Droits concédés. Au titre du présent Contrat, les droits d’exploitation concédés sur les Données couvertes par le droit d’auteur sont : • Le droit de reproduction qui comporte : - le droit d'enregistrer ou de faire enregistrer les Données sur tous supports mécaniques, optiques, magnétiques, électroniques connus ou inconnus à ce jour, et par tous procédés, analogiques ou numériques connus ou inconnus à ce jour, dans toutes les définitions et en tous formats ; - le droit d'établir et/ou de faire établir en tel nombre qu'il plaira au Collecteur ou à ses ayants droit, un ou plusieurs originaux, des doubles et/ou copies des Données, de leurs traductions en tous formats, sur tous supports mécaniques, optiques, magnétiques, électroniques connus ou inconnus à ce jour, et par tous procédés, analogiques ou numériques connus ou inconnus à ce jour, dans toutes les définitions et en tous formats à partir des enregistrements ci-dessus ; - le droit de mettre ou de faire mettre en circulation les Données, doubles, traductions et/ou copies, pour la promotion, la vente, le prêt pour l'usage public et l'usage privé du public, et en général pour toute communication au public par les modes d'exploitation prévus aux paragraphes suivants ; - le droit de numériser les Données, de mettre en mémoire sur tout support, de moduler, compresser et décompresser ou d'utiliser tous autres procédés techniques de même nature à l'égard des Données numérisées, pour les besoins de leur stockage, transfert et/ou exploitation ; - sous réserve du respect des droits moraux, le droit de traduire, de modifier les Données, notamment en vue de leur traitement dans des bases de données, ces modifications ne pouvant en aucun cas altérer la qualité et le fond des Données. • Le droit de représentation qui comporte notamment : - le droit de diffuser les Données sur tout support papier ou numérique dans des publicités, sur des sites internet, applications mobiles, bornes interactives, affiches, journaux, magazines, livres, documentation interne (cette liste étant indicative et non limitative) ; - le droit de diffuser les Données par tous procédés connus ou non connus à ce jour ; • Le droit d'utilisation secondaire des Données comporte notamment : - le droit d'autoriser la reproduction, la représentation, la publication et l'édition de tout extrait ou fragment des Données, en vue d'une exploitation par tous procédés et sur tous supports ; - le droit d'incorporer les Données en tout ou partie dans une ou plusieurs bases de don...
Droits concédés. 2.1 Dès l’acceptation de Votre commande par Oracle, il Vous est concédé un droit d’usage restreint non exclusif, non cessible, gratuit et pour la durée de protection des droits d’auteur (sauf autrement stipulé au bon de commande) d’utiliser les Logiciels et de bénéficier des Offres de Services relatives aux Logiciels, exclusivement pour les opérations internes liées à Votre activité, et sous réserve des conditions stipulées au Contrat-Cadre, y compris les définitions et règles tarifaires indiquées dans la commande et la Documentation du Logiciel.
Droits concédés. L'exploitation des Bruitages dans le cadre des utilisations autorisées ci-après ne fait l'objet d'aucun coût ou redevance supplémentaire. Vous êtes autorisé à : - Synchroniser ou mixer des Bruitages de SOUND FISHING BRUITAGES avec des productions ou applications audio et/ou vidéo telles que : - production de film, vidéo, DVD ou émission TV - films institutionnels et applications pédagogiques - attente et publicité téléphonique - émissions et publicités radiophoniques - émissions et publicités télévisées - production musicale - spectacles vivants, représentations et expositions publiques - démonstration et présentations commerciales ou marketing - livres audio/lectures sonores/lectures audio (e-book) et audioguides - sites web et applications multimédia - animations Flash et présentations Power Point - dispositifs et programmes interactifs - jeux vidéo - podcasts En tant que partie intégrante, synchronisée ou mixée, de telles productions ou applications, les Bruitages de SOUND FISHING BRUITAGES peuvent être coupés, modifiés, copiés sur tout type de support (bande, film, DVD, CD,...) connu ou qui viendrait à l'être et/ou vendus, loués, distribués, donnés ou diffusés en public sans restriction. - Réutiliser les Bruitages téléchargés sur le Site Internet dans plusieurs de vos productions ou applications. - Faire une copie supplémentaire des Bruitages téléchargés depuis le Site Internet dans un but d'archivage ou de mémorisation. Tous les droits non-autorisés par la présente Licence sont réservés.
Droits concédés a. Afin de permettre à Zimbalam de vous mettre à disposition ses Services Digitaux, vous concédez, par la présente et de façon irrévocable, à Zimbalam, pendant le Terme et pour le Territoire prévu au contrat :
Droits concédés. 2.1 – Le Licencié bénéficie d’un droit d’utilisation personnel, non exclusif et non cessible du Logiciel permettant de traiter les demandes de collecte et d’enlèvement des colis des Utilisateurs.
Droits concédés. Dès l’acceptation de votre commande par Oracle, il vous est concédé un droit non exclusif, non cessible, d’utilisation des logiciels et des services commandés, pour la durée de protection par le droit d’auteur (sauf stipulation contraire au bon de commande), exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité, aux conditions stipulées au dit contrat, y compris les définitions et règles tarifaires figurant dans la commande et la documentation du logiciel. Vous pouvez autoriser vos mandataires ou co-contractants (y compris notamment en infogérance) à utiliser les logiciels aux mêmes fins et vous êtes responsable du respect du présent contrat par ceux-ci. Pour les logiciels qui sont spécifiquement conçus pour permettre à vos clients et fournisseurs d’interagir avec vous dans le cadre des opérations internes liées à votre activité, ladite utilisation est autorisée au titre du présent contrat. L’acceptation d’Oracle du présent contrat vous sera notifiée avec un exemplaire du contrat de licence. La documentation est livrée avec le logiciel, et également accessible en ligne à l’adresse : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx . Les prestations de service sont fournies conformément aux conditions Oracle applicables aux services concernés commandés. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et les conditions qui vous sont applicables ainsi que la façon d’y accéder figurent dans la commande (à l’exclusion des services de support technique mentionnés en section H du présent contrat. Dès le paiement du prix, vous bénéficiez sans redevance supplémentaire, pour la durée de protection des droits d’auteur, du droit non exclusif, non cessible, limité, d’utiliser exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité tout ce qui a été développé et livré par Oracle spécifiquement pour vous, dans le cadre du présent contrat. Toutefois, certains livrables pourront être soumis à des conditions de licence particulières stipulées au bon de commande. Les services fournis au titre du présent contrat peuvent se rapporter à votre licence d’utilisation des logiciels, que vous acquérez au titre d’un bon de commande distinct. Le contrat référencé dans ledit bon de commande régira votre utilisation des logiciels. Tous les services acquis auprès d’Oracle sont offerts séparément des licences et vous pouvez acquérir les licences ou les services sans acquérir l’autre.
Droits concédés. Dès l’acceptation de votre commande par Oracle, il vous est concédé un droit limité d’utilisation des logiciels et des services commandés, exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité, aux conditions stipulées au dit contrat, y compris les définitions et règles tarifaires figurant dans la commande et la documentation du logiciel. La documentation est soit livrée avec le logiciel, soit accessible en ligne à l’adresse : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx . Vous pouvez autoriser vos mandataires ou co-contractants à utiliser les logiciels aux mêmes fins et vous êtes responsable du respect du présent contrat par ceux-ci. L’acceptation d’Oracle du présent contrat vous sera notifiée avec un exemplaire du contrat de licence . Les prestations de service sont fournies conformément aux conditions applicables aux services concernés commandés. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et les conditions qui vous sont applicables ainsi que la façon d’y accéder figurent dans la commande. Dès le paiement du prix, vous bénéficiez sans frais, pour la durée de protection des droits d’auteur, du droit non exclusif, non cessible d’utiliser exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité tout ce qui a été développé et livré par Oracle spécifiquement pour vous, dans le cadre du présent contrat. Toutefois, certains livrables pourront être soumis à des conditions de licence particulières stipulées au bon de commande. Les services fournis au titre du présent contrat peuvent se rapporter à votre licence d’utilisation des logiciels, que vous acquérez au titre d’un bon de commande distinct. Le contrat référencé dans ledit bon de commande régira votre utilisation des logiciels. Tous les services acquis auprès d’Oracle sont offerts séparément des licences et vous pouvez acquérir les licences ou les services sans acquérir l’autre.
Droits concédés. Le Partenaire accorde à Xxxxxxx le droit non exclusif, dans le monde entier (i) d'utiliser, reproduire, distribuer, communiquer et mettre à la disposition les Informations du Partenaire et éléments objets de Droits de Propriété Intellectuelle du Partenaire qui sont nécessaires pour Beewake afin de fournir le Service et (ii) d'utiliser, de reproduire, traiter, distribuer, promouvoir, annoncer, sous-licencier, afficher (y compris, sans limitation modifier, traduire, adapter, communiquer, reproduire, copier et mettre à la disposition du public de quelque manière que ce soit les éléments et Informations du Partenaire. Ces droits sont accordés pour une utilisation sur les plates-formes de Beewake (y compris ses sociétés affiliés) et peuvent faire l’objet de sous-licence au profit de partenaires et plates-formes de tiers. Ces droits survivront après la résiliation du Contrat pour une utilisation sur les Plateformes Beewake seulement. En aucun cas, Xxxxxxx ne peut être tenue responsable envers le Partenaire pour tout acte ou omission de la part de toutes les Plateformes de Tiers.
Droits concédés. Dès l’acceptation de votre commande par AdStellam, il vous est concédé un droit limité d’utilisation des logiciels et des services commandés, exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité, aux conditions stipulées au dit contrat, y compris les définitions et règles tarifaires figurant dans la commande et la documentation du logiciel. Vous pouvez autoriser vos mandataires ou co-contractants à utiliser les logiciels aux mêmes fins et vous êtes responsable du respect du présent contrat par ceux-ci. Les prestations de service sont fournies conformément aux conditions applicables aux services concernés commandés. Dès le paiement du prix, vous bénéficiez sans frais, pour la durée de protection des droits d’auteur, du droit non exclusif, non cessible d’utiliser exclusivement pour les opérations internes liées à votre activité tout ce qui a été développé et livré par AdStellam spécifiquement pour vous, dans le cadre du présent contrat. Les services fournis au titre du présent contrat peuvent se rapporter à votre licence d’utilisation des logiciels, que vous acquérez au titre d’un bon de commande distinct. Tous les services acquis auprès d’AdStellam sont offerts séparément des licences et vous pouvez acquérir les licences ou les services sans acquérir l’autre.
Droits concédés. 5.1 Licence Sous réserve du parfait paiement du prix stipulé au Bon de Commande, ETIAM concède au CLIENT un droit d’utilisation personnel, non exclusif, non cessible et non transférable du Logiciel objet du Bon de Commande, selon les termes et conditions du Contrat de Licence y afférent, inclus le cas échéant sous format électronique dans le Logiciel, lequel prévaut sur les Conditions Générales de Vente et de Location en cas de contradiction. De manière générale et à défaut de stipulation contraire, la Licence est consentie au CLIENT, sous réserve notamment que le Logiciel soit utilisé sur le Site Autorisé, par les Utilisateurs et en fonction du type de Licence objet du Bon de Commande, dans la limite du Nombre d’Utilisateurs Autorisés ou du Nombre de Postes Autorisés et/ou pour le Site Autorisé et ce, dans l’Environnement, pour les seuls besoins de l’activité du CLIENT et la durée, tels que définis au Bon de Commande, conformément au Contrat de Licence, à la Documentation et à sa destination.