Introduction Clauses Exemplaires
Introduction. Cahier des Charges applicable aux prestations : de fourniture, montage et essais des câbles de puissance isolés, de leurs accessoires, et des câbles de télécommunication d’ingénierie et de construction de lignes souterraines de transport d’énergie HTB Ces exigences viennent en complément : des lois, décrets et arrêtés nationaux, des normes, et des critères techniques devant être respectés par tout nouvel ouvrage et à proximité de tout ouvrage de liaison souterraine HTB du RPT.
Introduction. La présente est un accord entre le Canada et l’Ontario concernant l’établissement de procédures de réception et de transmission, en temps opportun entre les parties, en matière d’avis d’événements environnementaux.
Introduction. Le présent document (et tout document mentionné ci-après) établit les conditions générales d'utilisation de ce site Internet (▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇▇) ainsi que les conditions générales d'achat de produits par le biais de ce dernier (ci-après les « Conditions »). Veuillez lire attentivement les présentes Conditions, notre politique en matière de cookies et notre politique de confidentialité (ci-après les « Politiques de Protection des Données ») avant d'utiliser ce site Internet. En utilisant ce site Internet ou en passant une commande sur ce dernier, vous acceptez d'être lié par ces Conditions et par nos Politiques de Protection des Données. Si vous n'acceptez pas l’ensemble des Conditions et des Politiques de Protection des Données, veuillez ne pas utiliser ce site Internet. Les présentes Conditions peuvent faire l'objet de modifications. Il vous incombe de les consulter régulièrement, car les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de l'utilisation de ce site Internet ou de la conclusion du Contrat (tel que décrit ci-dessous). Pour toute question concernant les Conditions ou les Politiques de Protection des Données, veuillez nous contacter en complétant le formulaire prévu à cet effet. Le Contrat d’achat conclu entre nous (ci-après désigné, le « Contrat ») peut être passé, selon votre choix, dans n’importe quelles langues dans lesquelles les Conditions sont disponibles sur ce site Internet.
Introduction. Résumé :
a. Dashlane, Inc. et ses sociétés affiliées (« Dashlane », ou « nous » et ses dérivés) exploitent ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ (le « Site », qui comprend tous les sous-domaines) et fournissent aux utilisateurs (chaque utilisateur, « vous ») des applications Web et mobiles (désignées individuellement comme l’« Application » et collectivement comme les « Applications »). Les présentes Conditions générales de service (les « Conditions générales ») constituent un accord contraignant entre vous et Dashlane SAS (si vous résidez en France) ou Dashlane USA, Inc. (partout ailleurs) concernant votre utilisation du Site, des Applications et de tous les services connexes que nous pourrions offrir (le Site, les Applications et les services constituent ensemble les « Services »). Utilisé dans les présentes Conditions générales, un « appareil » désigne tout ordinateur, téléphone, tablette ou autre matériel sur lequel sont exécutées les Applications.
b. En utilisant les Services, vous déclarez que vous (i) pouvez le faire légalement, (ii) avez l’âge de la majorité dans la juridiction où vous résidez (à moins qu’une personne légalement majeure ne vous invite à rejoindre un forfait Family) et (iii) avez le pouvoir de conclure un contrat avec nous. Vous devez expressément accepter les présentes Conditions générales et la Politique de confidentialité lors du téléchargement ou du premier accès à une Application.
c. Les présentes Conditions générales ne s’appliquent pas aux sites Web, services et applications de tiers (« Services de tiers ») auxquels vous pouvez accéder par le biais des Services (comme lorsque vous utilisez une Application pour saisir automatiquement des données sur un site d’e- commerce). Sauf disposition contraire du droit applicable, nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques des Services de tiers et nous ne fournissons des liens vers ces services que pour votre commodité. Nous vous recommandons de consulter les conditions générales et politiques de tout Service de tiers auquel vous accédez par le biais des Services.
d. LORSQUE VOUS PAYEZ POUR UN ABONNEMENT AUX SERVICES, VOTRE ABONNEMENT SERA RENOUVELÉ AUTOMATIQUEMENT POUR DES PÉRIODES SUPPLÉMENTAIRES DE LA MÊME DURÉE QUE L’ABONNEMENT INITIAL AU TARIF ALORS APPLICABLE À CES SERVICES, JUSQU’À CE QUE VOUS RÉSILIIEZ OU MODIFIIEZ VOTRE ABONNEMENT TEL QUE PRÉVU À L’ARTICLE 7(c).
Introduction. Ce contrat type est applicable entre RECUPEL asbl et le Cocontractant, tel qu'identifié dans la déclaration de consentement avec le "Contrat type entre Recupel et distributeur 2022 09_V1". Les deux contractants sont ci-après dénommés les Parties. Il est conclu par la signature des deux Parties de la déclaration de consentement susmentionnée. CONSIDÉRANT QUE
Introduction. Le système qualité de Safran Aircraft Engines est applicable sur ses produits à toutes les étapes des schémas industriels, y compris chez les sous-contractants de FAMAT, à tous niveaux. Le cadre spécifique de la sous-traitance d'opérations de production et/ou de contrôle est exclu du champ d'application du présent document. Les exigences de FAMAT à l'égard de ses sous-traitants sont définies dans la consigne CAQ041. Ce document complète les exigences générales des procédures Safran GRP-0087 et Safran Aircraft Engines PRO-0822, applicables à l'ensemble des acteurs de la chaîne d'approvisionnement des produits Safran Aircraft Engines, ainsi que des autres documents contractuels (accords, plans d'assurance qualité,..) liant FAMAT à ses fournisseurs.
Introduction. Présente les codes et les lois applicables régissant les Conditions de service, les droits et les obligations du client et de Hydro One, et le processus de résolution des différends.
Introduction. The Safran Aircraft Engines quality system is applicable to its products at all stages of the manufacturing master plans, including by the subcontractors of FAMAT at all levels.
Introduction. The terms and conditions of this Agreement apply to the licensing of Software and the provision of Maintenance by MSC to Customer hereunder. From time to time, Software licenses and/or Maintenance may be acquired under this Agreement by one or more mutually agreed Order Schedule referencing this Agreement. Each mutually agreed upon Order Schedule shall be attached hereto and become an integral part of this Agreement.
Introduction. La « Promotion d’actions gratuites » de BUX offre aux clients la possibilité de gagner des actions gratuites dans le cadre de deux types de programmes : ● Programme d'ouverture de compte : pour les Clients éligibles qui ouvrent un compte chez BUX dans les conditions spécifiées dans la section Programme d'ouverture de compte ci-dessous ; ● Programme de parrainage : pour les Clients éligibles qui parrainent avec succès un nouveau Client dans les conditions spécifiées dans la section Programme de parrainage ci-dessous.