Décharge de responsabilité. Les informations contenues dans la Fiche de Données de Sécurité reflètent l'état actuel des connaissances. Elles sont fiables sous réserve d'utiliser le produit dans les conditions prescrites et conformément à l'application spécifiée sur l'emballage et/ou dans les notices techniques du produit. Toute autre utilisation du produit, y compris en association avec tout autre produit ou tout autre procédé, est de la seule responsabilité de l'utilisateur.
Décharge de responsabilité. L’Utilisateur accepte et reconnait que XXXXX ne peut notamment garantir : - Que les contenus du Site et/ou les Services sont conformes à ses attentes et à ses recherches - La véracité́, la complétude, la conformité́ et/ou l’adéquation des contenus diffusés par les Utilisateurs sur le Site et des Offres émises par les Acheteurs sous leurs responsabilités respectives bien qu’hébergés par XXXXX - La qualité́ des interactions avec les autres Utilisateurs - Et plus généralement aux besoins particuliers de l’Internaute. XXXXX est également un tiers aux correspondances, relations et transactions entre les Utilisateurs et exclut de ce fait toute responsabilité́ à cet égard. Aussi, l’Utilisateur accepte sans réserve que si la responsabilité́ de XXXXX devait être engagée directement ou indirectement en sa qualité́ d'intermédiaire dans les relations entre Utilisateurs, par quelque personne ou entité́ que ce soit, XXXXX se réserve le droit de prendre, promptement et de plein droit, toute mesure administrative et/ou technique, en ce compris à l’égard de l’Utilisateur permettant de sauvegarder ses intérêts et/ou de se conformer aux obligations qui lui incombent.
Décharge de responsabilité. A L’EXCEPTION DES GARANTIES ET INDEMNISATIONS EXPRESSEMENT INDIQUEES AUX PRESENTES ET DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LES LOIS CONCERNEES, ELSEVIER ET SES CONCEDANTS FOURNIRONT LES PRODUITS SOUSCRITS SUR UNE BASE “TEL QUEL” ET NE FOURNISSENT AUCUNE REPRESENTATION OU GARANTIE ET REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE RESPONSABILITE POUR TOUTE RECLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS SOUSCRITS INCLUANT DE FACON NON LIMITEE LES ERREURS, INEXACTITUDES, OMISSIONS OU DEFAUTS CONTENUS DANS CEUX-CI ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE CONCERNANT LA QUALITE MARCHANDE OU LEUR ADAPTABILITE A UN USAGE SPECIFIQUE.
Décharge de responsabilité. Le Grenier Ludique n’intervient pas dans la transaction entre les Propriétaires et les Locataires. La plateforme n’exerce aucun contrôle sur la qualité, la sûreté ou la licéité des Jeux répertoriés, la véracité ou l’exactitude du contenu des Annonces des Membres, la capacité des Propriétaires à louer leurs Jeux ni la capacité des Locataires à payer lesdites locations. Les Membres dégagent la plateforme de toute responsabilité en cas de litige entre plusieurs Membres, de réclamation, ou de tout dommage présent ou futur, présumé ou non, constaté ou non, résultant de manière directe ou indirecte de l’utilisation de l’application. Le Grenier Ludique s'engage à tout mettre en œuvre pour maintenir l’application dans un état opérationnel. Toutefois, le Grenier Ludique se réserve le droit d'interrompre temporairement l'accessibilité à ses services pour des raisons de maintenance ou d'amélioration et ne saurait être responsable des désagréments occasionnés à cette occasion.
Décharge de responsabilité. Puisque XxxxXxx.xxx n'intervient pas dans les transactions entre propriétaire et locataire, les membres dégagent GaloPro de toute responsabilité (ainsi que sa maison mère, ses filiales éventuelles et sociétés du groupe, mandataires sociaux, directeurs, agents et employés) en cas de litige entre plusieurs membres, de réclamation, ou tout dommage présent ou futur, présumé ou non, constaté ou non, résultant de manière directe ou indirecte de l’utilisation des services de GaloPro.
Décharge de responsabilité. Nonobstant des mesures de sécurité mises en place, des blessures peuvent survenir lors de l’Événement. Le Client en son nom et au nom de ses représentants, ayants droit, héritiers, exécuteurs et successeurs personnels remet, exonère et décharge totalement et indéfiniment par la présente Événements GPCQM, la (les) ville(s), la région et l'état accueillant l'Événement, la Fédération québécoise des sports cyclistes, toutes les agences municipales dont la propriété et/ou le personnel sont sollicités ou prennent part de quelque façon à l'Événement, toutes les sociétés parrainant ou co-parrainant l'Événement ou tous les individus qui y sont liés, tous les fournisseurs et sous-traitant impliqués dans l’organisation de l’Événement, de même que toutes les œuvres de bienfaisance associées à cet Événement, ainsi que leurs agents, directeurs, actionnaires, successeurs et ayant droits (conjointement les « renonciataires ») de toute responsabilité envers le Client et ses représentants, ayants droit, héritiers, exécuteurs et successeurs personnels concernant des pertes, dommages et réclamations en raison d'une blessure ou d'un dommage matériel subi par le Client ou du décès subséquent du Client, que celui-ci ait été causé par la négligence passive ou active des renonciataires ou d'une autre façon, en rapport avec la participation du Client à l'Événement (« pertes ») et à d'autres engagements par la suite, et consent à ne pas poursuivre aucune des parties susmentionnées pour ces pertes. Le Client est pleinement conscient des risques et des dangers inhérents à la participation à cet Événement et décide d'y participer de son plein gré. Le Client accepte tous les risques de perte(s), de dommage(s) ou de blessure(s) pouvant lui arriver lors de sa participation à cet Événement. Dans certaines situations, les lois applicables peuvent ne pas permettre la limitation de responsabilité précédemment décrite, ce qui fait en sorte que cette dite limite de responsabilité n’est pas applicable dans certains cas particuliers. Si une partie de cette limitation de responsabilité est trouvée invalide ou ne peut être applicable pour quelque raison que ce soit, alors la responsabilité totale de l’Organisation (ou de toutes tierces parties œuvrant avec l’Organisation) ne devra pas excéder la valeur du billet acheté.
Décharge de responsabilité. Le Centre Silence ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution totale ou partielle du contrat dû à un cas de force majeure, à un tiers au contrat ou à la faute du Client. En particulier, le Centre Silence ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs commises par le Client lors de la saisie des informations requises dans les formulaires en ligne, ou encore en cas d’utilisation frauduleuse par un tiers, de l’identité ou moyens de paiement du Client tel qu’identifié sur une commande ou une demande de réservation. Le Centre Silence ne saurait également être tenu pour responsable des dommages de toute nature pouvant résulter d’une indisponibilité temporaire du Site ou d’interruption de connexion entre les équipements terminaux du Client et le Site de Centre Silence lors d’une commande ou demande de réservation. Le Centre Silence ne saurait être tenu pour responsable des pertes, oublis, détériorations ou vols des équipements et effets personnels appartenant au Client. Le Client est tenu d’utiliser, pour le dépôt de ses effets personnels, les vestiaires destinés à cet effet et dument sécurisés. Le Client est seul responsable des dommages qu’il pourrait causer, en cas de non observation des consignes de sécurité émises par le Centre Silence, ou d’utilisation inappropriée des appareils et installations techniques du Centre. Le Client est libre de souscrire toute assurance qui pourrait le garantir contre tout risque pouvant être occasionné par la pratique de session en cabine de flottaison. Le Client s’engage à prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les recommandations en ce sens.
Décharge de responsabilité. Le Constituant et le Créancier dégagent l'Assureur de toute responsabilité relative au règlement que ce dernier serait amené à opérer au titre de l’exécution du nantissement, l'Assureur ne pouvant être tenu de procéder à une quelconque vérification du bien-fondé et du montant de la demande de rachat du Créancier.
Décharge de responsabilité. Le participant déclare être capable de conduire sa moto et de maîtriser les bases nécessaires à la conduite sur circuit. Le participant déclare être en bonne santé, d’avoir la pleine possession de ses facultés physiques et mentales. Il atteste n’avoir aucune contre-indication médicale à pratiquer le roulage sur circuit et de n’être sous aucun traitement de nature à altérer ses facultés. Le participant déclare avoir pleine et entière conscience des risques liés au pilotage sur circuit. Le participant est civilement et pénalement responsable de tous les dommages causés par lui-même ou par le véhicule qu’il utilise, à moins qu’il en soit disposé autrement en vertu d’une décharge. En cas de dommage aux infrastructures et biens mobiliers utilisés par le circuit (pile de pneus, toile caoutchouc, rail de sécurité, absorbant, poteau, extincteur…liste non-exhaustive), il s’engage à régler au circuit, sans délai, la ou les factures relatives aux dommages causés. Le participant déclare renoncer à toutes prétentions en rapport avec d’éventuels dommages subis dans le cadre de l’événement. A savoir : contre les organisateurs, les commissaires, le personnel médical, les propriétaires du circuit, les sponsors, les services de course et autres personnes concernées par l’organisation de l’événement, y compris leurs assistants d’exécution, les autres participants (conducteurs et passagers), leurs assistants, les propriétaires respectivement les détenteurs des autres véhicules. Le participant s’engage envers l’organisateur à être seul à conduire le/les véhicules qu’il a enregistré(s). SwissNorton ne peut être tenu responsable des vols qui surviendraient pendant la manifestation. Cette décharge de responsabilité ne s’applique pas aux dommages résultant d’une atteinte à la vie, au corps ou à la santé, ou tout autre dommage dû à une faute grave ou de négligence – y compris celle d’un représentant légal ou d’un assistant du groupe de personne dégagé de toute responsabilité. Le participant doit personnellement veiller à la suffisance de ses assurances (ex : assurance du véhicule, responsabilité civile conduite sur circuit, responsabilité civile privée, assurance accident et maladie). Pour les participants mineurs, l’accord par signature du représentant légal est indispensable.
Décharge de responsabilité. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez par les présentes de dégager et d’exonérer PHI, ses administrateurs, actionnaires, employés, membres, successeurs et ayants droit, de manière inconditionnelle et irrévocable, de toute responsabilité en ce qui a trait aux actions, causes d’action, dettes, réclamations ou demandes quelles qu’elles soient et de quelque nature que ce soit, connues ou insoupçonnées, et même si elles résultent de la négligence de PHI, qui pourraient découler de ou être liées à votre expérience, votre participation, incluant toute application et tout contenu mis à votre disposition via les expériences de réalité virtuelle.