Définition de Contrat de Professionnalisation

Contrat de Professionnalisation. Photo récente obligatoire Numéro de dossier : NOM (en majuscule) : LE CANDIDAT Né(e) le : …………………………… à : ……………………….………….…. Établissement actuellement fréquenté (nom et adresse) : ......................................................................................................... ......................................................................................................... Adresse personnelle : ………………………………………….…………. …………………………………………………………………………….………… ………………………………………………………………………………………. ………………………….Code postal : ………….……………….…………. Localité : ……………………………………………………………..…………. Téléphone : ……………………………………….…...............…………. Portable : ….………………………………………..…………………………. Adresse e-mail : ………………………………….…………………………. ………………………………….………………………….…………………………
Sample 1Sample 2
Contrat de Professionnalisation.   si vous avez déjà une promesse d’embauche en qualité d’apprenti ou en contrat de professionnalisation, noter le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de votre futur employeur. ………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………
Sample 1
Contrat de Professionnalisation. Formation souhaitée : .............................................................................................................................................. Niveau de formation :............................................................................................................................................... Entreprise d’accueil : Oui Non Si oui, coordonnée : ................................................................................................................................................. ..................................................................................................................................................................................... Civilité : Melle Mme Mr Nom : ........................................................................................................................................................................... Prénom : ..................................................................................................................................................................... Adresse : .................................................................................................................................................................... Code postal : ............................................................. Ville :...................................................................................... Téléphone : ............................................................... Portable : .............................................................................. E-mail : ........................................................................................................................................................................ Date et lieu de naissance :................................................................................ Age : ........................................... Situation familiale : ................................................................................................................................................... Permis de conduire Oui Non Avez vous un véhicule personnel Oui Non Avez-vous une reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) Oui Non Acceptez-vous de recevoir des SMS de la part du GRETA Vivarais Provence Oui Non
Sample 1

Examples of Contrat de Professionnalisation in a sentence

  • Contrat de Professionnalisation* Contrat d’Apprentissage Autres : ………………………………… *CP obligatoire RGRH, ROU, RDC, RQSE, GUC Votre affiliation : Chambre de commerce Chambre des Métiers Autre : ………………………………………………….

  • La formation se déroule en alternance, à l’issue de la signature d’une convention Employeur/Centre de Formation pour les salariés en Contrat de Professionnalisation et d’un contrat de formation professionnelle Stagiaire/Centre de formation pour les financements personnels.

  • La formation se déroule en alternance, à l’issue de la signature d’une convention Employeur/Centre de Formation pour les salariés en Contrat de Professionnalisation.


More Definitions of Contrat de Professionnalisation

Contrat de Professionnalisation.  Autre… Toutes les informations à renseigner dans ce document vous seront nécessaires par la suite pour le dépôt du contrat.
Sample 1
Contrat de Professionnalisation. Contrat régi par les articles L. 6221-1 à L. 6226-1 du Code du travail NB : La couleur officielle de ce formulaire est bleue Adresse de l’établissement d’exécution du contrat : N° Voie Complément : Code postal I_I_I_I_I_I Commune : Particulier-employeur : oui  non N°URSSAF du particulier-employeur : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l N°SIRET de l’établissement d’exécution du contrat : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Code NAF : l_l_l_l_l_l Effectif salarié de l’entreprise : l_l_l_l_l_l_l_l_l Courriel : @ Organisme de prévoyance (le cas échéant) : 2 Téléphone: l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l / Télécopie: l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Convention collective appliquée : 4 Code IDCC de la convention collective appliquée : l_l_l_l_l Date de naissance : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l 5 Sexe :  M  F Xxxxxxx bénéficier de la reconnaissance travailleur handicapé :  oui  non Adresse : N° Voie Inscrit à Pôle Emploi :  oui non 7 Complément : Si oui, numéro d’inscription : l_l_l_l_l_l_l_l_l durée : I_I_I_I mois Code postal I_I_I_I_I_I Commune : Situation avant ce contrat : I_I_I Téléphone : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Type de minimum social, si bénéficiaire : I_I Courriel : @ Diplôme ou titre le plus élevé obtenu : I_I_I Tuteur de l’entreprise utilisatrice, si travail temporaire ou GEC .
Sample 1
Contrat de Professionnalisation. Notice N° 51027#01
Sample 1

Related to Contrat de Professionnalisation

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Fait à le Signature

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Utilisateur personne utilisant tout ou partie de l’Offre souscrite par un Abonné, pouvant être tiers au Contrat.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Fait à Le Signature des parents

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Conditions Générales désigne le présent document.