Lots Clauses Exemplaires

Lots. Les Prestations sont divisées en différents Lots précisés dans les Conditions Particulières. En particuliers, pour chaque Lot, les Conditions Particulières précisent : - les aspects techniques des Prestations comprises dans ledit Lot incluant un descriptif des Livrables et Développements Spécifiques correspondants aux dites Prestations, - la date estimée d’achèvement du Lot, ladite date étant également celle à laquelle les Livrables et Développements Spécifiques correspondants devront être livrés au Client. - le prix des Prestations inclues dans ledit Lot conformément à l’Article 3 ci-dessous.
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Lots. Le Participant lauréat du « Grand Prix Musical » se verra offrir l’enregistrement phonographique de sa Composition Musicale ainsi que l’enregistrement du clip afférent, d’une valeur commerciale d’environ 15.000 (quinze mille) euros. Il est précisé que le tournage du clip aura lieu au sein du parc locatif du groupe ACTION LOGEMENT, ce que les Participants acceptent expressément. De plus, le Participant bénéficiera d’un accompagnement pour inscrire son œuvre à la Sacem (Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique) et ainsi protéger ses droits d’auteur. La dotation du « Prix Coup de Cœur » ainsi que du « Prix Parc Action Logement », si ceux-ci sont attribués, est laissée à la discrétion de la Société Organisatrice et n’aura en tout état de cause pas de valeur commerciale.
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Lots. B1. Sous réserve de la description contractuelle imprimée en caractères gras ou majuscules dans la rubrique concernant le lot dans le catalogue de vente en ligne (voir section C ci-dessous), les lots sont susceptibles d’être d’occasion, dans un état variable, offerts à des fins d’exposition ou d’appréciation en tant qu’objets uniquement et sont vendus à l’acheteur «en l’état», avec tous les défauts et imperfections. Les illustrations et les photographies des lots ne servent qu’à des fins d’identification. Une photographie ou une illustration peut ne pas refléter fidèlement les couleurs ou l’état réel du lot. Il vous appartient de vous assurer de tous les aspects d’un lot, y compris son auteur, son attribution, son état, sa provenance, son histoire, son contexte, son authenticité, son style, sa période, son âge, son caractère convenable, sa qualité, son aptitude à la circulation (le cas échéant), son origine, sa valeur et son prix de vente estimé (y compris le prix au marteau). De plus amples informations sur nos descriptions de lots et sur les limitations de la responsabilité de Bonhams figurent à la section L.2 ci-dessous.
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Lots. La dévolution des marchés des travaux sera traitée par corps d’état séparés. L’ensemble des appels d’offres sera effectué conformément aux règles internes du Maître d’Xxxxxxx et notamment à son Règlement financier. Les corps de métiers concernés par les Missions pourront être : Lot 1 : Gros œuvre - Maçonnerie - Plâtrerie – Isolation – Carrelage - Faïence
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Lots. Jeu valide pour tout achat de carburant (hors GPL) d’un minimum de 25 litres effectué entre le 16 mai et le 30 septembre 2022 inclus, dans les stations-service Esso, Esso Express et Mobil participantes. Seules les personnes disposant d’une adresse postale en France métropolitaine (Corse comprise) ou en Principauté de Monaco et âgées d’au moins 18 ans peuvent participer à ce jeu, conformé ment au règlement. Les lots à gagner sont les suivants : • 1 scooter électrique (mis en jeu par tirage au sort à la fin du jeu) • 40 vélos électriques (mis en jeu par instants gagnants sur toute la durée du jeu) • 69 trottinettes électriques (mises en jeu par instants gagnants sur toute la durée du jeu) • 1547 chargeurs nomades solaires (mis en jeu par instants gagnants sur toute la durée du jeu) La présente offre promotionnelle et son règlement sont régis par le droit français et tout différend en r ésultant sera de la compétence exclusive des tribunaux français. Tout participant, du seul fait de sa participation et de l’acceptation du présent règlement en cochant la case « Je consens à ce que mes données ci-dessus soient traitées par QWAMPLIFY SHOPPER pour le compte de ESSO S.A.F. dans le cadre de ma participation au jeu, conformément au règlement du jeu que je confirme avoir lu et accepté », reconnait avoir pris connaissance du règlement du jeu et l’accepter.
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Lots. L’offre se décline en 2 zones géographiques : ✓ Lot 1 : Mise à disposition de personnels intérimaires en Région Parisienne, ✓ Lot 2 : Mise à disposition de personnels intérimaires dans le reste de la France,
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Lots. Sous réserve de la Description Contractuelle imprimée en caractères gras dans l’Article consacré au Lot dans le Catalogue des Ventes en Ligne (voir paragraphe 3 ci-dessous), les Lots sont vendus à l’Acheteur « en l’état », avec tous leurs défauts et imperfections. Les illustrations et photographies des Lots servent uniquement à leur identification. Une photographie ou illustration figurant dans le Catalogue (à l’exception des photographies formant partie de la Description Contractuelle) ou ailleurs peut ne pas reproduire exactement la ou les couleurs ou le véritable état du Lot. Les Lots sont disponibles pour examen avant la Vente, et il vous incombe de vous assurer vous-même de chacun des aspects d’un Lot, y compris son auteur, son attribution, son état, sa provenance, son histoire, son contexte, son authenticité, son style, son époque, son âge, son aptitude à une utilisation particulière, son état de marche s’il s’agit d’une voiture (le cas échéant) son origine, sa valeur et son prix de vente Xxxxxx (y compris le Prix d’Adjudication). Il vous incombe d’examiner tout Lot qui vous intéresse. Il convient de rappeler que l’état réel d’un Lot peut ne pas être aussi bon que celui qu’indique son apparence extérieure. En particulier, des pièces peuvent avoir été remplacées ou changées et des Lots peuvent ne pas être authentiques ou de qualité satisfaisante ; l’intérieur d’un Lot peut ne pas être visible, peut ne pas être d’origine ou peut être endommagé, par exemple s’il est recouvert d’une tapisserie ou d’un revêtement quelconque. Étant donné leur âge, de nombreux Lots peuvent avoir été endommagés et/ou réparés et vous ne devez pas présumer qu’un Lot est en bon état. Les objets électroniques ou mécaniques ou les pièces sont vendus pour leur intérêt artistique, historique ou culturel et peuvent ne pas fonctionner ou ne pas être conformes aux exigences légales actuelles. Vous ne devez pas présumer que des objets électriques destinés à fonctionner sur les réseaux de l’électricité domestique pourront être connectés sur ces réseaux et devrez donc préalablement obtenir un rapport sur leur état de la part d’un électricien qualifié. Ces objets impropres à être connectés sont vendus uniquement comme des objets de vitrine. Si vous n’avez pas l’expertise nécessaire concernant un Lot, prenez conseil à ce sujet. Nous pouvons vous aider à prendre les dispositions nécessaires afin de vous permettre de procéder ou de faire procéder à des examens et tests plus détaillés. Toute ...
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Lots. Subject to the Contractual Description printed in bold letters in the Entry about the Lot in the Catalogue (see paragraph 3 below), Lots are sold to the Buyer on an “as is” basis, with all faults and imperfections. Illustrations and photographs contained in the Catalogue (other than photographs forming part of the Contractual Description) or elsewhere of any Lots are for identification purposes only. A photograph or illustration may not reflect an accurate reproduction of the colour(s) or true condition of the Lot. Lots are available for inspection prior to the Sale and it is for you to satisfy yourself as to each and every aspect of a Lot, including its authorship, attribution, condition, provenance, history, background, authenticity, style, period, age, suitability, quality, roadworthiness (if relevant), origin, value and estimated selling price (including the Hammer Price). It is your responsibility to examine any Lot in which you are interested. It should be remembered that the actual condition of a Lot may not be as good as that indicated by its outward appearance. In particular, parts may have been replaced or renewed and Lots may not be authentic or of satisfactory quality; the inside of a Lot may not be visible and may not be original or may be damaged, as for example where it is covered by upholstery or material. Given the age of many Lots they may have been damaged and/ or repaired and you should not assume that a Lot is in good condition.
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  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Facturation L’Offre est facturée par Xxxxxxx ainsi que les Options et consommations complémentaires, selon la périodicité visée lors de la Commande, pour la durée du Contrat et toutes les suites qui en résultent, peu important l’utilisation ou l’installation de tout ou partie de l’Offre, hors éventuelle offre promotionnelle ou application d’un code promo. La facture peut regrouper plusieurs Offres du Client. Les factures sont émises électroniquement, et disponibles au sein de l’Espace Client, sauf si le Client demande à les recevoir sur un support papier. Il est précisé que selon l’Offre souscrite, Nordnet peut facturer le Client des frais de mise en service, des frais de préparation et de livraison, des frais de migration (cf. Article Modification du Contrat), des frais de résiliation anticipée, une indemnité par Matériel en cas de non-retour de Matériel (cf. rubrique Tarifs du Site Nordnet), des frais applicables en cas d’impayés ou encore des éventuels frais pour « rendez-vous non honoré » en raison de l’absence du Client lors du rendez-vous d’installation préalablement convenu pour toute souscription à une Offre d’accès Internet. Les factures et relevés de consommations sont disponibles dans l’Espace Client pendant un délai de douze (12) mois à compter de l’émission de la facture par Nordnet pour les Offres de communications électroniques. Les factures sont payables dans un délai de 30 jours à compter de leur émission à moins que le Client n’ait opté pour le prélèvement automatique. Le cas échéant, le débit sera opéré le 05 de chaque mois. La facturation de l’Offre, Option, ou Offre complémentaire et éventuelles consommations et/ou frais débutera au premier jour de la durée d’engagement. En conséquence, le 1er mois d’abonnement est facturé au prorata temporis, (jusqu’au dernier jour du 1er mois) et apparaîtra sur la facture émise au titre du premier mois plein d’abonnement. Toutefois, par exception, si vous avez bénéficié de la fourniture de tout ou partie des services de l’Offre, Option(s), ou Offre(s) complémentaire(s), préalablement au point de départ de la durée d’engagement précitée, les consommations hors forfait, frais ou redevances afférents feront l’objet d’une facturation complémentaire. Par ailleurs, à l’issue de l’abonnement, quelle qu’en soit la cause, si des consommations restantes, frais ou indemnités étaient dus au titre de l’Offre, Option(s), Pack(s) ou Offre(s) complémentaire(s) souscrite, Nordnet procédera à leur facturation postérieurement au terme du Contrat. Pour contester une facture, le Client doit formuler sa demande par écrit à Nordnet (cf. article 24 « Contacts et Notifications ») les raisons précises et justification de cette contestation, qui doivent constituer un motif de non-paiement. Sa demande sera étudiée par nos services. La partie non contestée de la facture doit faire l’objet d’un règlement par le Client à la date spécifiée.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Préambule Le présent contrat collectif de prévoyance est conclu entre : - le souscripteur, dont la dénomination sociale est mentionnée aux conditions particulières ; - la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), organisme assureur du contrat, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité, dont le siège social est situé 0 xxx x’Xxxxxxx, 00000 XXXXX, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° SIREN 775 678 584 et sous l’identifiant LEI 9695000Q8HEMSMEPFF29 attribué par l’INSEE. Il est constitué des conditions générales et des conditions particulières. Conformément aux dispositions de l’article L. 510-1 du Code de la mutualité, le contrôle sur les mutuelles régies par le Code de la mutualité est exercé, dans l’intérêt de leurs membres, par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) située 0 xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000 00000 XXXXX XXXXX 00. Le présent contrat est souscrit par le souscripteur auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale, en liaison avec la convention de participation conclue par le Centre de Gestion avec la Mutuelle Nationale Territoriale pour le compte du souscripteur, et à laquelle le souscripteur a adhéré. Le souscripteur contribue au financement des garanties du présent contrat collectif auquel ses agents adhèrent, sous la forme d’une participation d'un montant unitaire par agent. Le montant de cette participation financière est fixé dans la convention de participation mise en place par le souscripteur. Conformément aux dispositions - de l’article 19 du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, ci-après dénommé le Décret ; - de la convention de participation précitée ; il incombe au souscripteur de procéder à l’information de l’ensemble de ses agents de la signature de ladite convention de participation, des caractéristiques du présent contrat collectif souscrit auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale au titre duquel ladite convention de participation est conclue, ainsi que des modalités d'adhésion au présent contrat collectif. La résiliation pour quelque cause que ce soit ou le terme de la convention de participation entraîne automatiquement, à la même date, la résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. De même, la dénonciation de l’adhésion du souscripteur à la convention de participation entraîne, automatiquement, à la même date, résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. Le souscripteur est tenu d’en informer ses agents. Le présent contrat est à adhésion facultative pour les agents relevant des catégories mentionnées ci-dessous ; ils acquièrent, au titre de cette adhésion, la qualité de membre participant de la Mutuelle Nationale Territoriale. Par ailleurs, le membre participant pourra souscrire à des garanties individuelles dont les conditions sont mentionnées à la Partie II. GARANTIES OPTIONNELLES A ADHESION INDIVIDUELLE du présent contrat. Le présent contrat est régi par les dispositions du Code de la Mutualité et par les statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale. Les conditions générales et particulières du présent contrat définissent les droits et obligations de chacune des deux parties et des agents y adhérant. Les membres participants sont, du fait de leur adhésion au présent contrat, soumis aux dispositions des statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale ; la notice d’information qui leur est remise par le souscripteur définit notamment les garanties du contrat ainsi que leurs modalités d’entrée en vigueur.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Rémunération > Salaire horaire de base : Salaire horaire brut de base :.................................................. € Salaire horaire net de base € Salaire brut : montant du salaire avant déduction des cotisations salariales - Salaire net : montant du salaire après déduction des cotisations salariales > Salaire mensuel de base : le salaire est mensualisé soit en année complète, soit en année incomplète :

  • Divisibilité Si l'une quelconque des dispositions du Contrat était annulée en tout ou partie, la validité des dispositions restantes du Contrat n'en serait pas affectée. Les parties devront alors, si possible, la remplacer par une disposition valable correspondant à l'esprit et à l'objet du Contrat.

  • Médiation Le locataire peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

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