Disponibilité Clauses Exemplaires

Disponibilité. La Fonction de sauvegarde en ligne est fournie "en l'état" et "selon les disponibilités" ; Symantec décline toute responsabilité en cas de perte ou de dommage causé par une interruption momentanée du service en raison de l'exécution de tâches de maintenance raisonnables planifiées, de maintenance pour la résolution de problèmes graves ou encore en cas de force majeure ou d'événement non imputable à Symantec.
Disponibilité. Les demandes d’assistances peuvent être soumises à tout moment en ligne via xxxxx://xxx. xxxx.xxx/xxxx, ou par téléphone directement aux différents bureaux d’Odoo SA, ou en cas de travail avec un Partenaire Xxxx, le canal préconisé par ce partenaire, pendant les heures de bureau correspondantes.
Disponibilité. Pendant les heures de disponibilité spécifiées dans le contrat, le fournisseur accueille les annonces d’incidents et les demandes du commanditaire transitant par les canaux de communication convenus. Le type et la portée des prestations assurées durant les périodes de disponibilité doivent être contractuellement convenus.
Disponibilité. Les Logiciels et les Données sont accessibles 24h/24 et 7 jours/7 excepté les cas de force majeure tels que définis à l’article « Force majeure » ci-dessous.. RCA s’engage ainsi à mettre en œuvre les meilleurs moyens pour garantir la disponibilité des Logiciels et des Données. Toutefois, RCA ne saurait être tenu responsable des perturbations, coupures/anomalies qui ne sont pas de son fait et qui affecteraient les transmissions par le réseau Internet et plus généralement, par le réseau de communication, quelles qu’en soient l’importance et la durée. RCA se réserve le droit de fermer l’accès aux Logiciels afin d’assurer la maintenance des matériels et des logiciels nécessaires à l’hébergement. Dans la mesure du possible, RCA informe l’Abonné à l’avance de toute interruption d’accès au serveur, de son fait ou dont il peut avoir connaissance. RCA s’engage à faire ses meilleurs efforts pour procéder à la maintenance en dehors des heures de forte affluence. RCA s’engage à assurer un taux minimum de disponibilité de 99,6%.
Disponibilité. Le Prestataire s'engage à fournir à tout Utilisateur une connexion Internet permettant d'accéder à distance à la Solution installée sur les serveurs du Prestataire. Le Client est parfaitement conscient que l'accès à la Solution ne dépend pas uniquement du Prestataire, qui reste dépendant de ses fournisseurs ou de ceux du Client, y compris, mais sans s'y limiter les gestionnaires de réseaux Internet externes, les éditeurs des logiciels tiers intégrés à la Solution ou associés à celle-ci, ou les fabricants de serveurs sur lesquels la Solution est installée, etc. Le Prestataire s'engage à assurer une disponibilité de quatre-vingt-dix- neuf virgule neuf pour cent (99,9 %) par an, hors mises à jour planifiées nécessaires au bon fonctionnement de la Solution. Le Prestataire informera le Client (par tout moyen) des mises à jour prévues, notamment par un message sur la page d'accueil du Produit. Le niveau de service annuel de quatre-vingt-dix-neuf virgule neuf pour cent (99,9 %) est calculé pour une année donnée selon la formule suivante : M : minutes totales dans une année donnée I : nombre total de minutes d'indisponibilité au cours d'une année donnée En cas d'inaccessibilité totale ou partielle de la Solution, le Prestataire s'engage à déployer les meilleurs efforts techniques et humains pour rétablir le service dans les meilleurs délais, si nécessaire, en proposant au Client une solution alternative et temporaire si l'accessibilité ne peut être restaurée dans sa forme initiale dans les quatre (4) heures ouvrables suivant l’annonce.
Disponibilité. Les vols s'effectuent sous réserve de disponibilité des appareils et Hôtels/ restaurant/ Activités annexes (formule avec hébergement ou restauration ou activités annexes) lors de la commande.
Disponibilité. Les Equipements sont proposés, sous réserve de disponibilité, pour les Clients résidentiels situés en France métropolitaine continentale. Sowee se réserve le droit d’imposer des limites de quantité à toute commande.
Disponibilité. Les demandes d’assistances peuvent être soumises via le formulaire en ligne ou les numéros de téléphone indiqués sur xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxx, ou en cas de travail avec un Partenaire Xxxx, le canal préconisé par ce partenaire, pendant les heures de bureau correspondantes.
Disponibilité. Dans les conditions décrites ci-après, Prectel met à disposition le Logiciel en mode service logiciel hébergé et à ce titre l’engagement de Prectel n’emporte qu’une mise à disposition de moyens. La disponibilité s’entend à toute heure et en tout lieu depuis la France métropolitaine dès lors que l’utilisateur dispose d’un Equipement respectant les prérequis techniques de Prectel annexés. Prectel s’astreindra à la meilleure disponibilité du service, et dans la mesure du possible à en limiter les interruptions pour sa propre maintenance. A cet égard Prectel prendra toute disposition d’information préalable et le Client doit prendre ses dispositions d’exploitation en conséquence, et ne pourra engager la responsabilité de Prectel en cas de dommages subis par l’indisponibilité du Service.
Disponibilité. La SARL NEED CARS honorera votre commande (hors service) dans la limite des stocks disponibles. Dans l'hypothèse où l'un des produits commandés ne serait pas disponible dans ses stocks, la SARL NEED CARS s’engage à vous contacter par courrier électronique dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de votre commande afin de vous en informer et de vous indiquer dans quels délais, ce produit pourrait, le cas échéant, vous être livré. Si parmi les produits commandés, certains sont temporairement indisponibles, la SARL NEED CARS s’engage à vous envoyer les produits disponibles et à vous offrir les " frais de port " pour le reste de la commande. La SARL NEED CARS vous proposera alors de vous adresser, en remplacement du produit indisponible, un article d'une qualité et d'un prix équivalent. En cas de refus de votre part, la SARL NEED CARS procédera au remboursement dudit produit de substitution. Si vous souhaitez retourner ledit produit de substitution (à l’exclusion de tout produit « sur mesure ») à la SARL NEED CARS dans les conditions prévues à l'article intitulé « Annulation, Remboursement et Non rétractation », les frais seront alors à notre charge.