Introduction. Cahier des Charges applicable aux prestations : de fourniture, montage et essais des câbles de puissance isolés, de leurs accessoires, et des câbles de télécommunication d’ingénierie et de construction de lignes sous-marines de transport d’énergie HTB Ces exigences viennent en complément : des lois, décrets et arrêtés nationaux, des normes, et des critères techniques devant être respectés par tout nouvel ouvrage. des référentiels fixant les dispositions constructives devant être respectées par tout nouvel ouvrage HTB de RTE.
Introduction. Le présent document (et tout document mentionné ci-après) établit les conditions générales d'utilisation de ce site Internet (xxx.xxxx.xxx) ainsi que les conditions générales d'achat de produits par le biais de ce dernier (ci-après les « Conditions »). Veuillez lire attentivement les présentes Conditions, notre politique en matière de cookies et notre politique de confidentialité (ci-après les « Politiques de Protection des Données ») avant d'utiliser ce site Internet. En utilisant ce site Internet ou en passant une commande sur ce dernier, vous acceptez d'être lié par ces Conditions et par nos Politiques de Protection des Données. Si vous n'acceptez pas l’ensemble des Conditions et des Politiques de Protection des Données, veuillez ne pas utiliser ce site Internet. Les présentes Conditions peuvent faire l'objet de modifications. Il vous incombe de les consulter régulièrement, car les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de l'utilisation de ce site Internet ou de la conclusion du Contrat (tel que décrit ci-dessous). Pour toute question concernant les Conditions ou les Politiques de Protection des Données, veuillez nous contacter en complétant le formulaire prévu à cet effet. Le Contrat d’achat conclu entre nous (ci-après désigné, le « Contrat ») peut être passé, selon votre choix, dans n’importe quelles langues dans lesquelles les Conditions sont disponibles sur ce site Internet.
Introduction. Ce contrat type est applicable entre RECUPEL asbl et le Cocontractant, tel qu'identifié dans la déclaration de consentement avec le "Contrat type entre Recupel et distributeur 2022 09_V1". Les deux contractants sont ci-après dénommés les Parties. Il est conclu par la signature des deux Parties de la déclaration de consentement susmentionnée. CONSIDÉRANT QUE
Introduction. Résumé :
Introduction. The terms and conditions of this Agreement apply to the licensing of Software and the provision of Maintenance by MSC to Customer hereunder. From time to time, Software licenses and/or Maintenance may be acquired under this Agreement by one or more mutually agreed Order Schedule referencing this Agreement. Each mutually agreed upon Order Schedule shall be attached hereto and become an integral part of this Agreement.
Introduction. 2.1.1 Le présent contrat cadre est régi par les conditions générales en vigueur de l’Etat de Vaud en matière de technologie de l'information et de la communication (TIC), sauf disposition divergente contenue dans ce contrat cadre ou dans un contrat spécifique y relatif.
Introduction. Depuis quelques décennies, l’évolution de l’environnement socioéconomique a été marquée par la réduction des superficies agricoles, d’où une demande alimentaire accrue. La stagnation des rendements soulève la question de la durabilité et la dynamique de développement agricole (X. Xxxxxxxxx et al., 2006, p. 567). L’extension du domaine aménagé constitue une des orientations pour la poursuite de la croissance agricole et pour assurer le devenir des exploitations agricoles familiales. Mais, étant donné que les paysans n’ont plus la possibilité de l’extension, ils privilégient la diversification des cultures. Cette diversification des activités de production constitue l’une des stratégies de minimisation des risques économiques (X. Xxxxx et al., 2005, p. 268 ; X. Xxxxxxxxx Tantely et J.-F. Bélières, 2015, p. 70 ; X. Xxxxxxxx et al., 2017, p. 215). De plus, la forte concentration humaine et le problème de pâturage accentuent la pression sur les ressources naturelles. Celle-ci oblige les paysans à adopter des systèmes de cultures associées sur des petites superficies et d’améliorer le rendement. Les exploitations agricoles s’adaptent ainsi à leur environnement en combinant les activités à des degrés divers. La combinaison de ces activités (X. Xxxxxxx et al., 2001, p. 92) est perçue comme un facteur d’adaptation des populations face à la variabilité climatique. Cependant, les pratiques telles que la jachère et l’apport de la fumure organique ne suffisent pas toujours pour relever la fertilité des sols. La seule alternative est l’intensification de la sensibilisation en faveur d’une agriculture intensive et la nécessité de protéger et de sauvegarder les ressources DES AMÉNAGEMENTS HYDRO-AGRICOLES DE LA COMMUNE URBAINE DE KONNI (NIGER) naturelles face à la pression anthropique et au changement climatique (X. Xxxxxxx et al., 2014, p. 4 ; L. Xxxxx, 2007, p. 122). En plus, les producteurs pratiquent d’autres activités économiques pour faire face au problème de disponibilité des ressources en terre en rapport avec l’accroissement urbain. C’est ainsi que certains producteurs évoquent la nécessité d’une sécurisation des terres agricoles surtout aux alentours des grandes villes. Ceci devient important surtout avec l’évolution du marché foncier (X. Xxxxx Xxxxx et al., 2010, p. 40 ; MCC, 2018, p. 45 ; X. Xxxxxx Xxxx, 2012). Le foncier aménagé de la commune urbaine de Konni manque de titre foncier pour le protéger contre toute tentative de morcellement ou de vente (ONAHA, 20...
Introduction. L'actuelle Annexe XII au RIV, applicable au 1er novembre 2002, a été transposée dans le CUU, actualisée et éditée sous forme d'Annexe 9 (CUU). Les dispositions annotées d'un trait en marge représentent des modifications qui sont entrées en vigueur à la date portée en bas de page. Ces indications sont demeurées pour les destinataires des deux éditions précédentes (avenants). Les pages modifiées ou nouvellement ajoutées por- tent en bas de page la date du 01.01.2021. Cette Annexe 9 entre en vigueur avec le CUU (cf. date sur la page de garde) et l'Annexe XII au RIV devient simultanément caduque. Rectificatif Supplément Supplément N° du N° du Supplément 1 31.01.2008 Supplément 2 01.01.2012 Supplément 3 01.01.2013 Supplément 4 01.01.2014 Supplément 5 01.01.2015 Supplément 6 01.01.2016 Supplément 7 01.01.2017 Supplément 8 01.01.2018
Introduction. La présente est un accord entre le Canada et l’Ontario concernant l’établissement de procédures de réception et de transmission, en temps opportun entre les Parties, en matière d’avis d’événements environnementaux.
Introduction. 1.1 Le présent accord contient les obligations des deux parties en ce qui concerne les prescriptions de la loi suisse sur la protection des données (LPD) et du rè- glement de base de l'UE sur la protection des données (GDPR). Il complète à cet égard les accords contrac- tuels existants relatifs à la fourniture de prestations de maintenance ou de location ("Contrat") entre Xerox XX, XX-0000 Glattbrugg (ci-après dénommé "Xerox") et le client (ci-après dénommé "Client").