Acceptation des conditions Clauses Exemplaires

Acceptation des conditions. Par votre Utilisation du Logiciel, vous acceptez d’être lié par les conditions du présent CLUF. Si vous concluez le présent CLUF au nom d’une personne morale, vous déclarez être habilité à la lier. Si vous n’êtes pas habilité à le faire ou si vous ne consentez pas aux conditions du présent CLUF, ni vous, ni cette personne morale, ne pouvez Utiliser le Logiciel, et ce dernier peut être retourné à la Source approuvée pour remboursement dans les trente (30) jours de la date d’acquisition du Logiciel ou du produit de Cisco. Votre droit de retourner le Logiciel ou produit et votre droit à un remboursement s’appliquent uniquement si vous êtes le titulaire initial de la licence d’utilisateur final sur le Logiciel.
Acceptation des conditions. En accédant au Site, ou en l’utilisant, vous acceptez de respecter cette Entente. Les Services sont offerts sous réserve d’acceptation de toutes les conditions comprises dans cette Entente et tout autre règlement, politique, et procédure qui peut être affiché sur le Site par ZillyWin de temps en temps. ZillyWin se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier, suspendre ou cesser le Service (y compris, mais sans s’y limiter, le Site ou n’importe quelle de ses caractéristiques) en tout temps, pour n’importe quelle raison. ZillyWin se réserve le droit, en plus, d’imposer des limites sur certaines caractéristiques et certains services, et de limiter l’accès à certaines parties ou à la totalité des Services sans avis ni responsabilité.
Acceptation des conditions. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente de la société Auto Exclusive et déclare expressément les accepter sans réserve. Celles-ci doivent être considérées comme faisant loi entre parties et ni les conditions générales ni les conditions spéciales de nos acheteurs ne seront prises en considération, sauf accord express préalable et écrite de notre part.
Acceptation des conditions. L’inscription sur la plateforme vaut acceptation des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) présentées en préalable à l’inscription. Les utilisateurs sont invités à lire minutieusement les présentes CGU et à ne pas s’inscrire sur la plateforme Wizi, ni en utiliser les Services s’ils ne les acceptent pas. Lors de l’inscription sur Wizi, il est demandé à l’Utilisateur un mot de passe personnel associé au n° de téléphone mobile qu’il a renseigné. Ce n° de téléphone mobile et ce mot de passe permettent l’accès à son compte, contenant notamment son Dossier, ses candidatures en cours et/ou les biens immobiliers pour lesquels il a déposé une annonce; ils sont par conséquent personnels et confidentiels. En aucun cas l’Utilisateur ne doit divulguer ces informations. L’Utilisateur reconnait donc être le seul et unique responsable de tout acte effectué depuis son compte. Il s’engage enfin à informer sans délai la Société de toute utilisation frauduleuse de ses identifiant et/ou de son compte. Toute utilisation de ses identifiants sera présumée avoir été effectuée par lui-même.
Acceptation des conditions. Je reconnais par la présente avoir lu et accepté les conditons générales concernant l’acceptation des conditions et j’autorise Délivré à (Jour/Mois/An)
Acceptation des conditions. Kyäni, Inc. et ses sociétés affiliées (collectivement appelées "Kyäni") fournissent un accès au site internet Kyäni xxx.Xxxxx.xxx, soumis aux conditions générales et à votre acception de ce Contrat d'utilisation du site internet (le "Contrat"). Kyäni pourra modifier ce Contrat périodiquement à son unique et entière discrétion sans préavis. Vous êtes responsable de réviser ce Contrat régulièrement afin de connaître les modifications éventuelles apportées à la politique. En accédant à, recherchant sur, en établissant, en utilisant et/ou en dirigeant vers le site internet Kyäni (ci-après "Site"), vous devenez un Utilisateur comme défini dans la Section 2 ci-après et vous acceptez d'être lié(e) par les conditions de ce Contrat. Vous acceptez également d'être lié par toute règle, condition d'emploi, politique d'utilisation acceptable, politique privée publiée, ou autre disposition du Contrat mentionnée. Dans le cas de conflit entre tout autre contrat, règle, politique ou condition d'emploi et ce Contrat, les dispositions de ce dernier prévaudront.
Acceptation des conditions. 1.1 En acceptant les Conditions générales lors de l’enregistrement de votre Compte ou lors de la réalisation d’une Commande, ou en accédant à Nos Services et en les utilisant, Xxxx acceptez d’être lié par les dispositions énoncées dans les Conditions générales.
Acceptation des conditions. L’INTERMEDIAIRE RECONNAIT AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES CGVU AFFICHEES AUPRES DES CAISSES DE L’EXPLOITANT ET EGALEMENT MISES EN LIGNE AINSI QUE DES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE CI- APRES EXPOSEES ET DECLARER EXPRESSEMENT LES ACCEPTER SANS RESERVES.
Acceptation des conditions. Les biens, travaux et/ou services décrits dans le présent bon de commande (« BC ») sont fournis par le Fournisseur (« Fournisseur ») selon les conditions et modalités prescrites aux articles 2 et suivants du présent BC. Le Fournisseur s’engage à respecter toutes ces conditions et modalités. Aucune autre condition et modalité ne peut contraindre l’ÉTS à moins d’avoir été acceptée par écrit par le Service des Approvisionnements de l’ÉTS.
Acceptation des conditions. Toute passation de commande par écrit implique l’adhésion par le client aux présentes conditions de vente de l’entreprise ISOCELL FRANCE.