Exclusions de responsabilité. Nous n’assumons aucune responsabilité envers vous lorsque l’inexécution ou l’exécution imparfaite du contrat est imputable aux causes suivantes:
Exclusions de responsabilité. 10.1 Nous ne sommes pas responsables des pertes ou des dommages causés par un incendie ou une explosion. Il est de votre responsabilité d'assurer vos biens contre l'incendie ou l'explosion. D'ailleurs, si vous nous demandez par écrit d'obtenir une couverture d'assurance-incendie pour vous, nous le ferons à condition que vous déclariez la totalité de la valeur à neuf de vos biens et acquittez la prime à l'avance
Exclusions de responsabilité. Sauf clause contraire du présent contrat, dans aucune circonstance, l'INRA ne peut être tenu pour responsable envers quiconque de tout dommage direct, indirect, incident, spécial ou consécutif, incluant sans limitations interruptions de travail, interruptions de téléchargement, virus, défaut ou dysfonctionnement d'ordinateur, perte de clientèle, perte de profits, qu'il soit causé ou dû de n'importe quelle manière à l'utilisation de la base de données ou l'exercice d'un des droits concédés par la présente licence et ce, même lorsque la possibilité de tels dommages a été spécifiée.
Exclusions de responsabilité. La responsabilité du Prestataire est limitée à la mise en œuvre des Services désignés en annexe et ne saurait, en aucun cas, s’étendre, notamment : › À la qualité et à la continuité des liaisons de tous types assurées par des Prestataires tiers, hébergeur et fournisseur d’accès internet inclus, ni à la qualité et à la continuité du réseau électrique ou téléphonique, et cela à quelque niveau que ce soit. › Au défaut d’accessibilité du Site web durant les périodes de maintenance des Serveurs par l’hébergeur ou du Site web par le Prestataire. › Aux éventuels dommages indirects encourus par le Client ou un usager (tels que perte d’exploitation, perte de données, etc.) causés par le mauvais fonctionnement du Site. › Aux intrusions informatiques malveillantes, virus, spam pouvant affecter le fonctionnement du Site web ou des comptes de messagerie électronique détenus par le Client. › Aux failles imputables aux logiciels tiers utilisés par le Prestataire ou l’hébergeur ou le Client ou l’usager du Site. › À la configuration défectueuse ou non standard des navigateurs ou des logiciels de messagerie électronique utilisés par les usagers du Site web ou par le Client. › Aux dommages matériels survenant aux systèmes connectés. › Aux frais ou taxes imposés par les achats faits à partir du Site web du Client dans le cas d’un Site web de vente en ligne. › Au fonctionnement et à la sécurité du système de paiement mis en place par l’organisme financier tiers dans le cas d’un site de vente en ligne. › Ainsi qu’il est indiqué plus bas — article 6.2.6., «Saisie de contenu éditorial et/ou de code» — à la teneur des données saisies par le Client ou toute autre personne, habilitée ou non par lui (manipulations autorisées ou non, résultant d’une maladresse, d’un manque de savoir faire ou d’une malveillance, et entraînant une désorganisation et/ou des dysfonctionnements du Site web ou des comptes de messagerie électronique détenus par le Client). › De même au choix du (ou des) nom(s) de domaine du Site web et à la sûreté des identifiants et/ou des mots de passe telle que définie dans les articles 6.2.3 et 6.2.5. › À un événement relevant des cas de force majeure tels que reconnus par la jurisprudence. La responsabilité du Prestataire ne saurait davantage être engagée par un retard de livraison de la Commande dû : › À des problèmes liés à des services ou produits tiers (Hébergement, délai d’attribution du Nom de domaine, défauts logiciels...). › En cas d’indisponibilité du Site we...
Exclusions de responsabilité le PRESTATAIRE ne sera pas responsable envers vous si l’inexécution ou l’exécution imparfa exclue.
Exclusions de responsabilité. ADT AG décline toute responsabilité envers vous lorsque l'inexécution ou l'exécution imparfaite du contrat ou le dommage sont imputables aux causes suivantes : • À des manquements de votre part avant ou durant le voyage • En cas de non-respect de votre part des consignes du guide ou d’un autre collaborateur d’ADT AG • À des manquements imprévisibles ou insurmontables imputables à un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues dans le contrat. • À un cas de force majeure ou à un événement qu’ADT AG, le détaillant ou le prestataire, malgré toute la diligence requise, ne pouvait ni prévoir ni éviter. Dans les cas susmentionnés, toute obligation de dédommagement par ADT AG est exclue.
Exclusions de responsabilité le PRESTATAIRE ne sera pas responsable envers vous si l’inexécution ou l’exécution imparfaite du contrat est due aux causes suivantes :
Exclusions de responsabilité. Atteintes au Véhicule ou impliquant le Véhicule: Parkopoly ne pourra en aucun cas être tenu responsable dans les cas suivants: pour tout sinistre sur le Véhicule et/ou accident impliquant le Véhicule non imputable au Voiturier: par exemple, un sinistre causé par tiers; un sinistre causé par la grêle; pour tout sinistre sur le Véhicule qui ne serait pas détectable via les photos haute résolution réalisées par le Voiturier dans le cadre de l’état des lieux du Véhicule; pour tous vols ou dégradations sur des effets personnels laissés dans le Véhicule confié au Voiturier.
Exclusions de responsabilité. Xxxxxxx Tours n’assume aucune responsabilité envers vous lorsque l’inexécution ou l’exécution imparfaite du contrat est imputable aux causes suivantes:
Exclusions de responsabilité. (a) Stripe ne garantit pas que les Services Stripe Identity détecteront ou empêcheront toutes les activités frauduleuses ou vérifieront correctement l’identité de toute personne physique.