Contrat de licence d’utilisateur final de Cisco
Contrat de licence d’utilisateur final de Cisco
Le présent contrat est conclu entre vous et Cisco Systems inc., ou ses sociétés affiliées (« Cisco ») et régit votre Utilisation du Logiciel de Cisco. Les termes « vous », « votre » et « vos » réfèrent à la personne physique ou morale obtenant une licence sur le Logiciel aux termes du présent CLUF. Les termes « Utilisation » ou « Utiliser » réfèrent au téléchargement, à l’installation, à l’activation ou à une autre utilisation du Logiciel ou à l’accès au Logiciel. Le terme « Logiciel » désigne les programmes informatiques de Cisco et toute Mise à niveau qui sont mis à votre disposition par une Source approuvée et à l’égard desquels Cisco vous octroie une licence. Le terme « Documentation » désigne les manuels de l’utilisateur, manuels techniques, documents de formation, spécifications ou toute autre documentation de Cisco relatifs au Logiciel qui sont mis à votre disposition par une Source approuvée. Le terme « Source approuvée » désigne (i) Cisco; ou (ii) un revendeur, distributeur ou intégrateur de systèmes autorisé de Cisco auprès duquel vous achetez le Logiciel. Le terme « Titre » désigne les détails de la licence, y compris les paramètres de la licence, sa durée et les quantités fournis dans une identité du produit (IDP) publié sur le barème de prix de Cisco, l’attestation de réclamation ou l’avis de droit d’utilisation. Le terme « Mise à niveau » désigne toutes les mises à jour, mises à niveau, corrections de bogue, corrections d’erreurs, améliorations et autres modifications du Logiciel et les copies de sauvegarde de celui-ci.
Le présent contrat, toutes autres conditions de la licence et toutes autres conditions spécifiques à un produit figurant au xxx.xxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxxxxxx (collectivement, le « CLUF ») régissent votre Utilisation du Logiciel.
1. Acceptation des conditions. Par votre Utilisation du Logiciel, vous acceptez d’être lié par les conditions du présent CLUF. Si vous concluez le présent CLUF au nom d’une personne morale, vous déclarez être habilité à la lier. Si vous n’êtes pas habilité à le faire ou si vous ne consentez pas aux conditions du présent CLUF, ni vous, ni cette personne morale, ne pouvez Utiliser le Logiciel, et ce dernier peut être retourné à la Source approuvée pour remboursement dans les trente (30) jours de la date d’acquisition du Logiciel ou du produit de Cisco. Votre droit de retourner le Logiciel ou produit et votre droit à un remboursement s’appliquent uniquement si vous êtes le titulaire initial de la licence d’utilisateur final sur le Logiciel.
2. Licence. Sous réserve du paiement des frais applicables et du respect du présent CLUF, Cisco vous accorde une licence limitée, non exclusive et non transférable d’Utilisation des versions en code objet du Logiciel et de la Documentation et ce, uniquement aux fins de vos opérations internes et conformément au Titre et à la Documentation. Cisco ne vous octroie un droit et une licence d’Utilisation qu’à l’égard du Logiciel acquis auprès d’une Source approuvée. Sauf si cela est contraire à une loi applicable, vous n’avez pas de licence d’Utilisation du Logiciel sur du matériel Cisco d’occasion ou remis à neuf non autorisé par Cisco ou sur du matériel Cisco non acheté auprès d’une Source approuvée. Si Cisco exige votre enregistrement comme utilisateur final, votre licence est valide uniquement si cet enregistrement est complet et exact. Le Logiciel peut contenir des logiciels ouverts, faisant l’objet de conditions de licence distinctes qui sont mises à votre disposition avec le Logiciel ou la Documentation de Cisco.
Si la licence sur le Logiciel est octroyée pour une durée determinée, votre licence est valide uniquement pendant la durée applicable selon le Titre. Votre droit d’Utiliser le Logiciel débute à la date à laquelle le Logiciel est mis à votre disposition pour téléchargement ou installation et se poursuit jusqu’à la fin de la durée determinée, sauf résiliation en conformité avec le présent contrat.
3. Licence d’évaluation. Si vous obtenez une licence sur le Logiciel ou recevez un ou des produits Cisco à des fins d’évaluation ou pour d’autres usages temporaires limités sur autorisation de Cisco (un « Produit pour évaluation »), vous êtes autorisé à l’Utiliser uniquement pendant la période définie par la clé de licence ou pendant la période indiquée par Cisco par écrit. Si aucune période d’évaluation n’est indiquée par la clé de licence ou par écrit, la licence d’évaluation est valide pendant trente (30) jours à compter de la date à laquelle le Logiciel ou le produit de Cisco est mis à votre disposition. Si vous faites défaut de retourner ou de cesser d’Utiliser le Produit d’évaluation à l’issue de la période d’évaluation, ce Produit d’évaluation vous sera facturé au prix indiqué dans le barème de prix. Une licence vous est accordée sur le Produit d’évaluation « en l’état », sans support ou garantie de quelque nature que ce soit, qu’elle soit expresse ou implicite. Xxxxx décline toute responsabilité découlant de toute utilisation du Produit d’évaluation.
Vous n’êtes autorisé à publier aucun résultat de test de performance réalisé sur le Produit d’évaluation sans avoir obtenu l’approbation préalable par écrit de Cisco. Vous autorisez Cisco à utiliser tout commentaire ou toute idée que vous lui communiquez dans le cadre de votre Utilisation du Produit d’évaluation.
4. Propriété. Cisco ou ses concédants de licence conservent tous les droits de propriété intellectuelle à l’égard du Logiciel, y compris les copies, améliorations, œuvres dérivées et modifications de celui-ci. Votre droit d’Utiliser le Logiciel est limité au droit expressément accordé par le présent CLUF. Aucun autre droit sur le Logiciel ou les droits de propriété intellectuelle associés n’est accordé ou sous-entendu.
5. Limitations et restrictions. Vous ne commettrez et n’autoriserez un tiers à commettre aucun des actes suivants :
a. transférer ou céder vos droits aux termes de la présente licence à toute autre personne ou entité ou lui accorder une sous-licence sur ceux-ci (sauf de la manière expressément prévue à l’article 12 ci-dessous), sauf avec l’autorisation expresse par écrit de Cisco;
e. Utiliser le Logiciel sous licence pour un appareil donné, qu’il soit physique ou virtuel, sur un autre appareil, sauf avec l’autorisation expresse par écrit de Cisco; ou
x. xxxxxxx, modifier ou dissimuler tout numéro d’identification du produit, tout avis de droit d’auteur, de propriété ou de propriété intellectuelle ou toute autre marque du Logiciel.
6. Utilisation du Logiciel par un tiers. Vous pouvez autoriser un tiers à Utiliser le Logiciel sur lequel une licence vous est accordée aux termes du présent CLUF si cette Utilisation est exclusivement i) pour votre compte, ii) aux fins de vos opérations internes et iii) en conformité avec le présent CLUF. Xxxx acceptez d’être tenu responsable de toute violation du présent CLUF par ce tiers.
7. Garantie limitée et avis de dénégation de responsabilité.
a. Garantie limitée. Cisco garantit que le Logiciel sera essentiellement conforme à la Documentation applicable pour la période la plus longue entre : (i) quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date à laquelle le Logiciel est mis à votre disposition pour votre Utilisation ou (ii) la durée indiquée à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/xx/xxxxxxxx. Cette garantie ne s’applique pas lorsque le Logiciel, le produit de Cisco ou tout autre matériel informatique sur lesquels l’utilisation du Logiciel est autorisée : (i) a été modifié, sauf lorsqu’il a été modifié par Xxxxx ou son représentant autorisé; (ii) n’a pas été installé, opéré, réparé ou maintenu conformément aux instructions données par Cisco; (iii) a été soumis à une tension physique ou électrique anormale, à des conditions environnementales anormales, à une mauvaise utilisation ou à de la négligence ou a subi un accident; (iv) a été autorisé sous licence à des fins d’essai bêta, d’évaluation, de test ou de démonstration ou dans toutes autres circonstances dans lesquels un prix d’achat ou des redevances ne sont pas payés à la Source approuvée; ou (v) n’a pas été fourni par une Source approuvée. Cisco déploiera les efforts commercialement raisonnables pour vous livrer un Logiciel exempt de virus et de programmes ou d’artifices de programmation conçus pour modifier, supprimer, endommager ou désactiver le Logiciel ou vos données.
b. Seul recours. À son choix, Xxxxx répare, remplace ou fait rembourser les redevances versées pour le Logiciel non conforme à ses frais. Ces correctifs sont conditionnels au fait que vous signaliez la non-conformité par écrit à votre Source approuvée pendant la période de garantie. La Source approuvée peut vous demander de retourner le Logiciel, le produit Cisco ou la Documentation et conditionner le correctif à ce retour. Le présent paragraphe est votre seul recours
aux termes de la garantie.
c. Avis de dénégation de garantie.
Sauf de la manière prévue ci-dessus, Cisco et ses concédants de licence fournissent le Logiciel « tel quel» et déclinent expressément toute garantie, condition ou autre clause, qu’elle soit expresse, implicite ou d’origine législative, y compris, sans s’y limiter, toutes les garanties, conditions ou autres clauses quant à la qualité marchande, la convenance à une fin particulière, le design, la condition, la capacité, la performance, le titre ou l’absence de contrefaçon. Cisco ne garantit pas que le Logiciel s’exécutera sans interruption ni erreur, ni que toutes les erreurs seront corrigées. De plus, Cisco ne garantit pas que le Logiciel ou tout matériel informatique, système ou réseau sur lequel le Logiciel est utilisé n’auront aucune vulnérabilité aux intrusions ou aux attaques.
8. Limitations et exclusions de responsabilité. Cisco ou ses concédants de licence ne seront en aucun cas responsables de ce qui suit, quel que soit le fondement doctrinal de cette responsabilité ou qu’elle découle de l’utilisation du Logiciel ou de l’incapacité à utiliser le Logiciel ou qu’elle ait une autre cause, et ce, même si ils avaient été informés de la possibilité de tels dommages : (a) les dommages indirects, accessoires, exemplaires, particuliers ou consécutifs;
(b) la perte ou la corruption de données ou la perte d’exploitation ou la perte d’activités; ou (c) le manque à gagner ou la perte de profits, d’achalandage ou de ventes ou d’économies prévues. La responsabilité totale de Cisco, de ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, employés, agents, fournisseurs et concédants de licence, collectivement, à votre égard, sur le fondement d’une garantie ou sur un fondement contractuel, délictuel (y compris la négligence) ou autre, ne peut dépasser les redevances versées par vous à toute Source approuvée pour le Logiciel donnant lieu à la réclamation. La présente limitation de responsabilité à l’égard du Logiciel est cumulative et non par incident. Rien dans le présent contrat ne limite ni n’exclut toute responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en vertu de la loi applicable.
9. Mises à niveau et copies supplémentaires du Logiciel. Nonobstant toute autre disposition du présent CLUF, il vous est interdit d’Utiliser les Mises à niveau à moins qu’au moment de l’acquisition de ladite Mise à niveau, vous ne :
a. déteniez déjà une licence valide pour la version initiale du Logiciel, soyez en conformité avec ladite licence et ayez payé toutes les redevances applicables relativement à la Mise à niveau; et
b. limitiez votre Utilisation des Mises à niveau ou des copies à une Utilisation sur les appareils qui vous appartiennent ou que vous louez; et
c. sauf disposition contraire dans la Documentation, ne fassiez et n’Utilisiez de copies additionnelles qu’à des fins de sauvegarde, ladite sauvegarde étant limitée à l’archivage à des fins de restauration.
10. Vérification. Pendant la période de validité de la licence du Logiciel et pendant une période de trois (3) ans suivant son expiration ou sa résiliation, vous prendrez des mesures raisonnables afin de conserver des dossiers sur votre utilisation du Logiciel, qui soient suffisamment complets et exacts pour permettre de vérifier votre respect du présent CLUF. Vous autoriserez Cisco et ses vérificateurs à inspecter ces dossiers et tout registre, système (y compris le ou les produits de Cisco ou autre matériel informatique) et compte à raison d’au plus une fois par période de douze (12) mois sur préavis raisonnable et pendant vos heures normales d’ouverture. Si la vérification révèle un paiement insuffisant à l’égard des redevances, vous verserez lesdites redevances ainsi que le coût raisonnable de la vérification dans les trente (30) jours suivant la réception d’un avis écrit.
11. Durée et résiliation. Le présent CLUF demeure en vigueur jusqu’à sa résiliation ou l’expiration de la licence ou de la période d’abonnement pertinente. Vous pouvez résilier le CLUF en tout temps en cessant d’utiliser le Logiciel ou en en détruisant toutes les copies. Le présent CLUF sera immédiatement résilié si vous en violez les conditions ou si vous faites défaut de payer toute portion des redevances applicables et que vous faites défaut de remédier à ce défaut de paiement dans les trente (30) jours suivant un avis. Vous devez détruire toutes les copies du Logiciel en votre possession ou sous votre contrôle dès la résiliation du présent CLUF.
12. Transférabilité. Vous ne pouvez transférer ou céder les droits qui vous sont accordés aux termes de la présente licence à une autre personne physique ou morale qu’en conformité avec la politique de Cisco en matière de transfert et de sous-licence en vigueur. Toute tentative de transfert ou de cession non conforme à cette dernière sera nulle et non avenue.
13. Utilisateurs finaux du Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel et la Documentation sont des articles commerciaux (« commercial items ») au sens de la disposition 2.101 du Règlement Federal Acquisition Regulation (« FAR ») (48 C.F.R.), consistant en un logiciel informatique commercial (« commercial computer software ») et une documentation relative à un logiciel informatique commercial (« commercial computer software documentation ») au sens de la disposition 12.212 du FAR. Conformément aux dispositions 12.211 (Données techniques – Technical Data) et 12.211 (Logiciel informatique – Computer software) du FAR et aux dispositions 227.7202-1 à 000-0000-0 du supplément du Règlement Defense Federal Acquisition Regulation Supplement (« DFAR ») et nonobstant toute autre disposition du FAR ou toute autre clause contractuelle à l’effet contraire dans toute entente incorporant le présent CLUF, les utilisateurs finaux du Gouvernement acquéreront le Logiciel et la Documentation uniquement avec les droits établis par le présent CLUF. Toute disposition de la licence non compatible avec les règlements relatifs à l’approvisionnement fédéral est inopposable au Gouvernement des États-Unis.
14. Exportation. Le Logiciel, les produits, la technologie et les services de Cisco sont assujettis à des lois et règlements locaux et extraterritoriaux sur le contrôle de l’exportation. Vous et Cisco respecterez tous deux ces lois et règlements qui régissent l’utilisation, l’exportation, la réexportation et le transfert du Logiciel, des produits et de la technologie et obtiendrez tous les permis, toutes licences ou toutes les autorisations locaux et extraterritoriaux nécessaires. Des renseignements propres à l’exportation figurent à l’adresse : xxxx://xxxxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xxxx/Xxxxxx.xx.
15. Survie. Les articles 4 et 5, la limitation de garantie figurant aux alinéas 7a), 7b) et 7c), et les articles 8, 10, 11, 13, 14, 15, 17 et 18 demeureront en vigueur après la résiliation ou l’expiration du présent CLUF.
16. Interopérabilité. Dans la mesure exigée par la loi applicable, Cisco vous fournit les renseignements sur l’interface nécessaire à l’interopérabilité entre le Logiciel et un autre programme créé de manière indépendante. Cisco vous fournira ces renseignements sur l’interface sur demande écrite de votre part après le paiement des redevances à Cisco, le cas échéant. Vous conserverez la stricte confidentialité de ces renseignements et respecterez strictement toute condition applicable à laquelle Xxxxx met ces renseignements à votre disposition.
17. Droit applicable, juridiction et for.
Si vous achetez le Logiciel dans l’un des pays ou territoires énumérés ci-dessous, comme déterminé par référence à l’adresse figurant sur le bon de commande accepté par la Source approuvé ou, dans le cas d’un Produit d’évaluation, l’adresse d’expédition du Produit, le tableau qui suit indique la loi régissant le présent CLUF (nonobstant toute disposition en matière de conflits de lois) et les tribunaux ou arbitrages ayant compétence exclusive relativement à toute réclamation née aux termes du présent CLUF.
Pays ou territoire | Droit applicable | Juridiction et for |
États-Unis, Amérique latine ou Caraïbes | État de Californie, États-Unis d’Amérique | Cour de district fédérale, District nordique de Californie ou Cour supérieure du comté de Santa Clara, en Californie |
Canada | Province de l’Ontario, Canada | Cours de la province de l’Ontario au Canada |
Europe (sauf Italie), Moyen-Orient, Afrique, Asie (sauf Japon et Chine) ou Océanie (sauf Australie) | Lois de l’Angleterre | Cours anglaises |
Japon | Lois du Japon | Cour du Japon, district de Tokyo |
Australie | Lois de l’État de la Nouvelle-Xxxxxx du Sud | Cours étatiques et fédérales de la Nouvelle- Xxxxxx-du-Sud |
Italie | Lois italiennes | Cours de Milan |
Chine | Lois de la République populaire de Chine | Centre international d'arbitrage de Hong Kong |
Tous les autres pays ou territoires | État de Californie, États-Unis d’Amérique | Cours étatiques et fédérales de la Californie |
Les parties déclinent expressément l’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. De plus, aucune personne qui n’est pas partie au CLUF n’est en droit de faire exécuter toute condition des présentes ou d’en tirer profit aux termes de la Contracts (Rights of Third Parties) Act de 1999. Nonobstant le droit applicable indiqué ci-dessus, chaque partie peut solliciter une injonction provisoire auprès de tout tribunal compétent approprié relativement à toute violation alléguée de ses droits de propriété ou de propriété intellectuelle.
18. Intégration. Si toute partie du présent CLUF est jugée nulle ou non exécutoire, les dispositions restantes du présent CLUF demeurent en vigueur. Sauf si une entente signée le prévoit expressément ou constitue une modification expresse, le CLUF renferme l’intégralité de l’entente entre les parties eu égard à la licence sur le Logiciel et l’emporte sur toute condition contradictoire ou supplémentaire figurant dans tout bon de commande ou ailleurs, toutes ces conditions étant exclues. Les parties conviennent que la version en langue anglaise du CLUF l’emportera en cas de conflit entre la version en langue anglaise du CLUF et toute version traduite dans une autre langue.
Cisco et le logo Cisco sont des marques de commerces ou des marques de commerce enregistrées de Cisco ou de ses sociétés affiliées aux États-Unis et dans d’autres pays. Pour la liste des marques de commerce de Cisco, veuillez consulter l’URL : xxx.xxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxxx. Les marques de commerce de tiers mentionnées sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. L’utilisation du mot partenaire n’implique pas de relation de partenariat entre Cisco et toute autre société (1110R).