Common use of Titres de transport Clause in Contracts

Titres de transport. Lorsqu'un transport est organisé et pris en charge en application des clauses du présent contrat, Vous vous engagez soit à Nous réserver le droit d'utiliser les titres de transport que Vous détenez soit à Nous rembourser les montants dont Vous obtiendriez le remboursement auprès de l'organisme émetteur de ce titre.

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Titres de transport. Lorsqu'un Lorsqu’un transport est organisé et pris en charge en application des clauses du présent contrat, Vous vous engagez soit à Nous réserver le droit d'utiliser d’utiliser les titres de transport que Vous vous détenez soit à Nous rembourser les montants dont Vous obtiendriez le remboursement auprès de l'organisme l’organisme émetteur de ce titre.

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Samples: www.amv.fr

Titres de transport. Lorsqu'un Lorsqu’un transport est organisé et pris en charge en application des clauses du présent contrat, Vous vous engagez le Bénéficiaire s’engage soit à Nous nous réserver le droit d'utiliser d’utiliser les titres de transport que Vous détenez qu’il détient soit à Nous A nous rembourser les montants dont Vous obtiendriez il obtiendrait le remboursement auprès de l'organisme l’organisme émetteur de ce titre.

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Samples: www.amv.fr

Titres de transport. Lorsqu'un Lorsqu’un transport est organisé et pris en charge en application des clauses du présent contrat, Vous vous engagez soit à Nous réserver le droit d'utiliser d’utiliser les titres de transport que Vous détenez soit à Nous rembourser les montants dont Vous obtiendriez le remboursement auprès de l'organisme l’organisme émetteur de ce titre.

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Samples: www.amv.fr