Titre de transport. Voir " Billet " TARIFS Désigne le prix total en vigueur pour le Transport, comprenant le prix du Billet, frais et taxes inclus, et les Conditions Générales de Transport correspondantes.
Titre de transport. Dans la limite des disponibilités, pour les trajets dont la durée est inférieure à 5 heures, il est remis un billet de train, aller et retour, 1ère classe. Pour les trajets supérieurs à cette durée, il est remis un billet d’avion, aller et retour, classe économique.
Titre de transport. Billet d’avion classe touriste si la durée du trajet est supérieure à 5 h ou billet de train 2ème classe.
Titre de transport. Lorsque l’Assureur transporte ou rapatrie l’Assuré, les titres de transport garantis sont, sauf contre-indication médicale, soit des billets de chemin de fer soit d’avion de ligne, suivant les possibilités locales. Lorsque la distance à parcourir est inférieure à 1.000 km seuls des billets de chemin de fer 1ère classe seront délivrés à l’Assuré.
Titre de transport. Le contrat de transport est constaté par un ou plusieurs titres de transport émis sur support papier ou électronique. Un titre de transport matérialise un contrat de transport, sauf indication contraire. Le titre de transport sur support papier ou électronique fait foi, jusqu’à preuve du contraire, de la conclusion et du contenu du contrat de transport. En ce qui concerne le titre de transport électronique, cette disposition n’est applicable que pour autant que le Voyageur puisse présenter des informations enregistrées électroniquement, tel que précisé à l’article 2.5.1. des présentes conditions.
Titre de transport. ▪ Pour les trajets dont la durée est inférieure à 5 heures, il sera remis un billet de train 2ème classe. ▪ Pour les trajets dont la durée est supérieure à 5 heures, il sera remis un billet d'avion, classe touriste.
Titre de transport un titre de transport constitue un contrat entre le client et le vendeur. Dans le présent document, il désigne un minimum de 10 titres chargés sur la carte Cap’bus ou tout autre titre acheté depuis le site xxx.xxxxxx.xx ainsi que le rechargement d’un abonnement. - RECHARGEMENT : le rechargement désigne le renouvellement d’un abonnement de transport sur la carte Cap’bus nominative du client, utilisable grâce à ce support.
Titre de transport. Lorsqu'un transport est organisé et pris en charge en application de la présente convention, le bénéficiaire s'engage, soit à nous réserver le droit d'utiliser le titre de transport qu'il détient, soit à nous rembourser les montants dont il obtiendrait le remboursement auprès de
Titre de transport. Dans le cadre des transports publics de voyageurs, il désigne le document qui permet à l’Assuré de justifier du paiement du transport.
Titre de transport. 1. Il incombe au donneur d'ordre de fournir au transporteur, au plus tard au moment de la prise en charge de la marchandise, les indications suivantes : - noms et adresses de l'expéditeur et du destinataires, - lieux, dates et éventuellement heures de chargement et de déchargement, - nature de la marchandise, poids brut de l'envoi et nombre de colis, - s'il y a lieu, volume et dimensions de la marchandise, - nombre de palettes et autres supports de charge, - toute autre modalité d'exécution du contrat de transport : délai de livraison, déclaration de valeur, remboursement, etc.