Durée de la Licence. La durée de votre licence sur un Produit sera une durée indéterminée ou une durée limitée, selon ce qui est précisé sur un bon de commande. Sous réserve des termes du présent Contrat et du bon de commande applicable, (a) si la durée précisée pour un Produit est une durée « Indéterminée » (ou « Perpetual »), vous bénéficierez d’une licence indéterminée sur ce Produit ; et (b) si une "durée de licence" est spécifiée sur une commande, vous recevrez une licence pour les produits énumérés sur cette commande pour la période spécifiée sur la commande à partir de la date de livraison de ces produits.
Durée de la Licence désigne une Période d'abonnement ou une Durée perpétuelle. MindManager for Teams désigne l'interface du Logiciel et sa disponibilité dans le cloud avec la dernière version de l'application Microsoft Teams.
Durée de la Licence. La licence est concédée pour une durée d'un an à compter de la signature de la convention d'adhésion ; elle est renouvelable par tacite reconduction. Elle peut être résiliée à tout moment à l'initiative du licencié, sans qu'il soit tenu de justifier sa décision. Il en informe, le cas échéant, La Documentation française. En cas de non respect de l'un des engagements du licencié prévu à l'article 3.2, La Documentation française peut, après mise en demeure du licencié restée sans effet au terme d'un délai d'un mois, à compter de sa notification, suspendre la licence d'accès et de diffusion aux données propres de xxxxxxx-xxxxxx.xx. Le bénéfice des dispositions applicables aux licenciés est étendu aux associations départementales de maires pour leurs sites internet institutionnels, dans les mêmes conditions et dans le respect des mêmes engagements.
Durée de la Licence. Le CLIENT et ses Utilisateurs pourront utiliser le Logiciel concédé pendant la durée stipulée aux Conditions Particulières. A défaut de telles stipulations, la licence est présumée consentie pour toute la durée de protection légale du Progiciel comme objet de propriété littéraire et artistique.
Durée de la Licence. Durée de la licence désigne la période qui débute lorsque Corel Vous livre le Logiciel, sauf si une autre date de début a été convenue et définie dans le Document de commande applicable (« Période d'abonnement »), sous réserve d'une résiliation anticipée selon les termes du présent CLUF ou, si aucune Période d'abonnement n'est stipulée dans le Document de commande, la Durée de la licence est permanente (« Licence permanente »). Sauf indication contraire dans le Document de commande, la Période d'abonnement initiale est d'un (1) an à compter de la date d'achat du Logiciel ou, le cas échéant, de la date de renouvellement d'une Période d'abonnement. Vous avez la possibilité de prolonger une Période d'abonnement ou de convertir une Période d'abonnement en Licence permanente. Si Vous prolongez une Période d'abonnement, vous pouvez continuer à utiliser le Logiciel jusqu'à la fin de la nouvelle période d'abonnement. Une fois la Période d'abonnement arrivée à expiration, vous êtes légalement tenu d'arrêter d'utiliser le Logiciel, de le supprimer et/ou de le détruire. Corel se réserve le droit de demander la preuve de la suppression et/ou de la destruction du Logiciel. À l'expiration de votre Période d'abonnement, les services MSA inclus (définis ci-après) prennent également fin.
Durée de la Licence. La présente Convention de licence et d'abonnement commencera le 1er octobre 2016 et se renouvellera automatiquement jusqu'à ce que l'une ou l'autre des Parties y mette fin en fournissant à l'autre Partie un préavis écrit au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la date d'anniversaire du 1er octobre de l'année en cours, à moins que la Convention soit résiliée plus tôt conformément au présent article 9.
Durée de la Licence. La licence vous est concédée pendant une période indéterminée. Vos droits découlant de la licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des stipulations de la licence. Dès l’expiration de la licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, du logiciel Apple.
Durée de la Licence. La licence est accordée pour une durée indéterminée. Acrosoft peut mettre fin à la licence d’utilisation avant son terme si le client ne respecte pas ces termes et conditions.
Durée de la Licence. La durée de la licence court à compter de la date de signature de la présente convention jusqu’au 31 décembre 2007.
Durée de la Licence. 3.1 La licence prend effet à la date indiquée dans le contrat et est octroyée pour une durée illimitée, c'est-à-dire sans limite de temps. Le droit de résilier la licence dans les délais légaux est exclu pour les deux parties.