Common use of Durée de la licence Clause in Contracts

Durée de la licence. La durée de votre licence sur un Produit sera une durée indéterminée ou une durée limitée, selon ce qui est précisé sur un bon de commande. Sous réserve des termes du présent Contrat et du bon de commande applicable, (a) si la durée précisée pour un Produit est une durée « Indéterminée » (ou « Perpetual »), vous bénéficierez d’une licence Indéterminée sur ce Produit ; et (b si une "durée de licence" est spécifiée sur une commande, vous recevrez une licence pour les produits énumérés sur cette commande pour la période spécifiée sur la commande à partir de la date de livraison de ces produits.

Appears in 2 contracts

Samples: Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services, Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services

Durée de la licence. La durée de votre licence sur un Produit sera une durée indéterminée ou une durée limitée, selon ce qui est précisé sur un bon de commande. Sous réserve des termes du présent Contrat et du bon de commande applicable, (a) si la durée précisée pour un Produit est une durée « Indéterminée » (ou « Perpetual »), vous bénéficierez d’une licence Indéterminée indéterminée sur ce Produit ; et (b b) si une "durée de licence" est spécifiée sur une commande, vous recevrez une licence pour les produits énumérés sur cette commande pour la période spécifiée sur la commande à partir de la date de livraison de ces produits.

Appears in 2 contracts

Samples: Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services, Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services

Durée de la licence. La durée de votre licence sur un Produit sera une durée indéterminée ou une durée limitéedéterminée, selon ce qui est précisé sur un bon de dans une commande. Sous réserve des termes dispositions du présent Contrat et du bon de la commande applicable, (a) si la durée précisée pour un Produit est une durée « Indéterminée » (ou « Perpetual »), vous bénéficierez d’une licence Indéterminée sur ce Produit ; et (b b) si une "durée de licence" licence est « Déterminée » (ou « Term ») est spécifiée sur une commande, vous recevrez une licence pour les produits énumérés sur dans cette commande pour la période spécifiée sur la commande à partir de la date de livraison de ces produits.

Appears in 2 contracts

Samples: Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services, Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services

Durée de la licence. La durée de votre licence sur un Produit sera soit une durée indéterminée ou indéterminée, soit une durée limitéedéterminée, selon ce qui est précisé sur un bon de dans une commande. Sous réserve des termes dispositions du présent Contrat et du bon de la commande applicable, (a) si la durée précisée pour un Produit est une durée « Indéterminée » (ou « Perpetual »), vous bénéficierez d’une licence Indéterminée à durée indéterminée sur ce Produit ; et (b b) si une "durée de licence" licence est « Déterminée » (ou « Term ») est spécifiée sur une commande, vous recevrez une licence pour les produits énumérés sur dans cette commande pour la période spécifiée sur la commande à partir de la date de livraison de ces produits.

Appears in 2 contracts

Samples: Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services, Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services

Durée de la licence. La durée de votre licence sur un Produit sera une durée indéterminée ou une durée limitée, selon ce qui est précisé sur un bon de commande. Sous réserve des termes du présent Contrat et du bon de commande applicable, (a) si la durée précisée pour un Produit est une durée « Indéterminée » (ou « Perpetual »), vous bénéficierez d’une licence Indéterminée sur ce Produit ; et (b b) si la durée précisée pour un Produit est une "durée « Limitée » (ou « Term »), vous bénéficierez d’une licence sur ce Produit pour une durée de licence" est spécifiée 12 mois (ou toute autre durée précisée sur une le bon de commande, vous recevrez une licence pour les produits énumérés sur cette commande pour la période spécifiée sur la commande ) à partir compter de la date de livraison de ces produitsdu Produit.

Appears in 1 contract

Samples: Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services

Durée de la licence. La durée de votre licence sur un Produit sera une durée indéterminée ou une durée limitée, selon ce qui est précisé sur un bon de commande. Sous réserve des termes du présent Contrat et du bon de commande applicable, (a) si la durée précisée pour un Produit est une durée « Indéterminée » (ou « Perpetual »), vous bénéficierez d’une licence Indéterminée indéterminée sur ce Produit ; et (b b) si une "«durée de licence" » est spécifiée sur une un bon de commande, vous recevrez une licence pour les produits énumérés répertoriés sur cette ce bon de commande pour la une période spécifiée sur la commande commencant à partir de la date de livraison de ces produits.des Produits..

Appears in 1 contract

Samples: Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services

Durée de la licence. La durée de votre licence sur un Produit sera une durée indéterminée ou une durée limitée, selon ce qui est précisé sur un bon de commande. Sous réserve des termes du présent Contrat et du bon de commande applicable, (a) si la durée précisée pour un Produit est une durée « Indéterminée » (ou « Perpetual »), vous bénéficierez d’une licence Indéterminée indéterminée sur ce Produit ; et (b b) si la durée précisée pour un Produit est une "durée « Limitée » (ou « Term »), vous bénéficierez d’une licence sur ce Produit pour une durée de licence" est spécifiée 12 mois (ou toute autre durée précisée sur une le bon de commande, vous recevrez une licence pour les produits énumérés sur cette commande pour la période spécifiée sur la commande ) à partir compter de la date de livraison de ces produitsdu Produit.

Appears in 1 contract

Samples: Contrat De Licence De Logiciel Et De Prestation De Services