Informations légales. La responsabilité du PRESTATAIRE ne saurait en aucun cas être engagée en cas de non respect par le CLIENT des autorisations légales et réglementaires, notamment en ce qui concerne le traitement des données. La rédaction de « mentions légales », de « conditions d’utilisation », de « conditions générales de ventes » (…), au même titre que tout contenu ne rentre pas dans le cadre du contrat. En aucun cas, la responsabilité du PRESTATAIRE ne pourra être engagée pour défaillance ou manquement de mise en ligne de contenu à caractère contractuel par le CLIENT.
Informations légales celles-ci pourront être conservées aussi longtemps que cette obligation s’impose à nous.
Informations légales. 1.1 Site Internet (ci-après « le Site Internet internet ») : xxx.xxx-xxxxx.xx
Informations légales. Les garanties d’assurance sont assurées par AWP P&C Société anonyme au capital social de 17 287 285,00 euros, 519 490 080 RCS Bobigny, siège social : 0 xxx Xxxx Xxxx - 93400 Saint-Ouen Entreprise privée régie par le Code des assurances. Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par AWP FRANCE SAS Société par actions simplifiée au capital de 7 584 076,86 euros, 490 381 753 RCS Bobigny, siège social : 0 xxx Xxxx Xxxx - 93400 Saint-Ouen société de courtage d’assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - xxxx://xxx.xxxxx.xx/ Ci-avant désignée sous le nom commercial « Allianz Travel ».
Informations légales. Conformément à l'article 6.III.1 de la loi du 21 juin 2004 n°2004-575, le CLIENT est informé que doivent figurer en permanence sur le site, pour les personnes physiques, les noms et prénoms de la personne qui édite le site Internet, ainsi que son domicile et numéro de téléphone, et s'il est assujetti aux formalités d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés ou au répertoire des métiers, son numéro d'inscription. S'agissant d'une personne morale, elle doit
Informations légales. Société de courtage d’assurance régie par le Code des Assurances. RC Professionnelle et garantie financière conformes aux articles L.512-6 et L.512-7 du Code des Assurances. Les opérations d’assurances sont exonérées de TVA en vertu de l’article 261 C 2° du Code Général des impôts. Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (n° 822502). L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site internet. Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez par e-mail à l'administrateur du site : Pour plus de renseignements sur les Informations légales d’ECA-Assurances, la présentation générale et les informations techniques du site xxx.xxx-xxxxxxxxxx.xxx ou encore sur la protection du droit des internautes, vous pouvez vous rendre sur la page « Infos Légales » de notre site en vous rendant à l’adresse suivante sur Internet :
Informations légales. Grilles de légalité — Toutes les références législatives, réglementaires en vigueur et documents normatifs figurant à l’annexe II — Texte de toutes les lois et les amendements s’appliquant au secteur forestier
Informations légales. Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Liberté » modifiée par la loi du 6 Août 2004, l’Acheteur est informé que les données à caractère personnel communiquées sont traitées informatiquement par le Vendeur. Ces informations sont nécessaires au traitement et à l'exécution des commandes.
Informations légales. Les garanties d’assurance sont assurées par : AWP P&C Société anonyme au capital social de 17 287 285 euros, RCS 519 490 080 Bobigny, siège social : 0 xxx Xxxx Xxxx, 93400 Saint-Ouen. Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par : AWP France SAS Société par actions simplifiée au capital de 7 584 076,86 euros, 490 381 753 RCS Bobigny, société de courtage d’assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - xxxx://xxx.xxxxx.xx/, siège social : 0 xxx Xxxx Xxxx - 93400 Saint-Ouen.
Informations légales. Conformément à l'article 6.III.1 de la loi du 21 juin 2004 n°2004-575, le CLIENT est informé que doivent figurer en permanence sur le site, pour les personnes physiques, les noms et prénoms de la personne qui édite le site Internet, ainsi que son domicile et numéro de téléphone, et s'il est assujetti aux formalités d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés ou au répertoire des métiers, son numéro d'inscription. S'agissant d'une personne morale, elle doit mettre à la disposition du public sa dénomination ou raison sociale, son siège social, son numéro de téléphone, et si elle est assujettie aux formalités d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés ou au répertoire des métiers, son numéro d'inscription. Dans les deux cas, qu'il s'agisse d'une personne physique ou d'une personne morale, doit être désigné par ailleurs un directeur ou co-directeur de la publication. Si le site est édité par une personne physique, c'est elle qui sera directeur de la publication, sauf délégation. Si le site est édité par une personne morale, le directeur sera le responsable légal de l'entreprise, de l'association, ou de la collectivité territoriale au titre de la loi n°82-652 du 29 juillet 1982. Le nom, la dénomination ou la raison sociale et l'adresse et le numéro de téléphone du prestataire d'hébergement et de l'éditeur dudit service doivent également être mis à la disposition du public.