Définition de Rémunération

Rémunération. Arkéa Direct Bank (dont Fortuneo est une marque commerciale) perçoit une com- mission au titre de la distribution du contrat d’assurance. Nous ne fournissons pas de service de recommandation personnalisée dans le cadre de la présente distribution.
Rémunération. Nous percevons une commission dans le cadre de la distribution du présent contrat d’assurance. Nous ne fournissons pas de service de recommandation personnalisée dans le cadre de la présente distribution.
Rémunération. Arkéa Direct Bank perçoit une commission au titre de la distribution du contrat d’assurance. Arkéa Direct Bank ne fournit pas de service de recommandation personnalisée dans le cadre de la présente distribution.

Examples of Rémunération in a sentence

  • Lorsque l'accueil s'effectue sur une année incomplète : La rémunération due au titre des congés payés pour l'année de référence s'ajoute au salaire mensuel brut de base tel que calculé suivant l'article 7 " Rémunération ", alinéa 2 b.

  • Se reporter à l'article 7 " Rémunération " à l'article 12 " Congés annuels " au 1.

  • Rémunération sur une année complète : Sous réserve de leur acquisition, les congés sont rémunérés lorsqu’ils sont pris.

  • Cette rémunération est composée de quatre parts : - Une part « Rémunération Investissements » (RI), qui correspond aux amortissements et frais financiers prévisionnels nets des reprises de subventions.

  • La non-conformité de la facture est évaluée par rapport aux exigences requises pour l’émission de la facture reprises au paragraphe 6.1, au nombre d’heures applicables à la (aux) Transaction(s) limité à la durée du mois M et aux éventuelles réductions de la Rémunération Mensuelle visées au paragraphe 5.1.6 2ème bullet communiqués par XXXX au FOURNISSEUR DE CAPACITE avant la facturation ex ante.


More Definitions of Rémunération

Rémunération désigne les sommes dues par la Région au Titulaire au titre de l’Article 22 (Rémunération) en contrepartie de l’exécution par ce dernier de ses obligations au titre du Contrat ;
Rémunération. Les cadres concernés, conformément à la convention collective en vigueur à la date de signature du présent avenant, bénéficient d’une rémunération annuelle (incluant leur salaire de base ainsi que toutes les primes variable, métier et autres) au moins égale à 120% du minimum conventionnelle du coefficient.
Rémunération. L’agent est rémunéré par une commission sur les ventes réalisées dans le territoire qui lui a été confié. Avantages pour le fournisseur : Le fournisseur garde la maitrise de sa politique commerciale (fixation des prix au client, définition de la politique de communication) ; Définition : Le distributeur, également dénommé concessionnaire lorsqu’il bénéficie d’une exclusivité territoriale, achète au fournisseur et revend les produits aux clients qui sont situés dans son territoire, en son nom et pour son propre compte.
Rémunération tarif horaire € x nombre d’heures = € net Modalités de la période d’adaptation (dates, heures, présence des parents…) 1er jour :
Rémunération désigne la paye et les indemnités (remuneration),
Rémunération. En contrepartie de son travail, le salarié percevra une rémunération mensuelle moyenne brute de : ………………………………h X………………………………€=…………………………………..€
Rémunération. Le paiement de la rémunération garantie est mensuel, au prorata du temps de travail. Elle est composée d’une rémunération directe financée par l’E.S.A.T TRIVELL, et d’une aide au poste.