Sauvegarde Clauses Exemplaires

Sauvegarde. Les Appareils Autorisés, qui ne sont pas des appareils partagés, créeront de façon régulière des sauvegardes automatiques qui seront transmises au Service lorsque l’utilisateur est connecté avec son Identifiant Apple Géré, que l’écran de l’appareil est verrouillé et que l’appareil est connecté à une source d’alimentation et à Internet via un réseau Wi-Fi. Vous pouvez désactiver la sauvegarde dans les Réglages d’inscription MDM. La sauvegarde est limitée aux réglages et caractéristiques de l’appareil, aux photos, vidéos, documents, messages (iMessage, SMS et MMS, s’ils sont activés), sonneries, données des apps (y compris les données de l’app Santé, le cas échéant), réglages de localisation (tels que les rappels basés sur la localisation que vous avez définis), écran d’accueil et organisation des apps. Le Contenu que vous achetez, téléchargez ou mettez à disposition de vos Utilisateurs depuis l’App Store ou l’Apple Books Store et le Contenu acheté à des tiers ou fourni par des tiers ne seront pas sauvegardés. Ces Contenus peuvent donner droit à un nouveau téléchargement à partir de ces services, sous réserve de leur disponibilité, des exigences liées au compte et des conditions applicables. Le Contenu synchronisé à partir des ordinateurs de vos Utilisateurs ne sera pas sauvegardé. Si vous activez la photothèque iCloud, les photothèques de vos Utilisateurs seront sauvegardées séparément de leur sauvegarde iCloud automatique. Le Contenu stocké dans les contacts, calendriers, signets et documents d’un Utilisateur est accessible via iCloud sur le Web ou sur tout autre appareil Apple sur lequel un Utilisateur se connecte à l’aide de son Identifiant Apple Géré. Il vous incombe d’effectuer toute autre sauvegarde appropriée de vos données et informations et de celles de vos Utilisateurs.
Sauvegarde. La nullité éventuelle de l'une des dispositions des présentes Conditions Générales ou d'une partie d'une disposition n'affecte pas l'applicabilité des autres dispositions et/ou du reste de la disposition. En cas d'invalidité d'une disposition, le Prestataire et le Client devront, dans la mesure du possible et au mieux de leurs connaissances et de leurs convictions, négocier de bonne foi pour remplacer la disposition non valide par une disposition équivalente correspondant à l'esprit général de ces Conditions Générales.
Sauvegarde. Il peut arriver que des données soient altérées ou endommagées lors de l'installation de Mises à Jour ou de la mise en œuvre de services. Le Licencié prendra les mesures qui s'imposent pour isoler et sauvegarder les systèmes concernés.
Sauvegarde. Le PRESTATAIRE réalise des prestations de sauvegarde, dès lors qu’elles sont souscrites par le CLIENT. Ces prestations de sauvegarde sont réalisées conformément aux modalités de restauration, et fréquence des sauvegardes souscrites par le CLIENT. Les procédures d'exploitation concernent les sauvegardes des données, des fichiers et des traitements du CLIENT. Le CLIENT s’engage à respecter les dispositions légales concernant les durées de conservation des données, ainsi que celles concernant les durées de conservation de leurs sauvegardes. A ce titre, le CLIENT s’engage à souscrire auprès du PRESTATAIRE les prestations de sauvegarde correspondant effectivement à ses besoins et permettant le respect des dispositions légales et règlementaires qui lui sont applicables. En cas de destruction totale ou partielle des fichiers, programmes, informations, données et bases de données par le PRESTATAIRE, dans ou à l’occasion de l’exécution des Prestations, le PRESTATAIRE s’engage à reconstituer les documents et fichiers selon les règles édictées à partir de la dernière version de sauvegarde, sans préjudice des dommages et intérêts pouvant être demandés par le CLIENT dans les conditions contractuelles.
Sauvegarde. Dans l’hypothèse où, par suite de circonstances indépendantes de la volonté des Parties, notamment de circonstances d’ordre économique, monétaire, politique ou réglementaire, et sans que cette liste soit limitative, modification de la réglementation, modification des exigences de qualité et de service relatives aux matériels (« vetting »), etc…, qui viendraient bouleverser l’équilibre contractuel initial de telle sorte que l’exécution des prestations imposerait une charge manifestement excessive pour l’une ou l’autre des Parties, et à défaut d’accord entre les Parties pour la poursuite de la réalisation des prestations à des conditions mutuellement acceptables en vue de rétablir l’équilibre contractuel, la Partie se trouvant dans la situation ainsi décrite pourra mettre fin à la réalisation des prestations de plein droit et sans indemnité moyennant un préavis raisonnable par lettre recommandée avec avis de réception et comportant les motifs et raisons la conduisant à faire jouer la présente clause.
Sauvegarde. 1. Le client garantit Tehava de tout recours éventuel de tiers, qui subissent des dommages dans le cadre de l’exécution du contrat et dont la cause est imputable à des personnes autres que Tehava.
Sauvegarde. La sauvegarde n’est pas une obligation de DDO ORGANISATION et n’est de fait pas une prestation systématique. Une prestation de sauvegarde peut éventuellement être précisée dans les Conditions Particulières. Si une prestation de sauvegarde est précisée aux Conditions particulières, le contenu de cette prestation de sauvegarde est le suivant : - La sauvegarde est faite quotidiennement de nuit, - Elle se fait vers le Serveur général de backup de DDO ORGANISATION (Serveur équipé de Veritas Backup Exec et capable de sauvegarder sur cartouches et disques durs), - Elle comprend : les répertoires utilisés par les Applicatifs, les bases de données, les fichiers de configuration, - Elle est différentielle du lundi au samedi, totale le dimanche, dans la limite de 20 Go par Serveur et par jour, - En cas de crash d’un Serveur qui serait dû à DDO ORGANISATION ou à un de ses fournisseurs, DDO ORGANISATION assure la remise en condition opérationnelle du Serveur et la restauration des fichiers sauvegardés sans frais. En revanche, la restauration d’un Système à la demande du Client, d’un Applicatif ou des données liées à cet Applicatif est soumis à devis. Cette sauvegarde est à différencier des prestations d’archivage, consistant à sauvegarder sur CD-ROM ou DVD-ROM de manière définitive une image, totale ou partielle du Système et/ou de l’Applicatif et/ou de ses données. Ces prestations d’archivage (exportation, récupération, gravure, envoi) pourront être demandées par le Client, et sont soumises à devis.
Sauvegarde. 30.1. En cas de décision administrative ou judiciaire d’une autorité française ou étrangère, d’évolution du contexte légal et/ou règlementaire et/ou juridique affectant la bonne exécution du présent Contrat, les Parties se réuniront à l’initiative de la plus diligente d’entre elles, afin que la Partie lésée justifie de la situation répondant aux critères susvisés, fournisse tout document écrit à cet effet et que soit recherchée une solution amiable.
Sauvegarde. Les sauvegardes sont assurées par les sociétés OVH et PlanetHoster. OwnWeb ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’une défaillance de sauvegarde venant de ces sociétés. Les sauvegardes sont conservées pendant la période précisée dans la proposition commerciale. Cette période pourra évoluer suite à une modification des sauvegardes chez la société OVH ou la société PlanetHoster.
Sauvegarde. Le Prestataire s'engage à sauvegarder au moins une fois par jour le site web du Client sans interruption de fonctionnement de celui-ci, ni dégradation excessive de ses performances.