou de l’Ambassadeurqui lui causeraient un préjudice directement lié à ces faits. De même, L'Aderly / ONLYLYON Elle ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Ambassadeursengagée pour les préjudices indirects. La qualité responsabilité de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant MISTERGOODDEAL ne peut non plus être engagée du fait de la mauvaise utilisation du Service par L'Aderly / ONLYLYON que par ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membres, le respect des droits des tiers, ainsi que le respect des lois et règlements en vigueurl'Acheteur ou de toute faute de sa part. Au service Elle ne saurait pas plus être engagée à raison de cette exigence de qualité, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet faits imputables à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données (photographie, texte), les comportements ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un un tiers ou aux bonnes mœursau Service. En conséquenceoutre, les Ambassadeurs reconnaissent conformément à l'article 6-I, 2 et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur ou de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation de votre compte" pourront être appliquées. Dans le cas où la responsabilité de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux obligations qui lui incombent aux termes 3 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, MISTERGOODDEAL ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison des contenus rendus disponibles sur le Site par les Acheteurs ou les Vendeurs, notamment en ce qui concerne la description des Produits ou les appréciations que les Acheteurs font des Vendeurs, sauf si elle ne les rendait pas promptement inaccessibles après avoir été informée de ces leur illicéité dans les conditions d'utilisationprévues par cette loi. Enfin, MISTERGOODDEAL décline toute responsabilité en ce dernier qui concerne les ventes que concluent les Acheteurs par l'intermédiaire de son Service avec les Vendeurs, auxquelles elle reste étrangère. Toute plainte relative aux commentaires figurant sur le descriptif des Produits ou aux livraisons des Produits sera redirigée vers le Vendeur désigné, qui assumera l'entière et seule responsabilité à ce titre. L'Acheteur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Service, notamment des appréciations qu'il fait sur le Site, et s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontrepremière demande à indemniser et dédommager MISTERGOODDEAL de tout dommage, perte, manque à gagner, que MISTERGOODDEAL pourrait subir si sa responsabilité se trouvait engagée par un tiers, du fait d'une action liée à cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa chargeutilisation du Service par l'Acheteur.

Responsabilité. Les informations fournies Le B.I.C. n’engage en aucun cas sa responsabilité du fait de : - la nature, l’exactitude, l’exhaustivité et la licéité des Données chargées par un Ambassadeur doivent être exactes et conformes à le Propriétaire/Exploitant, - la réalité. Les conséquences légalité des déclarations de leur divulgation sur sa vie et/ou celles des autres Ambassadeurs sont de la responsabilité exclusive de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d'informations le concernant. L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site propriété et/ou de l’Ambassadeur. De mêmecontrôle (actuel ou antérieur) en cas d'Alerte d'Exception, L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable des contenus diffusés d'Alerte de Récupération et d'autres messages revendiquant la propriété ou le contrôle d'un Conteneur, - les autorisations détenues par un Ambassadeur susceptibles le Propriétaire/Opérateur de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Ambassadeurs. La qualité vendre le Conteneur en cas de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant "Notification de Vente", - d'autres informations sur le conteneur téléchargées par L'Aderly / ONLYLYON que par le propriétaire/exploitant, y compris les informations rendues possibles dans les futures versions de la BoxTech, - la situation personnelle, financière et légale du Propriétaire/Exploitant, notamment en ce qui concerne sa solvabilité, ses Ambassadeurs, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membres, le respect des droits des tiers, activités ainsi que l’existence réelle et les activités du/des Conteneur(s) qu’il prétend détenir ou exploiter, - toutes opérations, y compris de vente et de location, portant sur un Conteneur pour lequel des Données ont été chargées dans la BoxTech, - l’utilisation par les Abonnés ou des tiers des Données, - tous dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation des Données par l’Abonné ou ses filiales/employés/consultants/partenaires commerciaux. Le Propriétaire/Exploitant indemnisera le respect BIC contre tous dommages que le BIC pourrait souffrir du fait d’un manquement par le Propriétaire/Exploitant aux déclarations effectuées dans les article 1.1 ou 1.2, y compris les demandes de tiers. Le Propriétaire/ Exploitant accepte également d’indemniser le BIC de toutes demandes effectuées contre le BIC concernant la nature, l’exactitude, l’exhaustivité et la légalité des lois et règlements en vigueurDonnées chargées par le Propriétaire/ Exploitant. Au service Dans tous les cas, la responsabilité du BIC envers un Abonné ne pourra pas excéder mille euros (1.000 €). Le BIC ne pourra encourir aucune responsabilité pour les dommages spéciaux, incidents, consécutifs, indirects, exemplaires ou punitifs ou les responsabilités pour quelque cause résultant de cette exigence ou liée au présent Contrat, ni pour des dommages pour perte de qualitéprofit, perte de revenus, perte d’utilisation, perte de clientèle, perte de réputation, perte de données, amendes civiles, coûts de recréation des données perdues, coût d’équipement, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données (photographie, texte), les comportements ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœurs. En conséquence, les Ambassadeurs reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur logiciel ou de ses obligations contractuellesdonnées de substitution, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation que la possibilité de votre compte" pourront être appliquées. Dans tels dommages ou responsabilités ait été communiquée au BIC ou non et que le cas où la responsabilité BIC ait eu ou obtenu connaissance de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou l’existence de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa chargedommages ou responsabilités ou non.

Responsabilité. Les informations fournies REVERTO ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des préjudices indirects subis par un Ambassadeur doivent être exactes le Client qui pourraient survenir du fait ou à l'occasion de l'exécution du Bon de commande et conformes à la réalitéde ses suites. Les Par dommages indirects, on entend notamment, sans que cette liste soit limitative, les pertes de gains ou de profits, perte de chance, dommages commerciaux, les conséquences de plaintes ou réclamations de tiers notamment d’Utilisateurs Finaux, nonobstant le fait que REVERTO aurait été averti de l'éventualité de leur divulgation sur sa vie survenance, à l'exception toutefois des dispositions de l'article 11 des présentes conditions générales relatif aux garanties accordées par REVERTO. En tout état de cause la responsabilité de REVERTO, en cas de dommages survenu au Client, pour quelque raison que ce soit et quel que soit le fondement juridique invoqué ou retenu, tous préjudices confondus et cumulés, sera expressément limitée et ne pourra en aucun cas excéder le montant des règlements effectués par le Client au titre du présent Bon de commande. La responsabilité de REVERTO ne pourra en aucun cas être recherchée en cas : d’indisponibilité de tout ou partie de la Solution VR et/ou celles des autres Ambassadeurs sont Prestations pour tout motif indépendant de la responsabilité exclusive volonté de l’Ambassadeur. Tout Ambassadeur renonce à REVERTO tel que grève, interruption de travail, sinistre, accident, coupure de téléphone, perturbation ou panne de réseaux, coupure d’accès internet, intervention extérieure sur la Solution VR et son environnement ; d'utilisation de tout recours à l'encontre de L'Aderly / ONLYLYON, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à son droit à l'image, à son honneur, à l'intimité de sa vie privée, résultant ou partie des de la diffusion Solution VR alors que REVERTO, suite à une difficulté ou pour quelque autre raison que ce soit, avait recommandé d'en suspendre l'utilisation ; de survenance de tout dommage qui résulterait d'une faute ou d'une négligence du Client, ou que celui-ci aurait pu éviter en faisant appel aux conseils de REVERTO ; d'utilisation en lien avec la Solution VR de supports autres que le Matériel ; d’interruption momentanée de l’accès à la Solution VR afin de remédier à une faille de sécurité constatée par REVERTO de nature à compromettre gravement la sécurité de la divulgation d'informations le concernant. L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Ambassadeurs, les visiteurs du site Solution VR et/ou des Données issues du Module ; de l’Ambassadeur. De mêmeforce majeure ; d’utilisation du Matériel non conforme aux préconisations et documents accessibles en ligne sur le site xxxxx://xxxxxxx.xx/xxxxx-x-xxxxxx/ ; de survenance chez l’Utilisateur Final de troubles, L'Aderly / ONLYLYON ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Ambassadeur susceptibles traumatismes, problèmes psychologiques, physiologiques ou physiques en tout genre consécutif à l’utilisation de contrevenir aux droits d'un la Solution VR ; de retards éventuels de mise à disposition du Matériel dus à toute raison indépendante de sa volonté, notamment retards dans les transports ou plusieurs autres Ambassadeurs. La qualité les retours de l'extranet des Ambassadeurs ONLYLYON exigée tant par L'Aderly / ONLYLYON que par ses Ambassadeurslocations précédentes, implique le respect d'une certaine éthique dans l'expression et le comportement des membresforce majeure, le respect des droits des tiersgrève, ainsi que le respect des lois et règlements intempéries ; de dysfonctionnement du Matériel en vigueur. Au service de cette exigence de qualitéraison d’une mauvaise utilisation, de responsabilité individuelle et d'éthique, L'Aderly / ONLYLYON permet à tout Ambassadeur de lui signaler sur l'extranet les données (photographie, texte), les comportements ou les propos d'un Ambassadeur qui lui paraissent porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, à l'image ou à l'objet de L'Aderly / ONLYLYON aux droits d'un tiers ou aux bonnes mœurs. En conséquence, les Ambassadeurs reconnaissent et acceptent que les données qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sont susceptibles de faire l'objet d'un signalement par d'autres Ambassadeurs et d'une modération et/ou d'un contrôle par L'Aderly / ONLYLYON, sur la base de critères d'appréciation objectifs. Dans l'hypothèse où ce signalement ou ce contrôle révéleraient la violation par un membre des lois et règlements en vigueur négligence ou de ses obligations contractuelles, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, notamment l'article 5 - "Résiliation défaut d’entretien du Matériel par le Client ; de votre compte" pourront être appliquées. Dans dysfonctionnement du Matériel en raison de son usure normal ; de dysfonctionnement du Matériel en raison d’interventions sur ce Matériel non réalisées par REVERTO ; de dysfonctionnement du Matériel en raison d’une utilisation du Matériel non conforme aux préconisations du constructeur accessibles en ligne sur le cas où la responsabilité de L'Aderly / ONLYLYON serait recherchée à raison d'un manquement par un Ambassadeur aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir L'Aderly / ONLYLYON contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge.site xxxxx://xxxxxxx.xx/xxxxx-x-xxxxxx/.