Common use of Tarifs Clause in Contracts

Tarifs. Les prix figurant sur le site Internet sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement réglementaire du taux sera répercuté sur le prix des produits ou des services. Les prix mentionnés sur le site Internet relatifs aux droits et taxes divers dus au Trésor Public ne sont pas soumis à TVA. Malgré les soins apportés par la SARL NEED CARS pour assurer une mise à jour aussi régulière que possible des tarifs fiscaux correspondant au coût légal d'immatriculation, la SARL NEED CARS ne peut pas être tenue pour responsable, en cas de: - modification des tarifs par l’Administration, - d’erreur de calcul par l’Administration, - d’erreur commise par l’Acheteur lors de son paiement (montant, ordre, formalisme) rendant ce moyen de paiement inexploitable - d’erreur commise par l’Acheteur au titre des informations qu'il a fournies pour le calcul du coût du certificat d’immatriculation. En pareille situation, l’Acheteur sera invité à régulariser le montant de la taxe due au Trésor Public.

Tarifs. Les prix figurant sur le site Internet sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement réglementaire du taux de TVA sera répercuté sur le prix des produits ou des services. Les prix mentionnés sur le site Internet relatifs aux droits et taxes divers dus au Trésor Public ne sont pas soumis à TVA. Malgré les soins apportés par la SARL NEED CARS XXXXXX Leasing pour assurer une mise à jour aussi régulière que possible des tarifs fiscaux correspondant au coût légal d'immatriculation, la SARL NEED CARS XXXXXX Leasing ne peut pas être tenue pour responsable, en cas de: - modification des tarifs par l’Administration, - d’erreur de calcul par l’Administration, - d’erreur commise par l’Acheteur lors de l’établissement de son paiement chèque (montant, ordre, formalisme) rendant ce moyen de paiement inexploitable - d’erreur commise par l’Acheteur au titre des informations qu'il a fournies pour le calcul du coût du certificat d’immatriculation. En pareille situation, l’Acheteur sera invité à régulariser le montant de la taxe due au Trésor Publicdue.

Tarifs. Les prix figurant sur le site Internet sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement réglementaire du taux de TVA sera répercuté sur le prix des produits ou des services. Les prix mentionnés sur le site Internet relatifs aux droits et taxes divers dus au Trésor Public ne sont pas soumis à TVA. Malgré les soins apportés par la SARL NEED CARS Media Business Conseil pour assurer une mise à jour aussi régulière que possible des tarifs fiscaux correspondant au coût légal d'immatriculation, la SARL NEED CARS Media Business Conseil ne peut pas être tenue pour responsable, en cas de: - modification des tarifs par l’Administration, - d’erreur de calcul par l’Administration, - d’erreur commise par l’Acheteur lors de l’établissement de son paiement chèque (montant, ordre, formalisme) rendant ce moyen de paiement inexploitable - d’erreur commise par l’Acheteur au titre des informations qu'il a fournies pour le calcul du coût du certificat d’immatriculation. En pareille situation, l’Acheteur sera invité à régulariser le montant de la taxe due au Trésor Publicdue.

Tarifs. Les prix figurant sur le site Internet sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement réglementaire du taux sera répercuté sur le prix des produits ou des services. Les prix mentionnés sur le site Internet relatifs aux droits et taxes divers dus au Trésor Public ne sont pas soumis à TVA. Malgré les soins apportés par la SARL NEED CARS pour assurer une mise à jour aussi régulière que possible des tarifs fiscaux correspondant au coût légal d'immatriculationd'immatriculation ou de la vignette Crit’Air, la SARL NEED CARS ne peut pas être tenue pour responsable, en cas de: - modification des tarifs par l’Administration, - d’erreur de calcul par l’Administration, - d’erreur commise par l’Acheteur lors de son paiement (montant, ordre, formalisme) rendant ce moyen de paiement inexploitable - d’erreur commise par l’Acheteur au titre des informations qu'il a fournies pour le calcul du coût du certificat d’immatriculationd’immatriculation ou du certificat Crit’Air. En pareille situation, l’Acheteur sera invité à régulariser le montant de la taxe due au Trésor Public.

Tarifs. Les prix figurant sur le site Internet tarifs communiqués sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement réglementaire du taux légal de TVA sera répercuté sur le prix des produits ou des services. Les prix mentionnés sur le site Internet tarifs relatifs aux droits et taxes divers diverses dus au Trésor Public ne sont pas soumis à la TVA. Malgré les soins apportés par la SARL NEED CARS pour assurer une mise à jour aussi régulière que possible des tarifs fiscaux correspondant au coût légal d'immatriculationd'immatriculation ou de la vignette Crit’Air, la SARL NEED CARS ne peut pourra pas être tenue pour responsable, en cas de: - modification des tarifs par l’Administration, - d’erreur de calcul par l’Administration, - d’erreur commise par l’Acheteur lors de l’établissement de son paiement chèque (montant, ordre, formalisme) rendant ce moyen de paiement inexploitable - d’erreur commise par l’Acheteur au titre des informations qu'il a fournies pour le calcul du coût du certificat d’immatriculationd’immatriculation ou du certificat Crit’Air. En pareille situation, l’Acheteur sera invité à régulariser le montant de la taxe due au Trésor Publicdue. Selon le service proposé et en fonction de certains paramètres, nos tarifs peuvent varier. Notre prestation est une composante de plusieurs coûts qui vous sont détaillés ci-dessous. Pour tous les autres produits ou services, seuls le tarif communiqué avant le paiement fait foi.