Location de matériel. Les présentes conditions générales de location, pour autant qu'elles soient appropriées, s'appliquent à la location de matériel (notamment de téléphonie cellulaire et de navigation par satellite), avec ou sans un véhicule. Vous reconnaissez que vous serez tenu pour personnellement responsable du paiement, sur la demande du concessionnaire Avis, des frais raisonnablement exposé par ce dernier (ainsi, le cas échéant, que de la taxe à la valeur ajoutée ou d'autres taxes) pour la réparation ou le remplacement dans l'hypothèse du sinistre ou du vol d'un tel matériel.
Location de matériel. ART. 1 -
Location de matériel. Xxxxx propose à ses Clients des équipements en location, selon le cas où Xxxxx ne serait pas en mesure de livrer le Service tel que commandé par le Client pour connexion à Internet asymétrique (type ADSL) et dédiée aux données (non à la voix) délivrant tarif établi sur le Bon de Commande du Client avec ou sans frais initiaux (les frais initiaux versés une cause imputable à Pigma ou à un de ses fournisseurs, Xxxxx prendra en charge un undébitInternetsuffisantpourpermettreàl’ensembledesUtilisateurslechargementréguliers par le Client en début de location restent acquis à Pigma et ne donnent pas lieu à nouveau déplacement pour finaliser l’installation ultérieurement sans que le Client ne puisse toutes les 2 secondes de pages web dont le poids moyen est de 10 ko et le chargement de
Location de matériel iii. papier et articles de papeterie nécessaires pour la collecte des données;
Location de matériel. QUE CELA SOIT UNE CAMERA, UN ECRAN LCD, UNE TABLETTE TACTILE, UN ORDINATEUR OU TOUT SUPPORT NUMÉRIQUE CAPABLE DE CONTENIR, D’ÉCHANGER OU DE DIFFUSE ES INFORMATIONS, LE CLIENT SERA TENU RESPONSABLE PAR SA PROPRE ASSURANCE DE TOUS LES DÉGATS, DISFONCTIONNEMENT, USURE OCCASIONNÉE LORS DE LA PÉRIODE DE LOCATION. LE CLIEN ’ENGAGE À REMBOURSER SOUS UN DELAIS DE 24 HEURES ET SOUS PRÉSENTATION DE FACTURE D’ACHAT LE MONTANT TOTAL DU MATERIEL LOUÉ SANS APPLIQUER AUCUN TAUX DE VÉTUSTÉ. TOUT RETARD D AIEMENT ENTRAINERA DES PÉNALITES DE RETARD QUI SERONT ÉQUIVALENTES À 7% DU MONTANT T.T.C DE LA FACTURE D’ACHAT.
Location de matériel. La Société ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de casse et/ou de perte et/ou de vol du matériel loué. En cas de casse et/ou de perte et/ou de vol du matériel, il sera facturé au Client à son prix de remplacement.
Location de matériel. À son entrée en 3ème (ou à quelque niveau que ce soit dès son entrée dans l’Établissement au Lycée), l’Élève se voit remettre le matériel décrit à l‘Article 2. Le Bailleur loue ce matériel au Preneur qui l’accepte selon les modalités décrites à l’Article 4. Les Parties précisent que le Bailleur n’est pas propriétaire du Matériel mais locataire financier en vertu d’un contrat distinct. Cette location est consentie par le Bailleur au Preneur dans le cadre du programme de pédagogie numérique dans l’unique but d’une utilisation par l’Élève dans le cadre de sa scolarité au sein de l’établissement Saint Xxxxxxxxx, ce dont le Preneur prend expressément acte.
Location de matériel. La location de matériel désigné aux conditions particulières du contrat de location, ainsi qu'au paragraphe "Location de Matériel" du présent bulletin de souscription, est intégralement soumises aux conditions générales du contrat de location établi par le leaser.- L'offre de location du matériel est réservée aux professionnels et soumise à acceptation du dossier par le leaser et/ou ses partenaires.
Location de matériel. En cas de location de matériel, l’assistance y afférente sera étendue. Si une défaillance dans le matériel ne peut être résolue à distance, le client doit envoyer l’appareil à l’adresse spécifiée. TRIVEC SYSTEMS BELGIUM S.A. remplacera le matériel et enverra un autre appareil. Ce service s’applique pour autant que le contrat soit valable et que le client paie pour le service, dans la mesure où la défaillance ne relève pas des livraisons/travaux exclus prévus aux articles D, II et E, II.
Location de matériel. Le matériel (dénommé ci-après MATERIEL) comprend l’ensemble des articles spécifiés dans le CONTRAT. - Durée de la location : * La location prend effet aux dates indiquées sur la commande. * La durée minimale de la location est d’un jour. * Tactilmedia demeure le propriétaire exclusif du MATERIEL. * Toute réduction de période de location ou de retour de matériel avant la date prévue ne donne en aucun droit à une réduction tarifaire. * Le CLIENT a l’interdiction de mettre le MATERIEL sous réserve en gage ou d’en transférer la propriété (y compris à des fins de sûreté). * Le CLIENT est tenu de signaler immédiatement à Tactilmedia tout risque de saisie, rétention, séquestration ou ouverture de procédure de faillite le concernant ; en ce qui concerne le MATERIEL, le CLIENT doit signaler à l’autorité d’exécution ou l’office des faillites que ce MATERIEL appartient à Tactilmedia. * Tactilmedia a en tout temps le droit de requérir à une réserve de propriété, tant dans le registre que chez le bailleur du CLIENT. Ni les plaques de propriété apposées sur le MATERIEL, ni les inscriptions portées sur celui-ci ne doivent être enlevées ou modifiées par le CLIENT. * Le CLIENT ne devra ajouter aucune inscription ou marque sur le MATERIEL sans l'autorisation de Tactilmedia. - Prestations de Tactilmedia : * La Logistique comprend le transport des marchandises décrites, le cas échéant, dans le CONTRAT. * La Logistique, à l'aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de Tactilmedia. * Si Tactilmedia sous-traite la réalisation de cette prestation, alors Tactilmedia répond du sous-traitant comme de ses propres actes. * Toutefois, lorsque la logistique n’est pas exécutée par Tactilmedia, ou que le CLIENT exige qu’un tiers fournisse la prestation, Tactilmedia est dégagée de toute responsabilité relative à la Logistique. * Lorsque la Logistique rend nécessaire un montage et/ou une installation, les droits et obligations des parties seront prévus dans le CONTRAT ; en leurs absences, le CLIENT est responsable de cette prestation. Lors de l'enlèvement, le CLIENT doit tenir la marchandise à disposition sur un emplacement permettant d'effectuer dans les meilleures conditions les opérations de chargement et prévoir, s’il y a lieu, l'assistance nécessaire. * Tout ordre de Logistique implique qu’il puisse être exécuté dans des conditions normales. En outre, le CLIENT veillera aussi à un emballage approprié, sauf si le CONTRAT précise que Tactilmedia en soit responsable. * Lo...