Autres. Les impôts et taxes relatifs à la jouissance du bien mis ou à mettre sur le bien loué par l’Etat, la Région, la Province, la Commune ou toute autre autorité publique, sont à charge : □ du bailleur □ du preneur Tous les impôts et taxes relatifs à la propriété du bien, autres que le précompte immobilier, mis ou à mettre sur le bien loué par l’Etat, la Région, la Province, la Commune ou toute autre autorité publique, sont à charge : □ du bailleur □ du preneur
Autres. Apple peut également communiquer des Données à Caractère Personnel sur vous et vos élèves si Apple détermine que cette communication est raisonnablement nécessaire pour faire respecter les conditions générales d’Apple ou protéger les opérations ou utilisateurs d’Apple. En outre, en cas de réorganisation, fusion ou vente, Apple pourra céder toutes les Données à Caractère Personnel que vous lui fournissez à la partie concernée.
Autres. 1. La clause qui interdit au locataire d’héberger des personnes ne vivant pas habituellement avec lui ;
Autres. Le mandataire pourra déposer en conservation, affecter en garantie et retirer tous bons de caisse.
Autres. 4.14.1 Les contrats spécifiques pourront prévoir d’autres prestations de la part du
Autres. Les services d’accès aux montages spéciaux DS-3, OC-3 et OC-12 de Bell Canada peuvent être utilisés par un concurrent pour des circuits pouvant être raccordés à un PDP de concurrent situé au Canada et à l’extérieur du territoire desservi par Bell Canada. Les services de montages spéciaux peuvent aussi être utilisés à partir du commutateur de Bell Canada et à destination du commutateur du concurrent pour prendre en charge les services d’interconnexion.
Autres. L’employeur verse le salaire (chiffre 1) à la fin de chaque mois (art. 323 al. 1 CO). Le calcul des primes (chiffre 3) s’arrête à la fin de chaque mois. L’employeur verse les primes échues avec le sa- laire du mois suivant et accompagne ce versement d’un décompte détaillé. Le barème des primes prévues sous chiffre 3 est revu chaque année et fait l’objet d’une nouvelle con- vention entre l’employeur et le joueur. Aucune prime n’est versée pour les matches amicaux, de préparation ou d’entraînement, ou assimilés. La rémunération est soumise aux cotisations sociales légales (AVS, AI, APG, AC, LAA, LPP et autres). Le joueur paie les cotisations à la charge du salarié. La rémunération est par ailleurs soumise aux impôts sur le revenu (le cas échéant également à l’impôt à la source) qui, de par la loi, sont exclusivement à la charge du joueur.
Autres. (préciser les modalités)
Autres. SECURITE DE L’ENFANT ACCUEILLI : il peut être ici mentionné la présence d’animaux au domicile de l’assistant(e) maternel(le). Fait à ……………………………… Le…………………….
Autres. D’autres clauses destinées à préciser ou à adapter localement les modalités de mise en œuvre de la télétransmission peuvent figurer dans cette convention, si les collectivités et le préfet le jugent opportun.