Communications Clauses Exemplaires

Communications. Pour tout échange d'informations par courrier électronique, la date et l'heure du serveur d'OVHcloud feront foi entre les Parties. Ces informations seront conservées par OVHcloud pendant toute la période des relations contractuelles et pendant les trois (3) années suivantes. Sous réserve des autres modes de communication et destinataires prévus au Contrat, toutes les notifications, mises en demeure et autres communications prévues au Contrat sont réputées avoir été valablement délivrées si elles sont adressées :
Communications. Les communications nécessaires à l’exercice des droits et des obligations découlant du présent contrat doivent être adressées sous forme écrite, par courrier, fax ou e-mail, et nécessitent une confirmation par courrier postal, à l’adresse des parties contractantes indiquée sur la page de garde du présent contrat.
Communications. Lorsque la Banque, en sa qualité de Banque dépositaire, est inter- rogée sur des titres étrangers déposés par le Client, conformé- ment à la législation applicable à ces titres, ce dernier l’autorise irrévocablement à communiquer au sous-dépositaire étranger, à l’autorité de contrôle compétente ou à la société émettrice du titre étranger, l’identité du Client ainsi que les droits qu’il pos- sède sur ces titres (pleine propriété, usufruit…).
Communications. Pour tout échange d'informations par courrier électronique, la date et l'heure du serveur d'OVH feront foi entre les Parties. Ces informations seront conservées par OVH pendant toute la période des relations contractuelles. Toutes les notifications, communications, mises en demeure prévues par les Conditions générales seront réputées avoir été valablement délivrées si elles sont adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à :
Communications. 4.1 Le détail du coût des communications émises ou reçues en dehors de la France métropolitaine figure dans la fiche tarifaire Orange. L’abonné ayant souscrit à une offre Orange avec compte mobile doit disposer du crédit suffisant sur son compte mobile pour permettre l’émission ou à la réception de telles communications.
Communications. 7.1 Pour l’application de la présente convention collective, les avis ou toutes autres correspondances sont réputées reçus trois (3) jours ouvrables après la date d’expédition, sauf preuve du contraire.
Communications. Toutes les communications envoyées par MAPFRE WARRANTY à l’Assuré sont considérées comme étant valables si celles-ci sont envoyées à la dernière adresse communiquée par l’Assuré à MAPFRE WARRANTY. Toutes les communications de l’Assuré doivent être envoyées à l’adresse suivante : MAPFRE WARRANTY Immeuble le Quatuor Bâtiment 4D, 16 avenue Xxxx Xxxxxxx XXX xx Xxxxxxx 00000 XXXX
Communications a. L'abonné au Club des avantages d'achat avisera immédiatement MDG de tout changement d'adresse postale, d'adresse électronique et d'autres coordonnées que l'abonné au Club des avantages d'achat peut avoir fournies à MDG en rapport avec les avantages d'achat et/ou son compte MDG.
Communications. 14.1 Toutes les communications de la société de leasing (y compris les extraits de compte, circulaires, résiliations) seront réputées valablement délivrées lorsqu’elles auront été envoyées à la dernière adresse de correspondance communiquée par le preneur de leasing. Le preneur de leasing reconnaît expressément la validité et la force obligatoire de la remise par les technologies modernes de communication telles que le courrier électronique, les SMS ou les services semblables, pour toute la correspondance entre lui et la société de leasing (par exemple sommations, ex- traits de compte). Lorsque les présentes conditions contractuelles ou une disposi- tion légale impérative n’exigent pas la forme écrite, un envoi de la communication à la dernière adresse e-mail, au dernier numéro de portable, etc. suffit.
Communications. Nous enverrons les relevés et les autres communications par courrier ordinaire au titulaire de carte principal à son adresse qui figure dans nos dossiers. Avec le consentement du titulaire de carte principal, et si nous le jugeons opportun, nous pouvons aussi utiliser d’autres moyens de communication, y compris la transmission par voie électronique, pour envoyer les relevés et les autres communications. Nous pouvons également envoyer des copies des relevés et des autres communications à un titulaire de carte supplémentaire, si une telle demande nous est présentée ou que nous sommes obligés de le faire en vertu de la loi. Le titulaire de carte principal et chaque titulaire de carte supplémentaire conviennent que nous pouvons fournir le relevé, toute information sur le relevé ou toute autre communication ou information au sujet du compte à tout titulaire de carte sans en aviser les autres titulaires de carte. Nous considérons que la transmission d’une communication au titulaire de carte principal a valeur de transmission à l’ensemble des titulaires de carte. Vous devez nous aviser immédiatement de tout changement d’adresse ou de toute autre information pour que nous puissions tenir nos dossiers à jour. Nous déclinons toute responsabilité si le titulaire de carte principal ne reçoit pas un relevé ou une autre communication envoyé en utilisant l’adresse ou les autres coordonnées qui figurent dans nos dossiers. Pour notre protection mutuelle, nous pourrons enregistrer les appels téléphoniques ayant trait au compte. En cas de fraude réelle ou soupçonnée à l’égard du compte, nous pouvons communiquer avec vous par téléphone, par courrier, par courriel, par message texte ou par tout autre moyen de communication électronique.