Common use of Tarifs Clause in Contracts

Tarifs. Les prix indiqués sont globaux et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette de présentation de l’action de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation à l’issue de la formation. En l’absence de paiement d’une facture, après relance de la part de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formation.

Tarifs. Le prix des séjours est indiqué en euros, TVA comprise. Les tarifs sont susceptibles de varier au cours de la saison. L'attention du client est attirée sur le fait que n'est pas comprise dans le prix indiqués sont globaux la taxe de séjour (fixée par la municipalité) et comprennent l’éco-participation (répercussion budgétaire liée à des taxes de traitement des déchets à valeur de compensation et de sensibilisation). Pour les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revancheemplacements nus, les frais tarifs du séjour incluent la jouissance de transportl’emplacement loué ainsi que l’accès libre aux sanitaires du camping. Pour les hébergements, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés du séjour incluent l’eau, l’électricité et le gaz dans des conditions normales d’utilisation, l’accès libre aux sanitaires du camping, ainsi que la plaquette jouissance de présentation de l’action de formation, l’hébergement loué conformément au devis avec tous les équipements propres à cet hébergement tels qu’indiqués sur notre le site internet xxx.xxxxx.xxdu camping au moment de la demande de réservation. Toute utilisation anormale ou disproportionnée des équipements pourra faire l’objet d’une facturation supplémentaire. De même, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite camping pourra procéder à une facturation supplémentaire dès lors que le client aura causé un règlement par virementtrouble au camping, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessionscausé un dommage aux biens loués, ou en cas de pour non-validation à l’issue respect du règlement intérieur communiqué cela au titre de dommages et intérêts. La fourniture de services optionnels, comme par exemple, cette liste n’étant pas exhaustive, la formation. En l’absence location de paiement d’une facturematériels, après relance la fourniture de linge de lit et de bain, la part de l’IFTIPrestauration, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités un complément de retard calculées prix selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail tarif en vigueur sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationsite internet xxx.xxxxxxx-xxxxxx.xxx.

Tarifs. Les prix sont flexibles et variables en fonction de différents critères et de la personnalisation des services et notamment la date de réservation, la date de début du séjour, sa durée, la typologie de l’unité d’hébergement, les services annexes (petits déjeuners, blanchisserie, parking…). Les prix sont indiqués et payables en euros. Ils s’entendent TVA comprise, par logement et par nuit pour les dates et la durée du séjour choisies. Le prix du séjour inclut l’eau et, pour les séjours inférieurs à 28 jours, l’énergie électrique. Pour tout séjour supérieur ou égal à 28 jours et plus, l’énergie électrique sera facturée en sus du prix. En cas de consommation déraisonnable en eau et électricité, APPART CITY se réserve le droit de facturer le surcoût au Client. Les taxes de séjours et les prestations optionnelles ne sont globaux pas comprises dans le tarif. En sus du logement, il est mis à disposition différents services tels que le petit-déjeuner, la fourniture de linge de maison (drap, serviette), le nettoyage du logement et comprennent un service pressing. Ces services seront facturés en sus du prix du séjour, selon les coûts pédagogiquestarifs en vigueur, notamment au jour de la commande. Le paiement s’effectue au comptant au moment de la commande du service. APPART’CITY pourra modifier ses tarifs à tout moment. En cas de nouveaux textes, lois ou règlements susceptibles d’entrainer une variation de prix comme la modification du taux de TVA ou l’instauration d’une taxe nouvelle, ces modifications seront répercutées sur les prix indiqués à la date de facturation. En cas de paiement différé accordé à une entreprise dans le cadre d’une convention commerciale, le non règlement de la facture dans les délais de paiement convenus entrainera la facturation automatique d’une indemnité forfaitaire de 40 euros non soumise à TVA visant à compenser les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette de présentation de l’action de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation recouvrement internes en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation à l’issue de la formation. En l’absence de paiement d’une facture, après relance de la part de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à sus des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationretard.

Tarifs. Les prix indiqués sont globaux tarifs des Offres, Produits et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription Services et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette des appels peuvent être remis par l’Opérateur à titre indicatif à l’Abonné, à sa demande, sous réserve d’évolution. Dans ce cas, l’Abonné pourra demander à l’Opérateur de présentation lui remettre les nouveaux tarifs en vigueur. Étant précisé que pour des raisons d’augmentation de l’action ses coûts structurels, l’Opérateur se réserve le droit d'appliquer une augmentation de formationses tarifs, sur notre site internet xxx.xxxxx.xxsuivant les dispositions légales, administratives, fiscales, financières et repris dans le contrat ou la convention règlementaires en vigueur. Il en sera de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou même en cas de non-validation à l’issue dévaluation du franc CFA. De manière générale, sont exclus du service de la formationforfait téléphonique les appels vers les numéros courts, spéciaux, d’urgence, vers des serveurs vocaux de type audiotel et vers des serveurs Internet avec un numéro d’accès géographique ou un numéro mobile. En l’absence dehors des offres promotionnelles, les dispositions relatives à l’abonnement et au Service peuvent être modifiées à tout moment par l’Opérateur. Après information au Client suivant les délais en vigueur, ce dernier est en droit de paiement d’une facturedénoncer son contrat sans pénalité en cas de hausse des conditions tarifaires. L’Opérateur informera, après relance à ce titre, le Client du délai dont il dispose pour accepter ou non les nouvelles conditions de l’Offre ou pour résilier son Contrat. La version à jour en vigueur de ce document, ainsi que les informations utiles à l’usage du service seront publiées sur le site Internet de l’Opérateur. En cas de résiliation, l’Opérateur pourra appliquer, le cas échéant, des frais de désinstallation suivant la part tarification en vigueur. L’Abonné peut choisir de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours changer de formule d’abonnement à tout moment sous certaines conditions. Le changement de formule d’abonnement doit faire l’objet d’un courrier physique ou électronique et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%d’un nouveau contrat ou avenant contractuel, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que moyennant le paiement doit être effectué de pénalités, de coûts de migration ou de redevances supplémentaires, suivant les conditions et tarifications en eurosvigueur. Les entreprises domiciliées La nouvelle formule sera applicable, sous réserve de faisabilité technique, le premier jour du mois suivant la signature, si l’évolution est effective au sein de plus tard dix (10) jours ouvrables avant la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationfin du mois en cours.

Tarifs. Les prix indiqués sont globaux et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction tarifs des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription services et les tarifs des appels peuvent être remis TELCO à titre indicatif à l’Abonné, à sa demande, sous réserve d’évolution. Dans ce cas, l’Abonné pourra demander à TELCO de lui remettre les nouveaux tarifs en vigueur. Etant précisé que pour des raisons de coûts structurels, TELCO se réserve le droit d'appliquer une augmentation de ses tarifs suivant un taux pouvant aller jusqu'à vingt pour cent (20%) par année civile. De manière générale, sont mentionnés dans la plaquette exclus du service de présentation forfait téléphonique les appels vers les numéros courts, spéciaux, d’urgence, vers des serveurs vocaux de l’action type audiotel et vers des serveurs Internet avec un numéro d’accès géographique ou un numéro mobile. Les dispositions relatives à l’abonnement, au service et aux options peuvent être modifiées à tout moment par TELCO, sous réserve d’une notification en ce sens à l’Autorité de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xxRégulation, et repris de notification pour information à l’Abonné au moins un (01) mois avant leur entrée en vigueur. La version à jour en vigueur de ce document, ainsi que les informations utiles à l’usage du service seront publiées sur le site web de TELCO. Il est expressément convenu dans le contrat ou la convention les présentes que les tarifs sont susceptibles de formationmodifications suivant les dispositions légales, administratives, fiscales, financières et règlementaires en vigueur. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre Il en sera de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou même en cas de non-validation variation importante à l’issue la hausse des indices de consommation ou pouvant résulter d’une dévaluation monétaire du franc comorien (KMF) ou de facteurs impactant les coûts d’exploitation de TELCO. Si la modification excède vingt pour cent (20%) du tarif en vigueur au moment de la formationmodification tarifaire ou si les évolutions techniques ou mises à jour concernent une caractéristique notifiée par l’Abonné au moment de sa souscription comme subordonnant son engagement, l’Abonné peut demander résiliation de son contrat par lettre recommandée écrite avec accusé de réception adressée à l’Opérateur avec préavis d’un (01) mois calendaire, dans un délai de quatre (04) semaines maximum après avoir été informé de ladite modification. En l’absence cas de paiement d’une facturerésiliation avant terme, après relance TELCO pourra appliquer, le cas échéant, des frais de désinstallation suivant la part tarification en vigueur. L’Abonné peut choisir de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours changer de formule d’abonnement à tout moment sous certaines conditions. Le changement de formule d’abonnement doit faire l’objet d’un courrier physique ou électronique et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%d’un nouveau contrat ou avenant contractuel, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que moyennant le paiement doit être effectué de pénalités ou de redevances supplémentaires, suivant les conditions et tarifications en eurosvigueur. Les entreprises domiciliées La nouvelle formule sera applicable, sous réserve de faisabilité technique, le premier jour du mois suivant la signature, si l’évolution est effective au sein de plus tard dix (10) jours ouvrables avant la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formationfin du mois en cours.