CONTRAT D’ABONNEMENT ELSEVIER
Contract No.
CRM 4.80 1.3 12/07
CONTRAT D’ABONNEMENT ELSEVIER
Ce contrat (le “Contrat”) est conclu à compter du par et entre France (l’“Abonné”), et
Elsevier B.V., Xxxxxxxx 00, 0000 XX Xxxxxxxxx, Xxxx-Xxx (« Elsevier »). Les parties ont conclu aux présentes ce qui suit :
SECTION 1. ABONNEMENT.
1.1 Produits Souscrits.
Elsevier concède par les présentes à l’Abonné un droit non-exclusif et non-cessible d’accéder et d’utiliser les produits et services identifiés en Annexe 1 (les “Produits Souscrits”) et pour fournir les Produits Souscrits à ses Utilisateurs Autorisés (comme définis aux présentes) dans le cadre du présent Contrat.
1.2 Utilisateurs Autorisés/Sites.
Les Utilisateurs Autorisés sont les étudiants à temps plein ou à temps partiel, les membres du personnel enseignant, les chercheurs, les prestataires de service indépendants affiliés aux sites de l’Abonné énumérés à l’Annexe 2 (les “Sites”) et les particuliers utilisant des terminaux d’ordinateurs dans les locaux des bibliothèques dans les Sites, autorisés par l’Abonné à accéder aux Produits Souscrits.
1.3 Utilisations Autorisées.
L’Abonné et ses Utilisateurs Autorisés peuvent :
1.3.1 accéder, consulter, parcourir et visualiser les Produits Souscrits; et
1.3.2 imprimer et télécharger une part raisonnable des Produits Souscrits; et
1.3.3 incorporer des liens vers les Produits Souscrits sur les sites internet et intranet de l’Abonné, sous réserve que l’apparence de tels liens et/ou que les exposés accompagnant de tels liens seront changés sur demande raisonnable d’Elsevier; et
1.3.4 accéder, consulter, parcourir, visualiser, imprimer et télécharger certains articles de revues et chapitres d’ouvrages sur le service en ligne ScienceDirect® mais ne faisant pas l’objet d’un abonnement dans le cadre des Produits Souscrits, en tenant compte d’une période d’accès de vingt-quatre (24) heures pour chaque article ou chapitre sélectionné, une “Transaction.; et
1.3.5 intégrer des liens vers les Produits Souscrits dans des “Syllabus” sous forme électronique, réserves, systèmes de management de cours en vue de leur utilisation dans le cadre des cours dispensés par l’Abonné en vue de l’obtention d’unités de valeur.
Les Utilisateurs Autorisés peuvent :
1.3.6 transmettre des articles de revues et des chapitres de livres isolés à partir des Produits Souscrits à d’autres Utilisateurs Autorisés et à des collègues tiers pour leurs besoins en matière d’enseignement et de recherche.
L’Abonné peut :
1.3.7 imprimer et fournir des articles de revues à partir des Titres Souscrits (comme définis aux présentes) et de chapitres de livres, si c’est le cas, à partir des Produits Souscrits, permettant de répondre à des demandes dans le cadre de la pratique communément dénommée “prêt inter
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bibliothèques” pour des bibliothèques non-commerciales situées dans le même pays que l’Abonné; et
1.4 Restrictions d’Utilisation des Produits Souscrits.
A l’exception de ce qui est expressément autorisé dans ce Contrat, l’Abonné et ses Utilisateurs Autorisés ne peuvent pas :
1.4.1 réduire, modifier, traduire ou créer une quelconque œuvre dérivée à partir des Produits Souscrits sans l’accord préalable et écrit d’Elsevier, à l’exception de ce qui est nécessaire pour les rendre perceptibles sur les écrans d’ordinateurs pour les Utilisateurs Autorisés;
1.4.2 enlever, masquer ou modifier d’une quelque manière que ce soit quelque notice copyright que ce soit, d’autres notices ou déclarations de décharge de responsabilité telles qu’elles figurent dans les Produits Souscrits; ou
1.4.3 reproduire, conserver ou redistribuer, de façon systématique ou substantielle, les Produits Souscrits.
1.5 Détention de la Propriété Intellectuelle.
L’Abonné reconnaît que tout droit, titre ou intérêt relatif aux Produits Souscrits sont réservés à Elsevier et ses fournisseurs, à l’exception de ce qui est prévu au présent Contrat, et que toute distribution non autorisée des Produits Souscrits serait susceptible de nuire gravement à Elsevier et à ses fournisseurs.
SECTION 2. OBLIGATIONS DE PERFORMANCE D’ELSEVIER.
2.1 Accès aux Produits Souscrits.
Elsevier rendra les Produits Souscrits accessibles à l’Abonné et à ses Utilisateurs Autorisés à partir de l’adresse Internet mentionnée dans l’Annexe 1 ou comme cela pourra être prévu autrement aux présentes.
2.2 Qualité de Service.
Elsevier fera des efforts raisonnables pour fournir les Produits Souscrits avec une qualité de service compatible avec les standards de l’industrie, spécifiquement, pour fournir un service continu avec une moyenne de fonctionnement de 95% par mois, les 5% restants comprenant les travaux de maintenance et de réparation prévus se déroulant à des heures causant le moins de désagrément possible à l’Abonné et à ses Utilisateurs Autorisés, et de restaurer le service aussi rapidement que possible en cas d’interruption ou de suspension du service.
2.3 Retrait de Contenu.
Elsevier se réserve le droit de retirer des Produits Souscrits le contenu pour lequel il pourrait être amené à ne plus détenir les droits de distribution, ou pour lequel il pourrait avoir des raisons raisonnables de croire qu’il est illégal, préjudiciable, faux ou contrefaisant.
2.4 Rapports d’Utilisation des Données.
Elsevier rendra des rapports d’utilisation des données accessibles en ligne sur une base mensuelle à l’attention des bibliothécaires/administrateurs employés par l’Abonné, exclusivement pour son usage interne. Ces rapports seront accessibles aux fournisseurs ou autres tiers exclusivement avec l’accord écrit express d’Elsevier et aux fins d’analyse des utilisations par l’Abonné.
SECTION 3. OBLIGATIONS DE PERFORMANCE DE L’ABONNÉ.
3.1 Accès Autorisés.
L’Accès aux Produits Souscrits est authentifié par l’utilisation des adresses Internet Protocol (“IP”) indiquées par l’Abonné à l’Annexe 2 et/ou par noms d’utilisateurs et mots de passe et/ou un système d’identification délégué, identifié en Annexe 2, nécessitant au moins deux éléments d’identification différents.
3.2 Protection Contre les Utilisations et les Accès non-Autorisés.
L’Abonné mettra en œuvre des efforts raisonnables pour :
3.2.1 veiller à ce que l’accès aux Produits Souscrits et l’utilisation de ceux-ci soient limités aux Utilisateurs Autorisés et que l’ensemble des Utilisateurs Autorisés se voient notifier les restrictions d’utilisation définies au présent Contrat et s’y conforment;
3.2.2 veiller à ce que les mots de passe et les éléments d’identification utilisés pour accéder aux Produits Souscrits ne soient communiqués qu’aux Utilisateurs Autorisés et à ce que ni l’Abonné ni ses Utilisateurs Autorisés ne divulguent un quelconque mot de passe ou élément d’identification à un quelconque tiers; et
3.2.3 dès qu’il a connaissance d’une utilisation non autorisée des Produits Souscrits, la notifier à Elsevier et prendre des mesures correctrices afin d’y mettre un terme et en prévenir la répétition.
Dans le cas d’une quelconque utilisation non-autorisée des Produits Souscrits, Elsevier pourra suspendre l’accès et/ou requérir que l’Abonné suspende l’accès à partir duquel l’utilisation non- autorisée est apparue, sur préavis adressé à l’Abonné. L’Abonné ne sera pas tenu responsable pour l’utilisation non-autorisée des Produits Souscrits qui serait commise par un quelconque Utilisateur Autorisé, sous réserve que l’Abonné n’ait pas intentionnellement assisté ou encouragé cette utilisation non-autorisée ou n’ait pas permis sa poursuite une fois qu’il en a eu la connaissance effective.
SECTION 4. REDEVANCES ET CONDITIONS DE REGLEMENT.
L’Abonné paiera à Elsevier les redevances mentionnées en Annexe 1 (les “Redevances”) dans un délai de trente (30) jours à compter de leur date de facturation. Les Redevances s’entendent hors taxes sur les ventes, sur l’utilisation, sur la valeur ajoutée, toute retenue à la source ou autre droit, et l’Abonné sera seul tenu du paiement de telles taxes dues en plus des Redevances. L’Abonné se verra facturer la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à moins que l’Abonné ne soit un professionnel étranger au regard de la TVA, et fournisse à Elsevier son numéro d’identification TVA et tout document certifiant son statut de professionnel assujetti à la TVA et dans quelle mesure les Produits Souscrits demeurent hors du cadre de la TVA dont dépend le statut TVA de l’entrepreneur avant la facturation. Elsevier pourra facturer l’Abonné de toutes TVA, amendes, sanctions, intérêts et autres coûts qu’Elsevier pourrait encourir du fait d’informations erronées relatives à la TVA, fournies par l’Abonné.
SECTION 5. DURÉE.
5.1 Durée.
Le présent Contrat entrera en vigueur le 1er Janvier 2008 et restera en vigueur jusqu’au 31 Décembre 2009.
5.2 Renouvellemen
Le présent Contrat sera renouvelé automatiquement pour des périodes successives d’un an, sous réserve des modifications appropriées à apporter à l’Annexe 1, sauf le cas où l’une des parties notifierait à l’autre au plus tard le 1er août précédant la date d’expiration de la période en cours son intention de ne pas renouveler le Contrat.
SECTION 6. GARANTIES ET INDEMNISATIONS PAR ELSEVIER.
6.1 Garanties.
Elsevier garantit que l’utilisation des Produits Souscrits dans le respect des termes et conditions des présentes ne viole aucun droit de propriété intellectuelle détenu par un tiers.
6.2 Indemnisations.
Elsevier indemnisera, défendra et tiendra à l’abri du préjudice l’Abonné et ses Utilisateurs Autorisés de tout ou contre toute perte, dommage, coût, responsabilité ou dépense (incluant les honoraires raisonnables d’avocats) résultant d’une action de tiers ou d’une réclamation à propos de l’utilisation des Produits Souscrits, conformément aux termes et conditions présentes, contrefaisant les droits de propriété intellectuelle desdits tiers. Si une telle action où une telle réclamation survenait, l’Abonné le notifierait promptement et coopérerait avec Elsevier. Cette obligation d’indemnisation survivra après la résiliation du présent Contrat.
6.3 Décharge de Responsabilité.
A L’EXCEPTION DES GARANTIES ET INDEMNISATIONS EXPRESSEMENT INDIQUEES AUX PRESENTES ET DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LES LOIS CONCERNEES, ELSEVIER ET SES CONCEDANTS FOURNIRONT LES PRODUITS SOUSCRITS SUR UNE BASE “TEL QUEL” ET NE FOURNISSENT AUCUNE REPRESENTATION OU GARANTIE ET REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE RESPONSABILITE POUR TOUTE RECLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS SOUSCRITS INCLUANT DE FACON NON LIMITEE LES ERREURS, INEXACTITUDES, OMISSIONS OU DEFAUTS CONTENUS DANS CEUX-CI ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE CONCERNANT LA QUALITE MARCHANDE OU LEUR ADAPTABILITE A UN USAGE SPECIFIQUE.
6.4 Limitation de Responsabilité.
A l’exception des garanties et indemnisations expressément indiquées aux présentes et dans les limites autorisées par les lois concernées, Elsevier ou ses concédants ne seront responsables pour un quelconque dommage incident, spécial, indirect ou exemplaire, y compris, sans limitation aucune, les pertes de données, les interruptions de l’activité, ou les pertes de bénéfices, résultant de ou en rapport avec le présent Contrat, de même que la responsabilité d’Elsevier et ses fournisseurs à l’égard de l’Abonné ne pourra pas dépasser une somme égale aux Redevances acquittées par l’Abonné au titre des présentes, même dans le cas où Elsevier ou un quelconque de ses fournisseurs aurait été avisé de l’éventualité d’une telle responsabilité ou de tels dommages.
SECTION 7. DISPOSITIONS GENERALES.
7.1 Force Majeure.
Le fait pour une des parties de reporter ou de ne pas respecter l’une des dispositions du présent Contrat en raison de circonstances échappant à son contrôle (et notamment, sans limitation aucune, les cas de guerre, grèves, incendies, inondations, restrictions imposées par les autorités publiques, coupures de courant, interruption des télécommunications ou de l’internet, endommagement ou destruction de toute installation ou serveur de réseau) ne saurait être considéré comme une rupture du présent Contrat.
7.2 Effet Relatif.
La nullité ou l’inopposabilité d’une quelconque disposition du présent Contrat n’affectera aucune des autres dispositions du présent Contrat.
7.3 Intégralité du Contrat.
Le présent Contrat constituent l’intégralité de l’accord et de la convention intervenus entre les parties et annule et remplace tous accords, communications, propositions et bons de commande antérieurs et concomitants, qu’ils soient écrits ou oraux, établis entre les parties quant à l’objet des présentes.
7.4 Modifications.
Aucune modification ou renonciation à une disposition du présent Contrat ne sera valide que si elle est établie par écrit et signée par les parties.
7.5 Cession.
L’Abonné s’interdit de céder, transférer, accorder en sous-licence droits ou des obligations prévues au présent Contrat à moins d’obtenir l’accord écrit et préalable d’Elsevier, lequel ne accord ne pourra pas être raisonnablement différé.
7.6 Informations sur la Vie Privée.
Elsevier ne pourra pas, sans l’accord préalable et écrit de l’Abonné, transférer une quelconque information personnelle relative aux Utilisateurs Autorisés à tout tiers non-affilié, ou l’utiliser à des fins autres que ce qui est prévu au présent Contrat ainsi que dans la police en ligne relative aux informations sur la vie privée pour le service en ligne concerné.
7.7 Notifications.
Toutes les notifications dans le cadre du présent Contrat seront faites par écrit, et signifiées à la partie à qui elle est destinée, à l’adresse indiquée ci-dessous, ou au numéro de télécopie ou à l’adresse mail qui pourrai(en)t être indiqué(es) par notification.
A Elsevier : Elsevier B.V. x/x Xxxxxxxx Xxxxx Xxxxxx, Xxxxxxxx 00, 0000 XX Xxxxxxxxx, Xxx Xxxxxxxxxxx.
A l’Abonné : , France
7.8 Validité.
Le présent Contrat sera signé en double exemplaire, et les signatures échangées par télécopie ou autres moyens électroniques sont valables à toutes fins présentes, et pour la même étendue que les signatures originales.
EN FOI DE QUOI, les parties ont conclu le présent Contrat sous la signature de leurs représentants dûment habilités à cet effet, à la date indiquée ci-dessus.
(Abonné)
Nom : Fonction :
Elsevier B.V. (Elsevier)
Nom : Xxx Xxxxxx
Fonction : Directeur Général, Universités & Administrations Publiques
Contrat N°
CONTRAT D’ABONNEMENT ELSEVIER
Annexe 1
Produits Souscrits/Accès/Redevances
Contrat N°
Produits Souscrits – éditeur | Accès | |
ScienceDirect® online – Elsevier B.V. | xxxxxxxxxxxxx.xxx | |
The Elsevier Masson Titles Package – Paris | ||
Montant Total des redevances en Euro |
Collection(s) de Revues
La (les) Collection(s) de Revues ScienceDirect de l’Abonné est (sont) décrite(s) à l’Annexe 1.1.
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Annexe 1.1 Collection(s) de Revues
Masson Collection : Accès électronique au texte intégral de l’ensemble des articles des titres de revues Elsevier Masson publiés depuis le 1er janvier 2004 visées à la Pièce Jointe A.
Accès aux Titres Précédemment Souscrits
A l’expiration de tous les abonnements annuels de l’Abonné sur ScienceDirect en ligne, l’Abonné pourra, s’il le souhaite, (1) obtenir, charger et mettre en forme techniquement sur un serveur permettant l’accès et l’utilisation par les Utilisateurs Autorisés une copie électronique de tout ou partie de ses Titres Souscrits pour les années de publication pour lesquelles l’Abonné a acquitté le paiement pour les coûts et/ou (2) continuer à accéder en ligne à ces Titres Souscrits moyennant paiement d’une redevance annuelle d’accès calculée sur le nombre d’articles full-text téléchargés depuis ces titres pendant la période précédente de douze (12) mois au tarif de €0,063 par téléchargement (avec révision annuelle en fonction de l’inflation et des augmentations de coûts), conformément aux modalités d’utilisation prévues au présent Contrat, lesquelles modalités survivront à l’expiration du Contrat. Elsevier rendra possible une inspection par un auditeur dûment autorisé par l’Abonné, aux frais exclusifs de l’Abonné, des enregistrements concernant le calcul de la redevance annuelle d’accès une fois par an aux heures de bureau moyennant préavis écrit adressé à Elsevier au moins trente (30) jours auparavant. La copie électronique pourra ne pas contenir certains des liens et autres éléments et fonctionnalités associés à la version en ligne. Si un Titre Souscrit particulier est retiré par Elsevier ou n’est pas renouvelé par l’Abonné, mais que l’Abonné demeure abonné à ScienceDirect en ligne, l’Abonné pourra continuer à accéder en ligne, sans frais supplémentaire, audit ancien Titre Souscrit pour les années de publication payées, sous réserve que Elsevier continue à détenir les droits électroniques relatifs audit Titre Souscrit.
CONTRAT D’ABONNEMENT ELSEVIER
Pièce Jointe A à l’Annexe 1.1 Titres Souscrits
Titre de Revue Elsevier Masson Collection | ISSN | Product Id |
Annales de Chirurgie Vasculaire | 02992213 | 15853 |
Annales de Dermatologie et de Vénéréologie | 01519638 | 15170 |
Annales d'Endocrinologie | 00034266 | 15180 |
Annales d'Otolaryngologie et de Chirurgie Cervico-Faciale | 0003438X | 15230 |
Annales de Pathologie | 02426498 | 15130 |
Annales Pharmaceutiques Françaises | 00034509 | 15260 |
Antibiotiques | 12945501 | 00000 |
Xxxxxxxx des Maladies du Cœur et des Vaisseaux - Pratique | 1261694X | 00000 |
Xxxxxxxx des Maladies Professionnelles et de l’Environnement | 17758785 | 00000 |
Xxxxxxx de Nutrition et de Diététique | 00079960 | 00000 |
Xxxxxxxx : Évaluation – Diagnostic – Traitement | 16245687 | 00000 |
Xxxxx, Déontologie & Soin | 16296583 | 15838 |
L’Encéphale | 00137006 | 00000 |
Xxxxxxx & Santé | 17654629 | 15541 |
Feuillets de Radiologie | 01819801 | 15542 |
Gastroentérologie Clinique et Biologique | 03998320 | 15350 |
Imagerie de la Femme | 17769817 | 15773 |
International Orthodontics | 17617227 | 15544 |
Journal de Chirurgie | 00217697 | 15560 |
Journal Européen des Urgences | 09939857 | 15567 |
Journal Français d'Ophtalmologie | 01815512 | 15370 |
Journal de Gynécologie Obstétrique et Biologie de la Reproduction | 03682315 | 15562 |
Journal des Maladies Vasculaires | 03980499 | 15563 |
Journal of Neuroradiology | 01509861 | 15564 |
Journal de Radiologie | 02210363 | 15581 |
Journal de Réadaptation Médicale : Pratique et Formation en Médecine Physique et de Réadaptation | 0242648X | 15582 |
Journal de Thérapie Comportementale et Cognitive | 11551704 | 15573 |
Journal de Traumatologie du Sport | 0762915X | 15586 |
Médecine des Maladies Métaboliques | 19572557 | 09377 |
Médecine Palliative : Soins de Support - Accompagnement - Éthique | 16366522 | 15102 |
Morphologie | 12860115 | 15591 |
Motricité Cérébrale : Réadaptation, Neurologie du Développement | 02455919 | 00000 |
Xxxxxxxxxxxxxx | 00283770 | 00000 |
XXX Neurologie - Psychiatrie – Gériatrie | 16274830 | 15635 |
Le Pharmacien Hospitalier | 07689179 | 15845 |
Le Praticien en Anesthésie Réanimation | 12797960 | 00000 |
Xx Xxxxxx Médicale | 07554982 | 15100 |
Progrès en Urologie | 11667087 | 15101 |
Revue de Chirurgie Orthopédique et Réparatrice de l’Appareil Moteur | 00351040 | 15680 |
Revue d'Épidémiologie et de Santé Publique | 03987620 | 15710 |
Revue des Maladies Respiratoires | 07618425 | 15715 |
Revue Neurologique | 00353787 | 15740 |
Revue de Pneumologie Clinique | 07618417 | 15651 |
La Revue Sage-Femme | 16374088 | 15841 |
Revue de Stomatologie et de Chirurgie Maxilo-faciale | 00351768 | 00000 |
XXXXXXX D’ABONNEMENT ELSEVIER
Annexe 2 Sites/Adresses IP/Contacts
Abonné :
Site(s ): , France
Le(s) site(s) du CHU sont(/ne sont pas) compris dans le présent contrat.
Nombre total estimé d’Utilisateurs Autorisés pour l’ensemble des Sites :
Adresses IP :
L’Abonné notifiera sans délai à Elsevier toutes modifications significatives qui seraient apportées au nombre des Utilisateurs Autorisés, lesquelles modifications pourraient avoir pour conséquence la résiliation à la fin de l’année au titre de laquelle les Redevances avaient été payées, à moins que les parties ne soient en mesure de se mettre d’accord sur un ajustement approprié des redevances pour toute année supplémentaire du contrat, et pourraient substituer la (les) adresse(s) IP moyennant accord réciproque et écrit des parties.
Contact Principal
Nom Fonction :
Adresse :
Courriel/E mail Téléphone Fax:
L’Abonné notifiera sans délai au Concédant toutes modifications apportées aux informations contact ci-dessus.