Période de location Clauses Exemplaires

Période de location. Par semaines entières du Samedi 16 heures au Samedi suivant 10 heures.
Période de location. La période de location s’étend du moment de la prise en charge convenue du véhicule jusqu’à sa restitution définitive. La durée minimale de location est de 3 nuits toute l’année. Le véhicule doit être restitué avant l’heure déterminée dans le contrat de location. Si la période de location est dépassée, chaque heure entamée sera facturée 50 €, à moins que le locataire ne soit pas responsable du retard et qu’il puisse en apporter la preuve. Les frais maximums sont de 500 € par tranche de 24 heures de retard sur l’heure de restitution convenue. Si le loueur subit des dommages (par exemple manque à gagner, demandes de dommages et intérêts de la part du locataire suivant, frais d’organisation, etc.) en raison d’une restitution tardive du véhicule, le loueur se réserve le droit de faire valoir ces droits de dommages et intérêts à l’encontre du locataire. Si le véhicule loué est restitué avant la date de retour convenue, le prix total de location convenu dans le contrat de location reste dû. Le loueur n’est pas tenu de prolonger automatiquement la location pour une durée indéterminée.
Période de location. Date de location : À compter de :
Période de location. La salle polyvalente peut être louée par différentes personnes (physiques ou morales), organismes (publics ou privés) et associations (communales, intercommunales, extérieures). Un tarif forfaitaire de 2 jours est appliqué sur un week-end (du samedi matin 9h00 au lundi matin 9h00). Ce tarif inclut la redevance ordures ménagères (un forfait de 5 sacs de 50 litres avec possibilité d’achat de sacs supplémentaires). Deux états des lieux sont effectués : • entrant le samedi matin 9h00 (remise des clefs), • sortant le lundi matin 9h00 (restitution des clefs). Par dérogation à ce tarif forfaitaire, la salle polyvalente peut être louée : • Pour un week-end de 3 jours • Pour une courte durée en semaine sur la base de 1 journée ou une demi-journée pour réunions, vins d’honneur… Le prix de la location inclut la redevance ordures ménagères et est proportionnel au prix du forfait 2 jours. Par dérogation à ce tarif forfaitaire, la salle polyvalente peut être louée à titre gracieux aux associations du village. Seule la redevance ordures ménagères est à payer.
Période de location. Du: __ __ /__ __ / __ __ __ __ à __ __ heure(s) au: __ __ /__ __ / __ __ __ __ à heure(s)
Période de location. Le propriétaire loue au Preneur le logement saisonnier de la date indiquée dans la réservation, de 17h le jour de l’arrivée, à 10h le jour du départ, date et heure à laquelle le Preneur s’engage à avoir intégralement libéré le logement.
Période de location. La municipalité loue au locataire, pour la période suivante : Du à partir de heure Au jusqu’à heure
Période de location. DU : ………………………… à compter de 17Hrs AU : …………………………… au plus tard 11Hrs (AM) NOMBRE DE PERSONNES : XX PERSONNES (Si plus de 5 pers. : $50 USD/pers./sem.)
Période de location. Le Propriétaire loue au Locataire le logement saisonnier « »
Période de location. La période de location débute à la date convenue pour la récupération des objets loués dans l’entrepôt de NicLen (début de la location) et se termine à la date convenue pour le retour des objets loués à l‘entrepôt de NicLen (fin de la location) ; même si le transport est effectué par NicLen, le départ de l’entrepôt ou le retour à l’entrepôt est décisif pour le début et la fin de la location. La période de location inclut également les dates auxquelles les objets loués sont récupérés / livrés par NicLen et retournés / récupérés par NicLen (à savoir également les jours entamés).