Champs d’application Clauses Exemplaires

Champs d’application. 2.1. Les Conditions Générales de Vente d’ASL Airlines France s’appliquent aux prestations décrites ci-dessous, proposées aux consommateurs ou aux non professionnels par différents modes de distribution :
Champs d’application. Entrepôts* : effectuer tous les contrôles mentionnés ci-dessous dans la partie « Points de contrôles et préconisations ». Remplir l’annexe 1 - Contrôle à réception – Enregistrement. Indiquer les non-conformités* éventuelles sur le bon de livraison qui sera ensuite tamponné, daté et signé, et sur la lettre de voiture. > Archivage du bon de livraison : 5 ans.
Champs d’application. Les présentes CCV sont applicables à toutes les ventes de produits conclues à distance, en vue d’une livraison en France Métropolitaine. Les présentes CCV seront applicables tant qu’elles figureront en ligne sur le Site Internet. Elles peuvent faire l'objet de modifications et peuvent être remplacées par le VENDEUR. Les CCV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de commande sur le Site Internet. Les informations portées sur nos catalogues, prospectus, sont données à titre purement indicatif. Dans l’hypothèse où, postérieurement à leur remplacement, les présentes CCV demeureraient néanmoins accessibles au public par tout moyen, elles ne seraient cependant plus opposables au VENDEUR.
Champs d’application. Les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES constituent conformément à l’article L.441-6 du Code de Commerce, le socle de la relation commerciale entre les Parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles MIDDLE WEB fournit au Client qui lui en fait la demande, par contact direct, via un support papier ou numérique, les Prestations. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les Prestations de toute nature, quelles que soit les clauses pouvant figurer sur les documents du Client, et notamment ses CONDITIONS GÉNÉRALES. Conformément à la réglementation en vigueur et en fonction des négociations menées avec le Client, MIDDLE WEB se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES dans le CONTRAT, qui le cas échéant, tiendrait lieu de conditions particulières. Conformément à la réglementation en vigueur, ces CONDITIONS GÉNÉRALES sont systématiquement communiquées à tout Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du MIDDLE WEB. Elles sont également communiquées à tout CLIENT concomitamment à la conclusion du CONTRAT visée à l'article L 441-7 du Code du Commerce, dans les délais légaux. Toute commande de Prestations implique, de la part du CLIENT, l'acceptation pleine et entière des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES. MIDDLE WEB peut modifier, réactualiser ou rectifier les présentes CONDITIONS GENERALES, notamment afin de prendre en compte une évolution législatives, réglementaire, jurisprudentielle et/ou technique.
Champs d’application. Les présentes conditions générales sont applicables à tout Contrat de location conclu entre d’une part la Société AGMD sa sous son appellation commerciale Stockbox, ci-après dénommée « Stockbox », et d’autre part l’utilisateur de l’emplacement de stockage (ou de tous autres produits et services proposés par Stockbox tels que parking, grandes surfaces, consignes, …), ci-après dénommé « le Client ». Le site de stockage de Stockbox est dénommé « le Centre », l’emplacement de stockage, produit ou service utilisé dans le site Stockbox est dénommé «l’Emplacement», et le Contrat de location incluant les présentes conditions générales est dénommé ci-après « le Contrat ». Tous Biens entreposés ou placés où que ce soit dans le site Stockbox (incluant l’Emplacement) sont dénommés « les Biens ».
Champs d’application. La présente convention s’applique aux : • Centres d’hémodialyse privés créés légalement par les médecins néphrologues, membres de l’Association ; • Malades atteints d’insuffisance rénale chronique terminale et inscrits sur les listes d’attente disponibles au niveau des Délégations du Ministère de la Santé, avec une priorité pour les malades bénéficiaires du Régime d’Assistance Médicale (RAMED).
Champs d’application. La souscription au SERVICE ONLY VIDEO et la commande de Programmes par l’intermédiaire de la Plateforme de SERVICES est réservée aux ABONNES ayant pris connaissance des présentes Conditions de Vente dans leur intégralité, de façon préalable à leur commande et les ayant acceptées sans réserve. Toute commande entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions.
Champs d’application. Les présentes conditions générales d’utilisation sont applicables à l’ensemble du service vélos implanté sur le territoire de Nîmes Métropole et la STCN – filiale du groupe KEOLIS – délégataire du réseau STCN ci-après dénommé VéloTANGO – Les vélos de Nîmes Métropole. Le service VéloTANGO est ouvert pour un usage strictement de type urbain et pour les espaces ouverts à la circulation routière. Cela exclu notamment les pratiques VTT ou inadaptées. La pratique du vélo de ville (descente d’escaliers, circulation sur et dans les espaces verts, etc.) et le cas échéant sanctionnée par le code de la route.
Champs d’application. 1.1 Les présentes conditions générales s'appliquent à la conclusion, au contenu et l'exécution des contrats de marchés de services.
Champs d’application. Les CG déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation en ligne ou la vente en ligne de produits proposés par le Professionnel sur le catalogue produit de son site internet (ci-après désigné “Site Internet”) accessible à l’adresse suivante : xxxxx://xxx.xxx0-xxxxx.xx/ La réservation permet au Client de demander au Professionnel que celui-ci mette de côté un produit, afin de venir voir celui-ci en magasin et d’éventuellement l’acheter. La réservation d’un produit ne garantit pas que celui-ci sera toujours disponible au moment de la visite du Client. La passation de commande permet au Client d’acheter au Professionnel un produit ou un service, et au choix de venir ensuite le chercher, à l’adresse indiquée par le Professionnel ou bien de se le faire livrer. Les CG applicables à chaque commande ou réservation sont celles en vigueur à la date de la réservation de ou à la date du paiement en ligne de la commande. Le Professionnel se réserve la possibilité de les modifier à tout moment, par la publication d’une nouvelle version sur le Site Internet.