Dommage matériel. Toute détérioration ou destruction d’une chose ou substance, toute atteinte physique à des animaux.
Dommage matériel. Toute détérioration d’une chose ou substance, toute atteinte physique à des animaux, résultant d’un événement imprévu et extérieur à la chose endommagée.
Dommage matériel. Détérioration, destruction ou vol d’un bien. >
Dommage matériel. Toute détérioration ou disparition d’un bien ou d’un animal domestique.
Dommage matériel. Détérioration d’un bien à l’exclusion de tout défaut d’aspect, toute atteinte physique subie par un animal. Le vol est considéré comme un dommage matériel.
Dommage matériel. Toute détérioration, destruction ou disparition d’un objet, toute atteinte physique à un animal.
Dommage matériel. Destruction, détérioration d’une chose, dommage subi par un animal.
Dommage matériel. Détérioration, destruction ou vol d’un bien. > Ensemble des techniques de l’informatique, de l’électronique et des télécommunications appliquées à la gestion d’une maison en utilisant un réseau qui lui est propre. Les appareils sont intégrés au sein de systèmes qui doivent communiquer entre eux afin de gérer des automatismes. > Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée « personne concernée »). Est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. > Par enfant à charge, il faut comprendre l’enfant du sociétaire , de son conjoint non divorcé ni séparé , de son partenaire dans le cadre d’un Pacs (Pacte civil de solidarité), de son concubin. Il s’agit de : – l’enfant célibataire âgé, au 1er janvier de l’année considérée, de moins de 21 ans, même s’il perçoit un salaire, – l’enfant célibataire âgé au 1er janvier de l’année considérée de moins de 28 ans s’il poursuit ses études ou s’il est sans emploi, et à la condition que ses ressources annuelles (exception faite des bourses) ne dépassent pas le Smic net, – l’enfant célibataire infirme ou invalide dans l’incapacité de subvenir en totalité à ses propres besoins, – l’enfant marié ou pacsé qui remplit les conditions énoncées pour l’enfant célibataire, ainsi que son conjoint ou son partenaire pacsé et leurs descendants dès lors que le revenu mensuel dont dispose le ménage est inférieur à deux fois le Smic net, – l’enfant célibataire accomplissant son service national volontaire, quel que soit son âge, – l’enfant recueilli qui remplit les conditions ci-dessus. > Relevé des biens endommagés à la suite d’un sinistre , sur lequel vous devez indiquer la nature et le montant prévisible du dommage. >
Dommage matériel. La destruction ou la détérioration d’un bien.
Dommage matériel. Les « dommages matériels » à : (1) des biens que vous possédez, louez ou occupez, incluant tous frais ou dépenses encourus par vous ou par toute autre personne, organisme ou entité, pour la réparation, le remplacement, la mise en valeur, la remise en état ou l’entretien de ces biens, peu importe la raison, incluant la prévention de blessures à autrui ou des dommages aux biens d’autrui;